Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 21 octobre 2013 - Jeudi 24 octobre 2013254k

  Lundi 21 octobre 2013

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Délai de dépôt

Conférence sur le changement climatique

O-000096/2013

Commission EuropéenneENVI

Délai de dépôt

Application et respect des règles du commerce international

A7-0308/2013

 ***I

INTANiccolò Rinaldi

Politique commerciale de l'Union européenne envers les pays du partenariat oriental

O-000092/2013

Commission EuropéenneINTA

Commerce des précurseurs des drogues entre la Communauté et les pays tiers

A7-0167/2013

 ***I

INTAFranck Proust

Interventions d'une minute (article 150 du règlement)

  Mardi 22 octobre 2013

Débats08:30 - 11:20

Votes sur les demandes suivantes de procédure d'urgence (article 142 du règlement)

Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant certaines directives dans les domaines de l’environnement, de l’agriculture, de la politique sociale et de la santé publique en raison du changement de statut de Mayotte à l’égard de l’Union

 ***I

ENVIMatthias Groote

Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant modification de certains règlements dans le domaine de la pêche et de la santé animale en raison du changement de statut de Mayotte à l’égard de l’Union

 ***I

PECHJoão Ferreira

Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2010/18/UE du Conseil en raison du changement de statut de Mayotte

 *

EMPL
Délai de dépôt

Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2014 - toutes sections

A7-0328/2013

BUDGMonika Hohlmeier, Anne E. Jensen

VOTES11:30 - 12:00

Contingents tarifaires pour le vin

A7-0293/2013

 ***I

INTAIuliu Winkler

Délai de dépôt

Assistance macrofinancière à la République kirghize

A7-0334/2013

 ***II

INTAVital Moreira

Délai de dépôt

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

A7-0327/2013

 ***I

ENVIPeter Liese

Délai de dépôt

Dispositifs médicaux

A7-0324/2013

 ***I

ENVIDagmar Roth-Behrendt

Recyclage des navires

A7-0132/2013

 ***I

ENVICarl Schlyter

Statistiques européennes sur la démographie

A7-0050/2013

 ***I

EMPLCsaba Sógor

Délai de dépôt

Santé et droits sexuels et génésiques

A7-0306/2013

FEMMEdite Estrela

Délai de dépôt

Droits de l'homme dans la région du Sahel

A7-0325/2013

AFETCharles Tannock

Délai de dépôt

Autorités locales et société civile

A7-0296/2013

DEVECorina Creţu

Délai de dépôt

Repenser l'éducation

A7-0314/2013

CULTKatarína Neveďalová

Délai de dépôt

Fonds de préadhésion de l'Union européenne: systèmes judiciaires et lutte contre la corruption

A7-0318/2013

CONTMonica Luisa Macovei

Délai de dépôt

Sécurité des patients

A7-0320/2013

ENVIOreste Rossi

Délai de dépôt

Pratiques publicitaires trompeuses

A7-0311/2013

IMCOCornelis de Jong

Remise du prix Sakharov12:00 - 12:30

Remise du prix Sakharov à Aung San Suu Kyi, lauréate en 1990

Suite des votes suivie des explications de vote12:30 - 14:00

Débats15:00 - 23:00

Délai de dépôt

Criminalité organisée, corruption et blanchiment de capitaux

A7-0307/2013

CRIMSalvatore Iacolino

Délai de dépôt

Plan d'action relatif à la justice en ligne (2014-2018)

Membre croate de la Cour des comptes

O-000100/2013

Conseil de l'Union EuropéenneCONT

Mobilité des citoyens de l'Union européenne et systèmes de sécurité sociale des États membres

Délai de dépôt

Politique européenne de voisinage, vers un renforcement du partenariat: position du Parlement européen sur les rapports de suivi de 2012

