Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 23 octobre 2017 - Jeudi 26 octobre 2017230k

  Lundi 23 octobre 2017

Débats17:00 - 22:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Délai de dépôt

Fertilisants porteurs du marquage CE

A8-0270/2017

 ***I

IMCOMihai Ţurcanu

Interventions d'une minute (article 163 du règlement)

  Mardi 24 octobre 2017

DÉBAT PRIORITAIRE09:00 - 11:50

Conclusions de la réunion du Conseil européen des 19 et 20 octobre 2017 et présentation du programme des dirigeants (Construire notre avenir ensemble)

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Accord euro-méditerranéen CE-Maroc relatif aux services aériens

A8-0303/2017

 ***

TRANDominique Riquet

Autorisation pour la France d'appliquer un taux réduit concernant certaines taxes indirectes sur le rhum «traditionnel» produit en Guadeloupe, en Guyane française, en Martinique et à La Réunion

A8-0304/2017

 *

REGIIskra Mihaylova

Entreprise commune «Bio-industries»: contributions financières

A8-0293/2017

 *

ITREMiroslav Poche

Soumettre le furanylfentanyl à des mesures de contrôle

A8-0309/2017

 *

LIBEMichał Boni

Contrôle des dépenses et suivi du rapport coût-efficacité des systèmes de garantie pour la jeunesse de l'UE

A8-0296/2017

CONTDerek Vaughan

Délai de dépôt

Infractions pénales et sanctions applicables dans le domaine du trafic de drogue

A8-0317/2017

 ***II

LIBETeresa Jiménez-Becerril Barrio

Délai de dépôt

Fertilisants porteurs du marquage CE

A8-0270/2017

 ***I

IMCOMihai Ţurcanu

Délai de dépôt

Échange d'informations, système d'alerte rapide et procédure d'évaluation des risques pour les nouvelles substances psychoactives

A8-0359/2016

 ***I

LIBEMichał Boni

Délai de dépôt

Politique commune de la pêche: mise en œuvre de l'obligation de débarquement

A8-0285/2017

 ***I

PECHAlain Cadec

Délai de dépôt

Renouvellement de l'approbation de la substance active glyphosate (Objection au titre de l’article 106)

Délai de dépôt

Autorisation du maïs génétiquement modifié 1507 (Objection au titre de l’article 106)

Délai de dépôt

Autorisation du soja génétiquement modifié 305423 x 40-3-2 (Objection au titre de l’article 106)

Délai de dépôt

Autorisation du colza génétiquement modifié MON 88302 x Ms8 x Rf3 (Objection au titre de l’article 106)

Projet de budget rectificatif nº 5/2017: financement du Fonds européen pour le développement durable et augmentation de la réserve d'aide d'urgence

A8-0301/2017

BUDGJens Geier

Délai de dépôt

Mobilisation de l'instrument de flexibilité aux fins du financement du Fonds européen pour le développement durable

A8-0298/2017

BUDGJens Geier

Délai de dépôt

Document de réflexion sur l’avenir des finances de l’UE

Délai de dépôt

Mesures légitimes visant à protéger les lanceurs d'alerte qui agissent au nom de l'intérêt public

A8-0295/2017

JURIVirginie Rozière

Délai de dépôt

Politiques en matière de revenu minimum en tant qu'instrument de lutte contre la pauvreté

A8-0292/2017

EMPLLaura Agea

Débats15:00 - 22:00

Programme de travail 2018 de la Commission

Délai de dépôt

Budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2018 - toutes sections

A8-0299/2017

BUDGSiegfried Mureşan, Richard Ashworth

Décharge 2015: Budget général de l'UE - Conseil et Conseil européen

A8-0291/2017

CONTBart Staes

Protection des journalistes et défense de la liberté des médias à Malte: le cas de Daphne Caruana Galizia

Délai de dépôt

Protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes

A8-0064/2017

 ***I

EMPLMarita Ulvskog

Délai de dépôt

Intégration des Roms dans l’Union du point de vue des droits fondamentaux: lutter contre l'antitsiganisme

