ENVI_OJ(2022)03-31_1

 

 

Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire

 

ENVI(2022)0331_1

PROJET D'ORDRE DU JOUR

Réunion

Jeudi 31 mars 2022, de 9 heures à 12 heures et de 12 heures à 13 heures

Bruxelles

Salle: Paul-Henri Spaak (3C050)

Et avec la participation à distance de membres de la commission ENVI

31 mars 2022, de 9 heures à 10 h 15

1. Adoption de l'ordre du jour

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*** Heure des votes ***

Ouverture de la procédure de vote à distance

L'heure des votes commencera le 31 mars à 9 heures et se terminera à 10 h 30.

Tous les députés prenant part au scrutin voteront au moyen de l’application EPvote.

2. Modification des annexes IV et V du règlement (UE) 2019/1021 du Parlement européen et du Conseil concernant les polluants organiques persistants

ENVI/9/07538

***I 2021/0340(COD) COM(2021)0656 – C9-0396/2021

 

•  Adoption des amendements

•  Délai de dépôt des amendements: 8 mars 2022, 11 heures

3. Déploiement d’une infrastructure pour carburants alternatifs, et abrogation de la directive 2014/94/UE du Parlement européen et du Conseil

ENVI/9/06917

***I 2021/0223(COD) COM(2021)0559 – C9-0331/2021

 

•  Adoption des amendements

•  Délai de dépôt des amendements: 19 janvier 2022, 11 heures

4. Modification du règlement (UE) 2021/953 relatif à un cadre pour la délivrance, la vérification et l’acceptation de certificats COVID-19 interopérables de vaccination, de test et de rétablissement (certificat COVID numérique de l’UE) afin de faciliter la libre circulation pendant la pandémie de COVID-19

ENVI/9/08325

***I 2022/0031(COD) COM(2022)0050 – C9-0031/2022

 

•  Adoption du projet de position sous forme d’amendements

Les résultats du vote sur les amendements seront communiqués par écrit.

Les votes finaux auront lieu le jeudi 31 mars à 12 heures.

*** Fin des votes ***

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5. Communications de la présidence

6. Échange de vues avec la Commission sur la communication intitulée «Garantir la sécurité alimentaire et renforcer la résilience des systèmes alimentaires»

31 mars 2022, de 10 h 15 à 12 heures

7. Échange de vues avec Virginijus Sinkevičius, commissaire chargé de l’environnement, des océans et de la pêche, sur le paquet «Économie circulaire», en particulier le règlement sur l’écoconception des produits durables

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31 mars 2022, de 12 heures à 13 heures

*** Heure des votes ***

Ouverture de la procédure de vote à distance

L'heure des votes commencera le 31 mars 2022 à 12 heures et se terminera à 13 heures.

Tous les députés prenant part au scrutin voteront au moyen de l’application EPvote.

8. Modification des annexes IV et V du règlement (UE) 2019/1021 du Parlement européen et du Conseil concernant les polluants organiques persistants

ENVI/9/07538

***I 2021/0340(COD) COM(2021)0656 – C9-0396/2021

 

•  Adoption du projet de rapport

•  Délai de dépôt des amendements: 8 mars 2022, 11 heures

9. Déploiement d’une infrastructure pour carburants alternatifs, et abrogation de la directive 2014/94/UE du Parlement européen et du Conseil

ENVI/9/06917

***I 2021/0223(COD) COM(2021)0559 – C9-0331/2021

 

•  Adoption du projet d'avis

•  Délai de dépôt des amendements: 19 janvier 2022, 11 heures

10. Rapport sur la mise en œuvre de la facilité pour la reprise et la résilience

ENVI/9/08179

 2021/2251(INI) 

 

•  Adoption du projet d'avis sous forme de lettre

11. Objection formulée conformément à l'article 112, paragraphes 2 et 3, du règlement intérieur sur le projet de décision d’exécution de la Commission autorisant la mise sur le marché de produits contenant du soja génétiquement modifié MON 87769 × MON 89788, consistant en ce soja ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) nº 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil

ENVI/9/08454

 2022/2566(RSP) 

 

•  Adoption de la proposition de résolution

Les résultats des votes seront communiqués par écrit.

*** Fin des votes ***

12. Questions diverses

13. Prochaines réunions

•  20 avril 2022, de 13 h 45 à 15 h 45 et de 16 h 45 à 18 h 45 (Bruxelles)

•  21 avril 2022, de 9 heures à 12 heures (Bruxelles)