Délai de dépôt

Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche

A7-0282/2013

 ***I

PECHAlain Cadec

Connaissance du milieu marin 2020

A7-0295/2013

PECHMaria do Céu Patrão Neves

  Mercredi 23 octobre 2013

DÉBATS PRIORITAIRES08:30 - 11:50

Préparatifs de la réunion du Conseil européen (24 et 25 octobre 2013)

Délai de dépôt

Semestre européen pour la coordination des politiques économiques

A7-0322/2013

ECONElisa Ferreira

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Délai de dépôt

Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2014 - toutes sections

Délai de dépôt

Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2014 - toutes sections

A7-0328/2013

BUDGMonika Hohlmeier, Anne E. Jensen

Connaissance du milieu marin 2020

A7-0295/2013

PECHMaria do Céu Patrão Neves

Délai de dépôt

Application et respect des règles du commerce international

A7-0308/2013

 ***I

INTANiccolò Rinaldi

Commerce des précurseurs des drogues entre la Communauté et les pays tiers

A7-0167/2013

 ***I

INTAFranck Proust

Délai de dépôt

Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche

A7-0282/2013

 ***I

PECHAlain Cadec

Précurseurs de drogues

A7-0153/2013

 ***I

LIBEAnna Hedh

Délai de dépôt

Conférence sur le changement climatique

Délai de dépôt

Criminalité organisée, corruption et blanchiment de capitaux

A7-0307/2013

CRIMSalvatore Iacolino

Délai de dépôt

Plan d'action relatif à la justice en ligne (2014-2018)

Délai de dépôt

Politique européenne de voisinage, vers un renforcement du partenariat: position du Parlement européen sur les rapports de suivi de 2012

Délai de dépôt

Semestre européen pour la coordination des politiques économiques

A7-0322/2013

ECONElisa Ferreira

Délai de dépôt

Flux migratoires en Méditerranée, en particulier à la lumière des événements tragiques survenus au large de Lampedusa

Délai de dépôt

Suspension de l'accord SWIFT en raison de la surveillance exercée par la NSA

Débats15:00 - 21:00

Discussion commune - Politique étrangère et de sécurité commune

Principaux aspects et choix fondamentaux de la politique étrangère et de sécurité commune et de la politique de sécurité et de défense commune (article 36 du traité UE)

Délai de dépôt

Rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur la politique étrangère et de sécurité commune en 2012

A7-0330/2013

AFETElmar Brok

Situation aux Maldives

Détention de militants de Greenpeace en Russie

Délai de dépôt

Dangers d'une exposition aux rayonnements ionisants

A7-0303/2013

 *

ENVIThomas Ulmer

Délai de dépôt

Programme d'action général de l'Union pour l'environnement à l'horizon 2020

A7-0166/2013

 ***I

ENVIGaston Franco

  Jeudi 24 octobre 2013

Débats08:30 - 11:50

Discussion commune - Communications électroniques

Délai de dépôt

Communications électroniques

A7-0313/2013

ITRECatherine Trautmann

Propositions récentes pour parachever le marché unique du numérique

O-000109/2013

Commission EuropéenneECR

Avenir du secteur vinicole de l'Union européenne

O-000097/2013

Commission EuropéenneAGRI

Stratégie pour la région des Carpates

Délai de dépôt

Projet de budget rectificatif n° 6/2013

A7-0347/2013

BUDGGiovanni La Via

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Délai de dépôt

Programme d'action général de l'Union pour l'environnement à l'horizon 2020

A7-0166/2013

 ***I

ENVIGaston Franco

Délai de dépôt

Dangers d'une exposition aux rayonnements ionisants

A7-0303/2013

 *

ENVIThomas Ulmer

Délai de dépôt

Projet de budget rectificatif n° 6/2013

A7-0347/2013

BUDGGiovanni La Via

Délai de dépôt

Rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur la politique étrangère et de sécurité commune en 2012

A7-0330/2013

AFETElmar Brok

Délai de dépôt

Communications électroniques

A7-0313/2013

ITRECatherine Trautmann

Dernière mise à jour: 14 août 2019Avis juridique - Politique de confidentialité