Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 16 juin 2008 - Jeudi 19 juin 2008317k355k

Lundi 16 juin 2008

   17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Interventions d'une minute (Article 144 du Règlement PE)

Délai de dépôt

Révision de la directive-cadre sur les déchets

A6-0162/2008

 ***II

ENVICaroline Jackson

Délai de dépôt

Normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau

A6-0192/2008

 ***II

ENVIAnne Laperrouze

Délai de dépôt

Renforcer la capacité de réaction de l'Union européenne en cas de catastrophes

Délai de dépôt

1er juillet 2008, Quarante ans d'Union douanière

Délai de dépôt

Année européenne de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale

A6-0173/2008

 ***I

EMPLMarie Panayotopoulos-Cassiotou

Délai de dépôt

Les incidences des politiques de cohésion sur l'insertion des populations et des catégories vulnérables

A6-0212/2008

REGIGábor Harangozó

Délai de dépôt

Cohérence des axes de développement et effets sur le développement de l'Afrique de l'Ouest de l'exploitation par l'UE de certaines ressources naturelles biologiques

A6-0137/2008

DEVEFrithjof Schmidt

  Mardi 17 juin 2008

DÉBATS LÉGISLATIFS:

9:00 - 11:50 et 15:00 - 17:30

   9:00 - 11:50 [DÉBATS LÉGISLATIFS]

Vote sur la demande d'urgence (Article 134 du Règlement PE)

Possibilités de pêche et contrepartie financière prévues par l’accord CE/Mauritanie de partenariat dans le secteur de la pêche

PECH 

Normes et procédures communes concernant le retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier

A6-0339/2007

 ***I

LIBEManfred Weber

Adoption par la Slovaquie de la monnaie unique le 1er janvier 2009

A6-0231/2008

 *

ECONDavid Casa

   12:00 - 13:00

Votes

Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information

A6-0245/2008

 ***I

ITREAngelika Niebler

Dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois roues (version codifiée)

A6-0233/2008

 ***I

JURILidia Joanna Geringer de Oedenberg

Dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des tracteurs agricoles ou forestiers à roues (version codifiée)

A6-0235/2008

 ***I

JURILidia Joanna Geringer de Oedenberg

Dispositifs de protection en cas de renversement de tracteurs agricoles ou forestiers à roues (essais statiques) (version codifiée)

A6-0234/2008

 ***I

JURILidia Joanna Geringer de Oedenberg

Fusions des sociétés anonymes (version codifiée)

A6-0236/2008

 ***I

JURILidia Joanna Geringer de Oedenberg

Protection juridique des programmes d'ordinateur (version codifiée)

A6-0237/2008

 ***I

JURILidia Joanna Geringer de Oedenberg

Reconnaissance réciproque des attestations de navigabilité pour les bateaux de la navigation intérieure (version codifiée)

A6-0238/2008

 ***I

JURILidia Joanna Geringer de Oedenberg

Garanties exigées des sociétés au sens de l'article 48, deuxième alinéa, du traité (version codifiée)

A6-0239/2008

 ***I

JURILidia Joanna Geringer de Oedenberg

Contrôles vétérinaires applicables dans les échanges intracommunautaires (version codifiée)

A6-0243/2008

 *

JURILidia Joanna Geringer de Oedenberg

Commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne (version codifiée)

A6-0242/2008

 *

JURILidia Joanna Geringer de Oedenberg

Procédure communautaire assurant la transparence des prix au consommateur final industriel de gaz et d'électricité (refonte)

A6-0217/2008

 ***I

JURIJózsef Szájer

Statistiques sur les captures nominales dans certaines zones en dehors de l'Atlantique du Nord (refonte)

A6-0218/2008

 ***I

JURIJózsef Szájer

Statistiques sur les captures et l'activité de pêche dans l'Atlantique du Nord-Ouest (refonte)

A6-0219/2008

 ***I

JURIJózsef Szájer

Statistiques sur les captures nominales dans l'Atlantique du Nord-Est (refonte)

A6-0214/2008

 ***I

JURIJózsef Szájer

Dénominations textiles (refonte)

A6-0215/2008

 ***I

JURIJózsef Szájer

Adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à la convention relative à l’élimination des doubles impositions en cas de correction des bénéfices d’entreprises associées

A6-0194/2008

 *

ECONMariela Velichkova Baeva

Echanges d’informations extraites du casier judiciaire entre les États membres

A6-0207/2008

 *

LIBEAgustín Díaz de Mera García Consuegra

Protection de l’euro contre le faux monnayage

A6-0230/2008

 *

LIBEAgustín Díaz de Mera García Consuegra

Modification du règlement de procédure de la Cour de justice en ce qui concerne le régime linguistique applicable à la procédure de révision

A6-0211/2008

 *

JURILidia Joanna Geringer de Oedenberg

Révision de la directive-cadre sur les déchets

A6-0162/2008

 ***II

ENVICaroline Jackson

Normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau

A6-0192/2008

 ***II

ENVIAnne Laperrouze

Niveau minimal de formation des gens de mer (refonte)

A6-0178/2008

 ***I

TRANRodi Kratsa-Tsagaropoulou

Fixation des limites de résidus des substances pharmacologiquement actives dans les aliments d’origine animale

A6-0190/2008

 ***I

ENVIAvril Doyle

Année européenne de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale

A6-0173/2008

 ***I

EMPLMarie Panayotopoulos-Cassiotou

Adoption par la Slovaquie de la monnaie unique le 1er janvier 2009

A6-0231/2008

 *

David Casa

Les incidences des politiques de cohésion sur l'insertion des populations et des catégories vulnérables

