Ordre du jour - Index - Lundi 13 mars 2017

Lundi 13 mars 2017

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Mercure

A8-0313/2016

***I

ENVIStefan Eck

Engagement à long terme des actionnaires et déclaration sur la gouvernance d'entreprise

A8-0158/2015

***I

JURISergio Gaetano Cofferati

Discussion commune - Égalité des genres

L'égalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne en 2014-2015

A8-0046/2017

FEMMErnest Urtasun

Égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l'accès à des biens et services et la fourniture de biens et services

A8-0043/2017

FEMMAgnieszka Kozłowska-Rajewicz

Fonds de l'Union pour l'égalité des genres

A8-0033/2017

FEMMClare Moody

Brèves présentations des rapports suivants:

Incidences des mégadonnées sur les droits fondamentaux

A8-0044/2017

LIBEAna Gomes

Normes minimales relatives à la protection des lapins d'élevage

A8-0011/2017

AGRIStefan Eck

Responsabilité du propriétaire et soins aux équidés

A8-0014/2017

AGRIJulie Girling

Interventions d'une minute (article 163 du règlement)

Mardi 14 mars 2017

Débats09:00 - 11:50

Contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes

A8-0251/2016

***I

IMCOVicky Ford

Discussion commune - Économie circulaire

Véhicules hors d'usage, déchets de piles et d'accumulateurs et
déchets d'équipements électriques et électroniques

A8-0013/2017

***I

ENVISimona Bonafè

Mise en décharge des déchets

A8-0031/2017

***I

ENVISimona Bonafè

Déchets

A8-0034/2017

***I

ENVISimona Bonafè

Emballages et déchets d'emballages

A8-0029/2017

***I

ENVISimona Bonafè

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Responsabilité du propriétaire et soins aux équidés

A8-0014/2017

AGRIJulie Girling

Mercure

A8-0313/2016

***I

ENVIStefan Eck

Engagement à long terme des actionnaires et déclaration sur la gouvernance d'entreprise

A8-0158/2015

***I

JURISergio Gaetano Cofferati

Contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes

A8-0251/2016

***I

IMCOVicky Ford

Véhicules hors d'usage, déchets de piles et d'accumulateurs et
déchets d'équipements électriques et électroniques

A8-0013/2017

***I

ENVISimona Bonafè

Déchets

A8-0034/2017

***I

ENVISimona Bonafè

Mise en décharge des déchets

A8-0031/2017

***I

ENVISimona Bonafè

Emballages et déchets d'emballages

A8-0029/2017

***I

ENVISimona Bonafè

L'égalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne en 2014-2015

A8-0046/2017

FEMMErnest Urtasun

Égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l'accès à des biens et services et la fourniture de biens et services

A8-0043/2017

FEMMAgnieszka Kozłowska-Rajewicz

Fonds de l'Union pour l'égalité des genres

A8-0033/2017

FEMMClare Moody

Incidences des mégadonnées sur les droits fondamentaux

A8-0044/2017

LIBEAna Gomes

Normes minimales relatives à la protection des lapins d'élevage

A8-0011/2017

AGRIStefan Eck

Débats15:00 - 23:00

La règle du bâillon mondial

Priorités de l'Union pour les sessions du Conseil des droits de l’homme des Nations unies en 2017

Législation sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végétaux et aux produits phytopharmaceutiques

A8-0022/2017

***II

ENVIKarin Kadenbach

Suivi des recommandations de la commission TAXE et point sur la réforme du groupe «Code de conduite (fiscalité des entreprises)»

Orientations pour le budget 2018 - Section III

A8-0060/2017

BUDGSiegfried Mureşan

Malnutrition aiguë et menace de famine au Nigeria, en Somalie, au Soudan du Sud et au Yémen

Utilisation de la bande de fréquences 470-790 MHz dans l'Union

A8-0327/2016

***I

ITREPatrizia Toia

Mercredi 15 mars 2017

DÉBAT PRIORITAIRE09:00 - 11:50

Conclusions de la réunion du Conseil européen des 9 et 10 mars 2017, notamment la Déclaration de Rome

