·Échange de vues avec M. Daniel Calleja Crespo, directeur général de la DG Environnement (Commission européenne)
·Délai de dépôt des amendements: 16 novembre 2015, 12 heures
Audition publique
6.Investir dans la nature et la biodiversité: défis et opportunités
ENVI/8/04578
DV – PE569.649v01-00
·Voir projet d'ordre du jour séparé
* * *
7.Objection formulée en vertu de l'article 106: limites maximales applicables aux résidus de sulfoxaflor
ENVI/8/04570
·Examen du projet de proposition de résolution
8.Échange de vues sur les dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro en vue des négociations interinstitutionnelles
13 octobre 2015, de 9 heures à 13 heures
*** Heure des votes (vote électronique) ***
9.Objection formulée en vertu de l'article 106: limites maximales applicables aux résidus de sulfoxaflor
ENVI/8/04570
·Adoption de la proposition de résolution
10.Possibilité pour les États membres de restreindre ou d’interdire sur leur territoire l’utilisation de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux génétiquement modifiés
·Délai de dépôt des amendements: 16 septembre 2015, 12 heures
*** Fin des votes (vote électronique) ***
À 9h30:
11.Audition du candidat au poste de directeur exécutif de l'EMA
ENVI/8/04572
·Échange de vues
12.Échange de vues avec M. Geert Dancet, directeur exécutif de l'ECHA
13 octobre 2015, de 12 h 30 à 13 heures et de 14 h 30 à 15 heures
À huis clos
13.Réunion des coordinateurs
13 octobre 2015, de 15 heures à 18 h 30
14.Échange de vues avec des représentants de la Commission sur la situation de la procédure de contrôle des émissions dans des conditions de conduite réelles
15.Mise en œuvre de la législation environnementale