Ordre du jour
Bruxelles
Mercredi 28 mars 2012 - Jeudi 29 mars 2012216k

  Mercredi 28 mars 2012

Débats15:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Délai de dépôt

Rapport sur l'élargissement à la Serbie

Délai de dépôt

Rapport sur l'élargissement au Kosovo

Délai de dépôt

Rapport sur l'élargissement à la Turquie

Délai de dépôt

Rapport sur l'élargissement au Monténégro

Délai de dépôt

Fonds européen pour les réfugiés pour la période 2008-2013

A7-0063/2012

 ***II

LIBERui Tavares

Délai de dépôt

État prévisionnel des recettes et des dépenses pour l'exercice 2013 - Section I - Parlement

A7-0062/2012

BUDGDerek Vaughan

Délai de dépôt

Cadre de gouvernance d'entreprise pour les sociétés européennes

A7-0051/2012

JURISebastian Valentin Bodu

Interventions d'une minute (article 150 du règlement)

  Jeudi 29 mars 2012

Débats08:30 - 11:20

Distribution de denrées alimentaires au profit des personnes les plus démunies de l'Union

Délai de dépôt

Banque européenne d'investissement - Rapport annuel 2010

A7-0058/2012

CONTIliana Ivanova

Délai de dépôt

Rapport 2010 sur la citoyenneté de l'Union

A7-0047/2012

PETIAdina-Ioana Vălean

VOTES suivis des explications de vote11:30 - 13:30

Groupe international d'études du caoutchouc

A7-0060/2012

 ***

INTAVital Moreira

Droits acquis des usagers des transports aériens

A7-0053/2012

TRANKeith Taylor

Demande de défense de l'immunité parlementaire de M. Luigi de Magistris

A7-0070/2012

JURIBernhard Rapkay

Demande de défense de l'immunité parlementaire de M. Luigi de Magistris

A7-0073/2012

JURIBernhard Rapkay

Demande de défense de l'immunité parlementaire de M. Luigi de Magistris

A7-0074/2012

JURIBernhard Rapkay

Demande de défense de l'immunité parlementaire de M. Luigi de Magistris

A7-0075/2012

JURIBernhard Rapkay

Délai de dépôt

Fonds européen pour les réfugiés pour la période 2008-2013

A7-0063/2012

 ***II

LIBERui Tavares

Délai de dépôt

Contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage

A7-0078/2012

 ***II

INTAVital Moreira

Délai de dépôt

Produits dérivés négociés de gré à gré, contreparties centrales et référentiels centraux

A7-0223/2011

 ***I

ECONWerner Langen

Délai de dépôt

Prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (champs électromagnétiques)

A7-0042/2012

 ***I

EMPLElisabeth Morin-Chartier

Délai de dépôt

Coopération administrative dans le domaine des droits d'accise

A7-0044/2012

 *

ECONDavid Casa

Délai de dépôt

État prévisionnel des recettes et des dépenses pour l'exercice 2013 - Section I - Parlement

A7-0062/2012

BUDGDerek Vaughan

Délai de dépôt

Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2011/006 ES/Comunidad Valenciana – Construction de bâtiments, présentée par l'Espagne

A7-0066/2012

BUDGBarbara Matera

Délai de dépôt

Modification du règlement compte tenu de l'évolution des relations du Parlement européen avec les institutions représentant les gouvernements nationaux

A7-0039/2012

AFCOAlain Lamassoure

Délai de dépôt

Situation en Biélorussie

Délai de dépôt

Nomination des membres de la commission spéciale sur la criminalité organisée, la corruption et le blanchiment de capitaux

Délai de dépôt

Fonds européen pour la démocratie

A7-0061/2012

AFETAlexander Graf Lambsdorff

Délai de dépôt

Rapport sur l'élargissement à la Serbie

Délai de dépôt

Rapport sur l'élargissement au Kosovo

Délai de dépôt

Rapport sur l'élargissement à la Turquie

Délai de dépôt

Rapport sur l'élargissement au Monténégro

Délai de dépôt

Cadre de gouvernance d'entreprise pour les sociétés européennes

A7-0051/2012

JURISebastian Valentin Bodu

Délai de dépôt

Banque européenne d'investissement - Rapport annuel 2010

A7-0058/2012

CONTIliana Ivanova

Délai de dépôt

Rapport 2010 sur la citoyenneté de l'Union

A7-0047/2012

PETIAdina-Ioana Vălean

Dernière mise à jour: 22 août 2019Avis juridique - Politique de confidentialité