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Accord UE/Brésil: modification de concessions dans la liste d’engagements de la Croatie dans le cadre de son adhésion

A8-0052/2017

***

INTAJosé Ignacio Salafranca Sánchez-Neyra

Lancement de l'échange automatisé de données relatives à l'immatriculation des véhicules (DIV) au Danemark

A8-0051/2017

LIBEMaria Grapini

Lancement de l'échange automatisé de données pour ce qui est des données ADN en Grèce

A8-0053/2017

LIBEClaude Moraes

Législation sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végétaux et aux produits phytopharmaceutiques

A8-0022/2017

***II

ENVIKarin Kadenbach

Utilisation de la bande de fréquences 470-790 MHz dans l'Union

A8-0327/2016

***I

ITREPatrizia Toia

Obstacles à la liberté des citoyens de l'UE de circuler et de travailler au sein du marché intérieur

Approbation par la Commission du plan révisé de l'Allemagne tendant à l'instauration d'un péage routier

Orientations pour le budget 2018 - Section III

A8-0060/2017

BUDGSiegfried Mureşan

Débats15:00 - 23:00

Débat d'actualité - Programme de l'UE en matière de sécurité: un an après les attentats de Bruxelles

Devoir de diligence relatif aux chaînes d’approvisionnement pour les importateurs de certains minerais et métaux originaires de zones de conflit ou à haut risque

A8-0141/2015

***I

INTAIuliu Winkler

Révision du règlement relatif au statut et au financement des partis politiques européens et des fondations politiques européennes

O-000007/2017

Commission EuropéenneAFCO

Conséquences constitutionnelles, juridiques et institutionnelles de la politique de sécurité et de défense commune: possibilités offertes par le traité de Lisbonne

A8-0042/2017

AFET, AFCOMichael Gahler, Esteban González Pons

Une politique arctique intégrée de l'Union européenne

A8-0032/2017

AFET, ENVIUrmas Paet, Sirpa Pietikäinen

Rapport 2016 sur le Monténégro

A8-0050/2017

AFETCharles Tannock

Démocratie en ligne dans l'Union européenne: potentiel et défis

A8-0041/2017

AFCORamón Jáuregui Atondo

Jeudi 16 mars 2017

Débats09:00 - 11:50

Cadre de l'Union pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans le secteur de la pêche

A8-0150/2016

***I

PECHMarco Affronte

Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)

Zimbabwe: le cas du pasteur Evan Mawarire

Prisonniers politiques ukrainiens en Russie et situation en Crimée

Philippines, le cas de la sénatrice Leila Magistrado de Lima

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)

Priorités de l'Union pour les sessions du Conseil des droits de l’homme des Nations unies en 2017

Devoir de diligence relatif aux chaînes d’approvisionnement pour les importateurs de certains minerais et métaux originaires de zones de conflit ou à haut risque

A8-0141/2015

***I

INTAIuliu Winkler

Cadre de l'Union pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans le secteur de la pêche

A8-0150/2016

***I

PECHMarco Affronte

Conséquences constitutionnelles, juridiques et institutionnelles de la politique de sécurité et de défense commune: possibilités offertes par le traité de Lisbonne

A8-0042/2017

AFET, AFCOMichael Gahler, Esteban González Pons

Une politique arctique intégrée de l'Union européenne

A8-0032/2017

AFET, ENVIUrmas Paet, Sirpa Pietikäinen

Rapport 2016 sur le Monténégro

A8-0050/2017

AFETCharles Tannock

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Lundi 13 mars 2017

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Mercure

Engagement à long terme des actionnaires et déclaration sur la gouvernance d'entreprise

Discussion commune - Égalité des genres

L'égalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne en 2014-2015

Égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l'accès à des biens et services et la fourniture de biens et services

Fonds de l'Union pour l'égalité des genres

Brèves présentations des rapports suivants:

Incidences des mégadonnées sur les droits fondamentaux

Normes minimales relatives à la protection des lapins d'élevage

Responsabilité du propriétaire et soins aux équidés

Interventions d'une minute (article 163 du règlement)

