Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 2 juillet 2012 - Jeudi 5 juillet 2012250k

  Lundi 2 juillet 2012

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Délai de dépôt

Espace ferroviaire unique européen

A7-0196/2012

 ***II

TRANDebora Serracchiani

Délai de dépôt

Appareil de contrôle dans le domaine des transports par route

A7-0195/2012

 ***I

TRANSilvia-Adriana Ţicău

Délai de dépôt

Contrôle, par les autorités douanières, du respect des droits de propriété intellectuelle

A7-0046/2012

 ***I

IMCOJürgen Creutzmann

Délai de dépôt

Mise en oeuvre de la législation de l'Union européenne relative à l'eau

A7-0192/2012

ENVIRichard Seeber

Interventions d'une minute (article 150 du règlement)

  Mardi 3 juillet 2012

Débats08:30 - 12:20

Bilan de la présidence danoise

Délai de dépôt

Conclusions du Conseil européen (28 et 29 juin 2012)

VOTES suivis des explications de vote12:30 - 14:30

Demande de consultation du Comité économique et social européen relative à la création d'un label social européen

Assurance et réassurance (solvabilité II)

A7-0198/2012

 ***I

ECONSharon Bowles

Association des pays et territoires d'outre-mer à la Communauté européenne

A7-0169/2012

 *

DEVEMaurice Ponga

Évolution des stratégies macrorégionales de l'UE: pratiques actuelles et perspectives d'avenir, notamment en Méditerranée

A7-0219/2012

REGIFrançois Alfonsi

Délai de dépôt

Espace ferroviaire unique européen

A7-0196/2012

 ***II

TRANDebora Serracchiani

Délai de dépôt

Appareil de contrôle dans le domaine des transports par route

A7-0195/2012

 ***I

TRANSilvia-Adriana Ţicău

Délai de dépôt

Contrôle, par les autorités douanières, du respect des droits de propriété intellectuelle

A7-0046/2012

 ***I

IMCOJürgen Creutzmann

Délai de dépôt

Mise en oeuvre de la législation de l'Union européenne relative à l'eau

A7-0192/2012

ENVIRichard Seeber

Délai de dépôt

Système eCall: un nouveau service "112" pour les citoyens

A7-0205/2012

IMCO, TRANDieter-Lebrecht Koch, Olga Sehnalová

Délai de dépôt

Attrait de l'investissement en Europe

A7-0190/2012

ECONRodi Kratsa-Tsagaropoulou

Délai de dépôt

Aspects commerciaux du partenariat oriental

A7-0183/2012

INTAMiloslav Ransdorf

Débats15:00 - 20:00

Accord commercial anticontrefaçon entre l’UE et ses États membres, l’Australie, le Canada, la République de Corée, les États-Unis, le Japon, le Maroc, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, Singapour et la Suisse

A7-0204/2012

 ***

INTADavid Martin

Délai de dépôt

Budget 2013 - Mandat pour le trilogue

A7-0215/2012

BUDGGiovanni La Via

Accord UE-Israël sur l'évaluation de la conformité et l'acceptation des produits industriels

O-000129/2012

Commission EuropéenneINTA, AFET

Délai de dépôt

Accès aux services bancaires de base

A7-0197/2012

ECONJürgen Klute

Débats21:00 - 23:00

Délai de dépôt

Paiements directs aux agriculteurs

A7-0163/2012

 ***I

AGRILuis Manuel Capoulas Santos

  Mercredi 4 juillet 2012

DÉBATS PRIORITAIRES09:00 - 12:20

Programme d'activités de la présidence chypriote

Délai de dépôt

Préparation du programme de travail 2013 de la Commission

VOTES suivis des explications de vote12:30 - 14:30

Règles communes pour les régimes de soutien direct en faveur des agriculteurs

A7-0158/2011

 ***I

AGRIPaolo De Castro

Soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural

A7-0161/2011

 ***I

AGRIPaolo De Castro

Organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur

A7-0322/2011

 ***I

AGRIPaolo De Castro

Financement de la politique agricole commune

A7-0209/2011

 ***I

AGRIGiovanni La Via

Production biologique et étiquetage des produits biologiques

A7-0215/2011

 ***I

AGRIMartin Häusling

Système de financement par le Fonds européen agricole de garantie

A7-0204/2011

 ***I

AGRILuis Manuel Capoulas Santos

Accord UE-Russie concernant le maintien des engagements sur le commerce des services

A7-0176/2012

 ***

INTAGianluca Susta

Accord UE-Russie en ce qui concerne le commerce des pièces et composants de véhicules automobiles

A7-0175/2012

 ***

INTAPaweł Zalewski

Accord UE-Russie en ce qui concerne l'introduction ou l'augmentation, par la Fédération de Russie, de droits à l'exportation sur les matières premières

A7-0178/2012

 ***

INTAInese Vaidere

Accord commercial anticontrefaçon entre l’UE et ses États membres, l’Australie, le Canada, la République de Corée, les États-Unis, le Japon, le Maroc, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, Singapour et la Suisse

A7-0204/2012

 ***

INTADavid Martin

Délai de dépôt

Paiements directs aux agriculteurs

A7-0163/2012

 ***I

AGRILuis Manuel Capoulas Santos

Délai de dépôt

Budget 2013 - Mandat pour le trilogue

A7-0215/2012

BUDGGiovanni La Via

Délai de dépôt

Stratégie pour la protection et le bien-être des animaux

A7-0216/2012

AGRIMarit Paulsen

Mise en place d'un cadre juridique européen pour la protection des animaux domestiques et des animaux errants

Délai de dépôt

Conclusions du Conseil européen (28 et 29 juin 2012)

Délai de dépôt

Accès aux services bancaires de base

A7-0197/2012

ECONJürgen Klute

Délai de dépôt

Préparation du programme de travail 2013 de la Commission

Débats15:00 - 21:00

Concours financier dans le domaine des réseaux transeuropéens de transport et d’énergie

A7-0150/2012

 ***I

BUDGGöran Färm

Infractions à la réglementation Schengen

Situation en Géorgie

Situation en Syrie

Situation en Égypte

  Jeudi 5 juillet 2012

Débats09:00 - 11:50

Bilan du sommet de Rio (du 20 au 22 juin 2012)

Menace que fait peser l'affrètement sur la responsabilité de l'État du pavillon dans le cadre de la convention CITES

O-000127/2012

Commission EuropéennePECH

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Protocole sur le statut de la Cour de justice de l'Union européenne

A7-0185/2012

 ***I

JURIAlexandra Thein

Juges par intérim du Tribunal de la fonction publique de l'Union européenne

A7-0184/2012

 ***I

JURIAlexandra Thein

Concours financier dans le domaine des réseaux transeuropéens de transport et d’énergie

A7-0150/2012

 ***I

BUDGGöran Färm

Délai de dépôt

Projet de budget rectificatif n°3/2012 : excédent résultant de l'exécution du budget 2011

A7-0206/2012

BUDGFrancesca Balzani

Délai de dépôt

Politique de l'UE à l'égard de la Cisjordanie et de Jérusalem-Est

Débats15:00 - 16:00

Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit - Durée: une heure maximum (article 122 du règlement)

Délai de dépôt

Violences faites aux lesbiennes et droits des personnes LGBT en Afrique

Délai de dépôt

Liberté d'expression en Biélorussie, en particulier le cas d'Andrzej Poczobut

Délai de dépôt

Scandale de l'avortement forcé en Chine

Votes (à l'issue des débats qui précèdent)16:00 - 17:00

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)

Dernière mise à jour: 22 août 2019Avis juridique - Politique de confidentialité