A6-0212/2008

REGIGábor Harangozó

Cohérence des axes de développement et effets sur le développement de l'Afrique de l'Ouest de l'exploitation par l'UE de certaines ressources naturelles biologiques

A6-0137/2008

DEVEFrithjof Schmidt

   15:00 - 17:30 [DÉBAT LÉGISLATIF]

Discussion commune - Marché des énergies

Marché intérieur de l'électricité

A6-0191/2008

 ***I

ITREEluned Morgan

Conditions d’accès au réseau pour les échanges transfrontaliers d’électricité

A6-0228/2008

 ***I

ITREAlejo Vidal-Quadras

Agence de coopération des régulateurs de l'énergie

A6-0226/2008

 ***I

ITREGiles Chichester

Vers une charte européenne des droits des consommateurs d’énergie

A6-0202/2008

IMCOMia De Vits

   17:30 - 19:00

Heure des questions à la Commission

   21:00 - 24:00

Importation de carcasses de volailles

Protection des piétons et autres usagers vulnérables de la route

A6-0081/2008

 ***I

TRANFrancesco Ferrari

Contingents tarifaires communautaires autonomes lors de l'importation de certains produits de la pêche aux îles Canaries

A6-0213/2008

 *

REGIGerardo Galeote

  Mercredi 18 juin 2008

DÉBAT PRIORITAIRE:
9:00 - 11:20

DÉBATS SUR DES THÈMES D'ACTUALITÉ:
15:00 - 18:00

   9:00 - 11:20

Préparation du Conseil européen après le référendum irlandais (19-20 juin 2008)

   11:30 - 12:00

Votes

Approbation de la nouvelle attribution de compétences du Vice-président de la Commission européenne Jacques Barrot

Approbation de la nomination d'Antonio Tajani en tant que membre de la Commission européenne

Personnes disparues à Chypre - Suivi de la résolution du Parlement européen du 15 mars 2007

A6-0139/2008

LIBEEwa Klamt

Normes et procédures communes concernant le retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier

A6-0339/2007

 ***I

LIBEManfred Weber

Marché intérieur de l'électricité

A6-0191/2008

 ***I

ITREEluned Morgan

Conditions d’accès au réseau pour les échanges transfrontaliers d’électricité

A6-0228/2008

 ***I

ITREAlejo Vidal-Quadras

Agence de coopération des régulateurs de l'énergie

A6-0226/2008

 ***I

ITREGiles Chichester

Protection des piétons et autres usagers vulnérables de la route

A6-0081/2008

 ***I

TRANFrancesco Ferrari

Adaptation de certains actes conformément à la décision 1999/468/CE du Conseil amendée par la décision 2006/512/CE - Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle (première partie)

A6-0088/2008

 ***I

JURIJózsef Szájer

Adaptation de certains actes à la décision 1999/468/CE du Conseil amendée par la décision 2006/512/CE - Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle (troisième partie)

A6-0086/2008

 ***I

JURIJózsef Szájer

Contingents tarifaires communautaires autonomes lors de l'importation de certains produits de la pêche aux îles Canaries

A6-0213/2008

 *

REGIGerardo Galeote

Statut du Médiateur européen

A6-0076/2008

AFCOAnneli Jäätteenmäki

   12:00 - 12:30

2008, Année européenne du dialogue interculturel

   12:30 - 13:00

Suite des votes

   15:00 - 18:00 [DÉBATS SUR DES THÈMES D'ACTUALITÉ]

Mesures contre l'augmentation du prix du pétrole

Crise du secteur de la pêche due à l'augmentation du prix du gazole

O-0063/2008

ConseilPECH

O-0064/2008

CommissionPECH

Préparation du Sommet UE/Russie (26-27 juin 2008)

   18:00 - 19:00

Heure des questions au Conseil

   21:00 - 24:00

Transport intérieur des marchandises dangereuses

A6-0227/2008

 ***II

TRANBogusław Liberadzki

Gestion de la sécurité des infrastructures routières

A6-0050/2008

 ***I

TRANHelmuth Markov

L'avenir de la filière ovine et caprine en Europe

A6-0196/2008

AGRILiam Aylward

  Jeudi 19 juin 2008

   10:00 - 11:50

Vers une mobilité plus sûre, plus propre et plus performante en Europe : premier rapport sur l'initiative "Véhicule intelligent"

A6-0169/2008

TRANZita Gurmai

   12:00 - 13:00

Votes

Transport intérieur des marchandises dangereuses

A6-0227/2008

 ***II

TRANBogusław Liberadzki

Gestion de la sécurité des infrastructures routières

A6-0050/2008

 ***I

TRANHelmuth Markov

Renforcer la capacité de réaction de l'Union européenne en cas de catastrophes

1er juillet 2008, quarante ans d'Union douanière

Vers une charte européenne des droits des consommateurs d’énergie

A6-0202/2008

IMCOMia De Vits

Importation de carcasses de volailles

La crise du secteur de la pêche comme conséquence de l'augmentation du prix du gazole

Préparation du Sommet UE/Russie

L'avenir de la filière ovine et caprine en Europe

A6-0196/2008

AGRILiam Aylward

Vers une mobilité plus sûre, plus propre et plus performante en Europe : premier rapport sur l'initiative "Véhicule intelligent"

A6-0169/2008

Zita Gurmai

   15:00 - 16:00

Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit - Durée: une heure maximum
(Article 115 du Règlement PE)

Birmanie: Emprisonnement continu de détenus politiques

Somalie: Banalisation des meurtres de civils

Iran: Exécution de délinquants mineurs

   16:00 - 17:00 [ou à l'issue des débats qui précèdent]

Votes sur les propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (Article 115 du Règlement PE)

Dernière mise à jour: 19 juin 2008Avis juridique - Politique de confidentialité