Mardi 14 mars 2017

Débats09:00 - 11:50

Contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes

Discussion commune - Économie circulaire

Véhicules hors d'usage, déchets de piles et d'accumulateurs et déchets d'équipements électriques et électroniques

Mise en décharge des déchets

Déchets

Emballages et déchets d'emballages

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Responsabilité du propriétaire et soins aux équidés

Mercure

Engagement à long terme des actionnaires et déclaration sur la gouvernance d'entreprise

Contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes

Véhicules hors d'usage, déchets de piles et d'accumulateurs et déchets d'équipements électriques et électroniques

Déchets

Mise en décharge des déchets

Emballages et déchets d'emballages

L'égalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne en 2014-2015

Égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l'accès à des biens et services et la fourniture de biens et services

Fonds de l'Union pour l'égalité des genres

Incidences des mégadonnées sur les droits fondamentaux

Normes minimales relatives à la protection des lapins d'élevage

Débats15:00 - 23:00

La règle du bâillon mondial

Priorités de l'Union pour les sessions du Conseil des droits de l’homme des Nations unies en 2017

Législation sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végétaux et aux produits phytopharmaceutiques

Suivi des recommandations de la commission TAXE et point sur la réforme du groupe «Code de conduite (fiscalité des entreprises)»

Orientations pour le budget 2018 - Section III

Malnutrition aiguë et menace de famine au Nigeria, en Somalie, au Soudan du Sud et au Yémen

Utilisation de la bande de fréquences 470-790 MHz dans l'Union

Mercredi 15 mars 2017

DÉBAT PRIORITAIRE09:00 - 11:50

Conclusions de la réunion du Conseil européen des 9 et 10 mars 2017, notamment la Déclaration de Rome

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Accord UE/Brésil: modification de concessions dans la liste d’engagements de la Croatie dans le cadre de son adhésion

Lancement de l'échange automatisé de données relatives à l'immatriculation des véhicules (DIV) au Danemark

Lancement de l'échange automatisé de données pour ce qui est des données ADN en Grèce

Législation sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végétaux et aux produits phytopharmaceutiques

Utilisation de la bande de fréquences 470-790 MHz dans l'Union

Obstacles à la liberté des citoyens de l'UE de circuler et de travailler au sein du marché intérieur

Approbation par la Commission du plan révisé de l'Allemagne tendant à l'instauration d'un péage routier

Orientations pour le budget 2018 - Section III

Débats15:00 - 23:00

Débat d'actualité - Programme de l'UE en matière de sécurité: un an après les attentats de Bruxelles

Devoir de diligence relatif aux chaînes d’approvisionnement pour les importateurs de certains minerais et métaux originaires de zones de conflit ou à haut risque

Révision du règlement relatif au statut et au financement des partis politiques européens et des fondations politiques européennes

Conséquences constitutionnelles, juridiques et institutionnelles de la politique de sécurité et de défense commune: possibilités offertes par le traité de Lisbonne

Une politique arctique intégrée de l'Union européenne

Rapport 2016 sur le Monténégro

Démocratie en ligne dans l'Union européenne: potentiel et défis

Jeudi 16 mars 2017

Débats09:00 - 11:50

Cadre de l'Union pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans le secteur de la pêche

Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)

Zimbabwe: le cas du pasteur Evan Mawarire

Prisonniers politiques ukrainiens en Russie et situation en Crimée

Philippines, le cas de la sénatrice Leila Magistrado de Lima

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)

Priorités de l'Union pour les sessions du Conseil des droits de l’homme des Nations unies en 2017

Devoir de diligence relatif aux chaînes d’approvisionnement pour les importateurs de certains minerais et métaux originaires de zones de conflit ou à haut risque

Cadre de l'Union pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans le secteur de la pêche

Conséquences constitutionnelles, juridiques et institutionnelles de la politique de sécurité et de défense commune: possibilités offertes par le traité de Lisbonne

Une politique arctique intégrée de l'Union européenne

Rapport 2016 sur le Monténégro

Véhicules hors d'usage, déchets de piles et d'accumulateurs et
déchets d'équipements électriques et électroniques

Véhicules hors d'usage, déchets de piles et d'accumulateurs et
déchets d'équipements électriques et électroniques