Ordre du jour
StrasbourgLundi 18 janvier 2016 - Jeudi 21 janvier 2016221k

  Lundi 18 janvier 2016

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Délai de dépôt

Rapport annuel sur la politique de concurrence de l'Union

A8-0368/2015

ECONWerner Langen

Délai de dépôt

Plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée

A8-0367/2015

 ***I

PECHGabriel Mato

Délai de dépôt

Objection conformément à l'article 106 sur les émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 6)

Délai de dépôt

Rôle du dialogue interculturel, de la diversité culturelle et de l'éducation dans la promotion des valeurs fondamentales de l'Union

A8-0373/2015

CULTJulie Ward

Délai de dépôt

Bilan et enjeux de la réglementation de l'Union sur les services financiers

A8-0360/2015

ECONBurkhard Balz

Interventions d'une minute (article 163 du règlement)

  Mardi 19 janvier 2016

Débats09:00 - 12:20

Bilan de la présidence luxembourgeoise

Délai de dépôt

Vers un acte sur le marché unique numérique

A8-0371/2015

ITRE, IMCOKaja Kallas, Evelyne Gebhardt

VOTES suivis des explications de vote12:30 - 14:30

Demande de levée de l'immunité parlementaire de Czesław Adam Siekierski

A8-0004/2016

JURIHeidi Hautala

Demande de levée de l'immunité parlementaire de Czesław Adam Siekierski

A8-0005/2016

JURIHeidi Hautala

Délai de dépôt

Plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée

A8-0367/2015

 ***I

PECHGabriel Mato

Délai de dépôt

Rapport annuel sur la politique de concurrence de l'Union

A8-0368/2015

ECONWerner Langen

Délai de dépôt

Rôle du dialogue interculturel, de la diversité culturelle et de l'éducation dans la promotion des valeurs fondamentales de l'Union

A8-0373/2015

CULTJulie Ward

Délai de dépôt

Bilan et enjeux de la réglementation de l'Union sur les services financiers

A8-0360/2015

ECONBurkhard Balz

Délai de dépôt

Facteurs externes faisant obstacle à l'entrepreneuriat féminin européen

A8-0369/2015

FEMMBarbara Matera

Délai de dépôt

Politiques en faveur du développement des compétences pour lutter contre le chômage des jeunes

A8-0366/2015

EMPLMarek Plura

Délai de dépôt

Vers un acte sur le marché unique numérique

A8-0371/2015

ITRE, IMCOKaja Kallas, Evelyne Gebhardt

Débats15:00 - 23:00

Conclusions de la réunion du Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015

Délai de dépôt

Situation en Pologne

Délai de dépôt

Processus de paix en Colombie

Situation en Syrie

Situation en Arabie saoudite et en Iran

Délai de dépôt

Présomption d'innocence et droit d'assister à son procès dans le cadre des procédures pénales

A8-0133/2015

 ***I

LIBENathalie Griesbeck

  Mercredi 20 janvier 2016

Débats09:00 - 12:20

Programme d'activités de la présidence néerlandaise

VOTES suivis des explications de vote12:30 - 14:30

Échange automatisé de données relatives à l'immatriculation des véhicules en Lettonie

A8-0370/2015

 *

LIBEClaude Moraes

Délai de dépôt

Présomption d'innocence et droit d'assister à son procès dans le cadre des procédures pénales

A8-0133/2015

 ***I

LIBENathalie Griesbeck

Équipements de protection individuelle

A8-0148/2015

 ***I

IMCOVicky Ford

Appareils à gaz

A8-0147/2015

 ***I

IMCOCatherine Stihler

Installations à câbles

A8-0063/2015

 ***I

IMCOAntonio López-Istúriz White

Délai de dépôt

Objection à un acte délégué sur un schéma de préférences tarifaires généralisées

Délai de dépôt

Objection à un acte délégué sur les exigences spécifiques en matière de composition et d'information applicables aux préparations à base de céréales et aux denrées alimentaires pour bébés

Délai de dépôt

Processus de paix en Colombie

Débats15:00 - 24:00

COP 21

Délai de dépôt

Situation humanitaire au Yémen

Situation dans le sud-est de la Turquie

Délai de dépôt

Accords d'association et de la zone de libre-échange approfondi et complet avec la Géorgie, la Moldavie et l'Ukraine

Accord de stabilisation et d'association UE-Kosovo

A8-0372/2015

 ***

AFETUlrike Lunacek

Délai de dépôt

Massacre systématique des minorités religieuses par le groupe "État islamique"

Délai de dépôt

Clause de défense mutuelle (article 42, paragraphe 7, du traité UE)

Délai de dépôt

Priorités de l'Union européenne pour les sessions du Conseil des droits de l'homme en 2016

  Jeudi 21 janvier 2016

Débats08:30 - 11:50

Augmentation de la menace terroriste

Délai de dépôt

Ouverture des négociations sur un accord de libre-échange avec l'Australie et la Nouvelle-Zélande

O-000154/2015

Commission EuropéenneINTA

Délai de dépôt

Activités de la commission des pétitions au cours de l'année 2014

A8-0361/2015

PETILidia Joanna Geringer de Oedenberg

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Accord de stabilisation et d'association UE-Kosovo

A8-0372/2015

 ***

AFETUlrike Lunacek

Délai de dépôt

Nomination des membres de la commission d'enquête sur la mesure des émissions dans le secteur de l'automobile

Délai de dépôt

Accords d'association et de la zone de libre-échange approfondi et complet avec la Géorgie, la Moldavie et l'Ukraine

Délai de dépôt

Clause de défense mutuelle (article 42, paragraphe 7, du traité UE)

Délai de dépôt

Priorités de l'Union européenne pour les sessions du Conseil des droits de l'homme en 2016

Délai de dépôt

Activités de la commission des pétitions au cours de l'année 2014

A8-0361/2015

PETILidia Joanna Geringer de Oedenberg

Débats15:00 - 16:00

Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)

Délai de dépôt

Citoyens de l'Union détenus en Inde, notamment des citoyens italiens, estoniens et britanniques

Délai de dépôt

Éthiopie

Délai de dépôt

Corée du Nord

VOTES (à l'issue des débats qui précèdent)16:00 - 17:00

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)

Dernière mise à jour: 14 mai 2018Avis juridique - Politique de confidentialité