A8-0294/2017

LIBESoraya Post

  Mercredi 25 octobre 2017

Débats09:00 - 11:50

Discussion commune - Système d'entrée/sortie

Délai de dépôt

Création d'un système d'entrée/sortie (EES) pour enregistrer les données relatives aux entrées et aux sorties des ressortissants de pays tiers qui franchissent les frontières extérieures de l'Union européenne

A8-0057/2017

 ***I

LIBEAgustín Díaz de Mera García Consuegra

Délai de dépôt

Modification du code frontières Schengen en ce qui concerne l'utilisation du système d'entrée/sortie

A8-0059/2017

 ***I

LIBEAgustín Díaz de Mera García Consuegra

Délai de dépôt

Lutte contre le harcèlement et les abus sexuels dans l'UE

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Délai de dépôt

Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2018 - toutes sections

Délai de dépôt

Budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2018 - toutes sections

A8-0299/2017

BUDGSiegfried Mureşan, Richard Ashworth

Décharge 2015: Budget général de l'UE - Conseil et Conseil européen

A8-0291/2017

CONTBart Staes

Délai de dépôt

Protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes

A8-0064/2017

 ***I

EMPLMarita Ulvskog

Délai de dépôt

Création d'un système d'entrée/sortie (EES) pour enregistrer les données relatives aux entrées et aux sorties des ressortissants de pays tiers qui franchissent les frontières extérieures de l'Union européenne

A8-0057/2017

 ***I

LIBEAgustín Díaz de Mera García Consuegra

Délai de dépôt

Modification du code frontières Schengen en ce qui concerne l'utilisation du système d'entrée/sortie

A8-0059/2017

 ***I

LIBEAgustín Díaz de Mera García Consuegra

Délai de dépôt

Intégration des Roms dans l’Union du point de vue des droits fondamentaux: lutter contre l'antitsiganisme

A8-0294/2017

LIBESoraya Post

Débats15:00 - 22:00

La lutte contre l'immigration illégale et le trafic d'êtres humains en Méditerranée

Délai de dépôt

Politiques économiques de la zone euro

A8-0310/2017

ECONGunnar Hökmark

Neutralité des systèmes de réservation des compagnies aériennes et restrictions d'accès aux informations de vol

O-000075/2017

Commission

Mécanismes de réaction aux incendies de forêts dans le nord de l'Espagne et le Portugal

  Jeudi 26 octobre 2017

Débats09:00 - 11:50

Délai de dépôt

Contrôle de l'application du droit de l'Union en 2015

A8-0265/2017

JURIKostas Chrysogonos

Mise en œuvre de la directive sur la responsabilité environnementale

A8-0297/2017

JURILaura Ferrara

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Délai de dépôt

Élection d'un vice-président du Parlement européen

Mise en œuvre de la directive sur la responsabilité environnementale

A8-0297/2017

JURILaura Ferrara

Délai de dépôt

Cadre européen pour les opérations de titrisation simples, transparentes et standardisées

A8-0387/2016

 ***I

ECONPaul Tang

Délai de dépôt

Exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d’investissement

A8-0388/2016

 ***I

ECONOthmar Karas

Respect de la vie privée et protection des données à caractère personnel dans les communications électroniques et abrogation de la directive 2002/58/CE (règlement "vie privée et communications électroniques")

A8-0324/2017

 ***I

LIBEMarju Lauristin

Délai de dépôt

Lutte contre le harcèlement et les abus sexuels dans l'UE

Délai de dépôt

Politiques économiques de la zone euro

A8-0310/2017

ECONGunnar Hökmark

Délai de dépôt

Mandat de négociation en matière commerciale avec l'Australie

A8-0311/2017

INTADaniel Caspary

Délai de dépôt

Mandat de négociation en matière commerciale avec la Nouvelle-Zélande

A8-0312/2017

INTADaniel Caspary

Délai de dépôt

Contrôle de l'application du droit de l'Union en 2015

A8-0265/2017

JURIKostas Chrysogonos

Grandes interpellations15:00 - 16:00

Grandes interpellations (article 130 ter du règlement)

Dernière mise à jour: 6 avril 2018Avis juridique - Politique de confidentialité