Ordre du jour
Strasbourg
Mardi 17 avril 2012 - Vendredi 20 avril 2012247k

  Mardi 17 avril 2012

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Délai de dépôt

Les droits de l'homme dans le monde et la politique de l'Union européenne en la matière

A7-0086/2012

AFETRichard Howitt

Délai de dépôt

Situation au Mali

Situation en Syrie

Délai de dépôt

Situation en Birmanie

Stratégie de la mer Noire

Interventions d'une minute (article 150 du règlement)

  Mercredi 18 avril 2012

Débats09:00 - 09:50

Coordination des systèmes de sécurité sociale

A7-0043/2012

 ***I

EMPLMilan Cabrnoch

Heure des questions09:50 - 11:20

Heure des questions à la Commission

VOTES11:30 - 12:00

Coordination des systèmes de sécurité sociale

A7-0043/2012

 ***I

EMPLMilan Cabrnoch

Adhésion de l'Union européenne au traité d'amitié et de coopération en Asie du Sud-Est

A7-0139/2012

 ***

AFETElmar Brok

Projet de protocole relatif aux préoccupations du peuple irlandais concernant le traité de Lisbonne (approbation)

A7-0065/2012

 ***

AFCOPaulo Rangel

Projet de protocole relatif aux préoccupations du peuple irlandais concernant le traité de Lisbonne (consultation)

A7-0064/2012

 *

AFCOPaulo Rangel

Le rôle de la politique de cohésion dans les régions ultrapériphériques de l'Union européenne dans le contexte de la stratégie Europe 2020

A7-0084/2012

REGINuno Teixeira

Délai de dépôt

Les droits de l'homme dans le monde et la politique de l'Union européenne en la matière

A7-0086/2012

AFETRichard Howitt

Délai de dépôt

Négociations de l'accord d'association UE-Azerbaïdjan

A7-0071/2012

AFETAnneli Jäätteenmäki

Délai de dépôt

Négociations de l'accord d'association UE-Arménie

A7-0079/2012

AFETTomasz Piotr Poręba

Séance solennelle12:00 - 12:30

Séance solennelle - Jordanie

Suite des votes suivie des explications de vote12:30 - 14:00

Débats15:00 - 21:00

Moyens de lutte contre la crise économique, en particulier dans la zone euro

Délai de dépôt

Appel à des solutions concrètes permettant de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales

Délai de dépôt

Sécurité juridique des investissements européens en dehors de l'Union européenne

Délai de dépôt

Assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés

A7-0080/2012

 *

ECONMarianne Thyssen

Délai de dépôt

Taxation des produits énergétiques et de l'électricité

A7-0052/2012

 *

ECONAstrid Lulling

Délai de dépôt

Instruments de partage des risques en faveur des États membres touchés ou menacés par de graves difficultés quant à leur stabilité financière

A7-0067/2012

 ***I

REGIDanuta Maria Hübner

  Jeudi 19 avril 2012

DÉBATS PRIORITAIRES09:00 - 11:50

Délai de dépôt

Accord entre les États-Unis d'Amérique et l'Union européenne sur l'utilisation et le transfert des données des dossiers passagers au ministère américain de la sécurité intérieure

A7-0099/2012

 ***

LIBESophia in 't Veld

Traite des êtres humains

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Accord de partenariat volontaire UE - République centrafricaine sur l'application des réglementations forestières, la gouvernance et les échanges commerciaux de bois et produits dérivés vers l'Union

A7-0082/2012

 ***

INTAElisabeth Köstinger

Accord de partenariat volontaire UE-Liberia sur l'application des réglementations forestières, la gouvernance et les échanges commerciaux de produits du bois vers l'Union européenne

A7-0081/2012

 ***

INTAElisabeth Köstinger

Délai de dépôt

Instruments de partage des risques en faveur des États membres touchés ou menacés par de graves difficultés quant à leur stabilité financière

A7-0067/2012

 ***I

REGIDanuta Maria Hübner

Avis de la Cour de justice sur la compatibilité avec les traités de l'accord entre les États-Unis d'Amérique et l'Union européenne sur l'utilisation et le transfert des données des dossiers passagers (données PNR) au ministère américain de la sécurité intérieure

Délai de dépôt

Accord entre les États-Unis d'Amérique et l'Union européenne sur l'utilisation et le transfert des données des dossiers passagers au ministère américain de la sécurité intérieure

A7-0099/2012

 ***

LIBESophia in 't Veld

Délai de dépôt

Assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés

A7-0080/2012

 *

ECONMarianne Thyssen

Délai de dépôt

Taxation des produits énergétiques et de l'électricité

A7-0052/2012

 *

ECONAstrid Lulling

Délai de dépôt

Appel à des solutions concrètes permettant de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales

Débats15:00 - 20:00

Adhésion de l'Union européenne à la Convention européenne des droits de l'homme

Passeports biométriques

O-000052/2012

Commission EuropéennePPE, S&D, GUE/NGL, Verts/ALE

O-000065/2012

Commission EuropéenneALDE

O-000100/2012

Commission EuropéenneECR

Délimitation des zones défavorisées dans le cadre de la réforme de la PAC

O-000070/2012

Conseil de l'Union EuropéennePPE, S&D, ECR, ALDE

O-000071/2012

Conseil de l'Union EuropéenneGUE/NGL

Qu'est-ce qu'un aliment "produit localement"?

O-000046/2012

Commission EuropéennePPE, S&D

Situation des migrants en Grèce

Débats21:00 - 23:00

Projet de budget rectificatif n° 1/2012: financement d'ITER

A7-0097/2012

BUDGFrancesca Balzani

  Vendredi 20 avril 2012

Débats09:00 - 11:50

Délai de dépôt

Les femmes et le changement climatique

A7-0049/2012

FEMMNicole Kiil-Nielsen

Délai de dépôt

La biodiversité, notre assurance-vie et notre capital naturel - Stratégie de l'UE à l'horizon 2020

A7-0101/2012

ENVIGerben-Jan Gerbrandy

Délai de dépôt

Révision du sixième programme d'action pour l'environnement et définition des priorités du septième programme d'action pour l'environnement

A7-0048/2012

ENVIJo Leinen

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Projet de budget rectificatif n° 1/2012: financement d'ITER

A7-0097/2012

BUDGFrancesca Balzani

Moderniser les systèmes d'enseignement supérieur en Europe

A7-0057/2012

CULTLászló Tőkés

Un marché unique du numérique concurrentiel - L'administration en ligne comme fer de lance

A7-0083/2012

ITRESilvia-Adriana Ţicău

Délai de dépôt

Situation au Mali

Délai de dépôt

Situation en Birmanie

Délai de dépôt

Sécurité juridique des investissements européens en dehors de l'Union européenne

Délai de dépôt

Impact sur les interventions de la déconcentration de la gestion de l'aide extérieure par la Commission, de ses services centraux vers ses délégations

A7-0056/2012

DEVEFilip Kaczmarek

Délai de dépôt

Les femmes et le changement climatique

A7-0049/2012

FEMMNicole Kiil-Nielsen

Délai de dépôt

La biodiversité, notre assurance-vie et notre capital naturel - Stratégie de l'UE à l'horizon 2020

A7-0101/2012

ENVIGerben-Jan Gerbrandy

Délai de dépôt

Révision du sixième programme d'action pour l'environnement et définition des priorités du septième programme d'action pour l'environnement

A7-0048/2012

ENVIJo Leinen

Dernière mise à jour: 22 août 2019Avis juridique - Politique de confidentialité