Ordre du jour - Index - Mercredi 28 février 2018

Mercredi 28 février 2018

Débats15:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Situation humanitaire en Syrie, en particulier dans la Ghouta

Réunion informelle du Conseil européen du 23 février 2018

Décision de la Commission d'activer l'article 7, paragraphe 1, du traité UE eu égard à la situation en Pologne

Priorités de l’Union européenne pour les sessions du Conseil des droits de l’homme des Nations unies en 2018

Définition, présentation et étiquetage des boissons spiritueuses, ainsi que protection des indications géographiques relatives à celles-ci

A8-0021/2018

***I

ENVIPilar Ayuso

Situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne en 2016

A8-0025/2018

LIBEFrank Engel

Travaux et héritage du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie

Activités interdites de représentation d'intérêts de l'ancien président de la Commission Barroso, notamment la rencontre avec le commissaire Katainen

Retrait de plusieurs pays tiers de la liste de l'Union européenne des pays et territoires non coopératifs à des fins fiscales

Perspectives et enjeux du secteur apicole de l'Union européenne

A8-0014/2018

AGRINorbert Erdős

Interventions d'une minute (article 163 du règlement intérieur)

Jeudi 1 mars 2018

Débats08:30 - 11:20

Union bancaire - Rapport annuel 2017

A8-0019/2018

ECONSander Loones

Échange automatique et obligatoire d'informations dans le domaine fiscal

A8-0016/2018

ECONEmmanuel Maurel

Couper les sources de revenus des djihadistes - cibler le financement du terrorisme

A8-0035/2018

AFETJavier Nart

Priorités de l’Union européenne pour la soixante-deuxième session de la commission de la condition de la femme des Nations unies

A8-0022/2018

FEMMIzaskun Bilbao Barandica, Ángela Vallina

Discours de Nils Muižnieks, Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe 11:30

(Discours de Nils Muižnieks, Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe )

VOTES suivis des explications de vote11:30 - 13:30

Élection d'un vice-président du Parlement européen (en remplacement de Ryszard Czarnecki)

Distribution d'assurances: date d’application des mesures de transposition des États membres

A8-0024/2018

***I

ECONWerner Langen

Accord bilatéral entre l’Union européenne et les États-Unis d’Amérique sur des mesures prudentielles concernant l’assurance et la réassurance

A8-0008/2018

***

ECONRoberto Gualtieri

Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Annemie Turtelboom

A8-0027/2018

CONTIndrek Tarand

Nomination d'un membre du Conseil de résolution unique

A8-0030/2018

ECONRoberto Gualtieri

Constitution, attributions, composition numérique et durée de mandat d'une commission spéciale sur les délits financiers, l'évasion fiscale et la fraude fiscale

Définition, présentation et étiquetage des boissons spiritueuses, ainsi que protection des indications géographiques relatives à celles-ci

A8-0021/2018

***I

ENVIPilar Ayuso

Échange automatique et obligatoire d'informations dans le domaine fiscal

A8-0016/2018

ECONEmmanuel Maurel

Objection formulée en vertu de l'article 106: autorisation du maïs génétiquement modifié 59122 (DAS-59122-7)

Objection formulée en vertu de l'article 106: autorisation du maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 89034 × NK603 et du maïs génétiquement modifié combinant deux des événements MON 87427, MON 89034 et NK603

Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation - demande EGF/2017/006 ES/Galicia apparel

A8-0033/2018

BUDGEsteban González Pons

Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande EGF/2017/007 SE/Ericsson

A8-0032/2018

BUDGUrmas Paet

Décision de la Commission d'activer l'article 7, paragraphe 1, du traité UE eu égard à la situation en Pologne

Situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne en 2016

A8-0025/2018

LIBEFrank Engel

Perspectives et enjeux du secteur apicole de l'Union européenne

A8-0014/2018

AGRINorbert Erdős

Union bancaire - Rapport annuel 2017

A8-0019/2018

ECONSander Loones

Couper les sources de revenus des djihadistes - cibler le financement du terrorisme

A8-0035/2018

AFETJavier Nart

Priorités de l’Union européenne pour la soixante-deuxième session de la commission de la condition de la femme des Nations unies

A8-0022/2018

FEMMIzaskun Bilbao Barandica, Ángela Vallina

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Mercredi 28 février 2018

Débats15:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Situation humanitaire en Syrie, en particulier dans la Ghouta

Réunion informelle du Conseil européen du 23 février 2018

Décision de la Commission d'activer l'article 7, paragraphe 1, du traité UE eu égard à la situation en Pologne

Priorités de l’Union européenne pour les sessions du Conseil des droits de l’homme des Nations unies en 2018

Définition, présentation et étiquetage des boissons spiritueuses, ainsi que protection des indications géographiques relatives à celles-ci

Situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne en 2016

Travaux et héritage du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie

Activités interdites de représentation d'intérêts de l'ancien président de la Commission Barroso, notamment la rencontre avec le commissaire Katainen

Retrait de plusieurs pays tiers de la liste de l'Union européenne des pays et territoires non coopératifs à des fins fiscales

Perspectives et enjeux du secteur apicole de l'Union européenne

Interventions d'une minute (article 163 du règlement intérieur)

Jeudi 1 mars 2018

Débats08:30 - 11:20

Union bancaire - Rapport annuel 2017

Échange automatique et obligatoire d'informations dans le domaine fiscal

Couper les sources de revenus des djihadistes - cibler le financement du terrorisme

Priorités de l’Union européenne pour la soixante-deuxième session de la commission de la condition de la femme des Nations unies

Discours de Nils Muižnieks, Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe 11:30

(Discours de Nils Muižnieks, Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe )

VOTES suivis des explications de vote11:30 - 13:30

Élection d'un vice-président du Parlement européen (en remplacement de Ryszard Czarnecki)

Distribution d'assurances: date d’application des mesures de transposition des États membres

Accord bilatéral entre l’Union européenne et les États-Unis d’Amérique sur des mesures prudentielles concernant l’assurance et la réassurance

Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Annemie Turtelboom

Nomination d'un membre du Conseil de résolution unique

Constitution, attributions, composition numérique et durée de mandat d'une commission spéciale sur les délits financiers, l'évasion fiscale et la fraude fiscale

Définition, présentation et étiquetage des boissons spiritueuses, ainsi que protection des indications géographiques relatives à celles-ci

Échange automatique et obligatoire d'informations dans le domaine fiscal

Objection formulée en vertu de l'article 106: autorisation du maïs génétiquement modifié 59122 (DAS-59122-7)

Objection formulée en vertu de l'article 106: autorisation du maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 89034 × NK603 et du maïs génétiquement modifié combinant deux des événements MON 87427, MON 89034 et NK603

Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation - demande EGF/2017/006 ES/Galicia apparel

Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande EGF/2017/007 SE/Ericsson

Décision de la Commission d'activer l'article 7, paragraphe 1, du traité UE eu égard à la situation en Pologne

Situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne en 2016

Perspectives et enjeux du secteur apicole de l'Union européenne

Union bancaire - Rapport annuel 2017

Couper les sources de revenus des djihadistes - cibler le financement du terrorisme

Priorités de l’Union européenne pour la soixante-deuxième session de la commission de la condition de la femme des Nations unies