Ordre du jour - Index - Lundi 14 janvier 2019

Lundi 14 janvier 2019

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Procédure d’autorisation des pesticides par l’Union

A8-0475/2018

PESTNorbert Lins, Bart Staes

Utilisation de véhicules loués sans chauffeur dans le transport de marchandises par route

A8-0193/2018

***I

TRANCláudia Monteiro de Aguiar

Approche intégrée de l’égalité des femmes et des hommes au Parlement européen

A8-0429/2018

FEMMAngelika Mlinar

Brèves présentations des rapports suivants:

Entreprise commune européenne pour ITER et le développement de l’énergie de fusion

A8-0393/2018

ITREMarian-Jean Marinescu

Évaluation de la manière dont le budget de l'Union est utilisé pour la réforme du secteur public

A8-0378/2018

CONTBrian Hayes

Orientations de l’Union européenne et mandat de l’envoyé spécial de l’Union pour la promotion de la liberté de religion ou de conviction à l’extérieur de l’Union européenne

A8-0449/2018

AFETAndrzej Grzyb

L’égalité des genres et les politiques fiscales dans l’Union européenne

A8-0416/2018

ECON, FEMMMarisa Matias, Ernest Urtasun

Les véhicules autonomes dans les transports européens

A8-0425/2018

TRANWim van de Camp

Interventions d'une minute (article 163 du règlement intérieur)

Mardi 15 janvier 2019

Débats09:00 - 10:30

Réforme de la politique de l'Union européenne en matière d'asile et de migration face à la crise humanitaire persistante en Méditerranée et en Afrique

Débats10:30 - 11:30

Bilan de la présidence autrichienne du Conseil

Séance solennelle11:30 - 12:00

20e anniversaire de l'euro

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Création, dans le cadre du Fonds pour la gestion intégrée des frontières, de l’instrument de soutien financier relatif aux équipements de contrôle douanier

A8-0460/2018

***I

IMCOJiří Pospíšil

Conclusion de l’accord sur le statut UE-Albanie en ce qui concerne les actions menées par l’Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes en Albanie

A8-0463/2018

***

LIBEBodil Valero

Protocole à l’accord de partenariat et de coopération UE-Kirghizstan (adhésion de la Croatie)

A8-0443/2018

***

AFETCristian Dan Preda

Accord global entre l’Union européenne et la République kirghize

A8-0450/2018

AFETCristian Dan Preda

Les véhicules autonomes dans les transports européens

A8-0425/2018

TRANWim van de Camp

Utilisation de véhicules loués sans chauffeur dans le transport de marchandises par route

A8-0193/2018

***I

TRANCláudia Monteiro de Aguiar

Retrait temporaire des préférences tarifaires dans certains accords conclus entre l’Union européenne et certains pays tiers

A8-0330/2018

***I

INTAChristofer Fjellner

Établissement du programme «Douane» aux fins de la coopération dans le domaine douanier

A8-0464/2018

***I

IMCOMaria Grapini

Modification des statuts de la Banque européenne d'investissement

A8-0476/2018

AFCODanuta Maria Hübner

Approche intégrée de l’égalité des femmes et des hommes au Parlement européen

A8-0429/2018

FEMMAngelika Mlinar

Entreprise commune européenne pour ITER et le développement de l’énergie de fusion

A8-0393/2018

ITREMarian-Jean Marinescu

Évaluation de la manière dont le budget de l'Union est utilisé pour la réforme du secteur public

A8-0378/2018

CONTBrian Hayes

Orientations de l’Union européenne et mandat de l’envoyé spécial de l’Union pour la promotion de la liberté de religion ou de conviction à l’extérieur de l’Union européenne

A8-0449/2018

AFETAndrzej Grzyb

L’égalité des genres et les politiques fiscales dans l’Union européenne

A8-0416/2018

ECON, FEMMMarisa Matias, Ernest Urtasun

Débats15:00 - 23:00

Présentation du programme d'activités de la Présidence roumaine

Rapport annuel 2017 de la Banque centrale européenne

A8-0424/2018

ECONGabriel Mato

Union bancaire - rapport annuel 2018

A8-0419/2018

ECONNils Torvalds

Établissement du programme InvestEU

A8-0482/2018

***I

BUDG, ECONJosé Manuel Fernandes, Roberto Gualtieri

Discussion commune - Mise en oeuvre des accords commerciaux et des accords d'association en Amérique latine

Mise en œuvre de l'accord commercial UE-Colombie et Pérou

A8-0446/2018

INTASantiago Fisas Ayxelà

Mise en œuvre du pilier commercial de lʼaccord dʼassociation avec l’Amérique centrale

A8-0459/2018

INTAReimer Böge

Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (FEM)

A8-0445/2018

***I

EMPLMaria Arena

Fonds social européen plus (FSE+)

A8-0461/2018

***I

EMPLVerónica Lope Fontagné

Dispositions particulières relatives à l’objectif «Coopération territoriale européenne» (Interreg)

A8-0470/2018

***I

REGIPascal Arimont

Mercredi 16 janvier 2019

Débats08:30 - 10:00

Retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne

Débats10:00 - 12:20

Débat avec le président du gouvernement espagnol, Pedro Sánchez Pérez-Castejón, sur l'avenir de l'Europe

VOTES suivis des explications de vote12:30 - 14:30

Clôture des comptes du Bureau européen d'appui en matière d'asile (EASO) pour l'exercice 2016

Proposition de résolution déposée conformément à l’article 108, paragraphe 6, du règlement intérieur demandant l'avis de la Cour de justice sur la compatibilité avec les traités de l'accord envisagé entre l'UE et le Maroc sur la modification des protocoles 1 et 4 à l'accord euro-méditerranéen

Accord UE-Maroc sur la modification des protocoles n° 1 et n° 4 à l'accord euro-méditerranéen (résolution)

A8-0478/2018

INTAMarietje Schaake

Modification des Protocoles n° 1 et n° 4 à l'accord euro-méditerranéen

A8-0471/2018

***

INTAMarietje Schaake

Accord UE-Chine dans le cadre de la procédure de règlement des différends de l'OMC relative à l'affaire DS492 - Mesures affectant les concessions tarifaires concernant certains produits à base de viande de volaille

A8-0472/2018

***

INTAIuliu Winkler

Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (FEM)

A8-0445/2018

***I

EMPLMaria Arena

Fonds social européen plus (FSE+)

A8-0461/2018

***I

EMPLVerónica Lope Fontagné

Dispositions particulières relatives à l’objectif «Coopération territoriale européenne» (Interreg)

A8-0470/2018

***I

REGIPascal Arimont

Répartition des contingents tarifaires de la liste OMC de l’Union après le retrait du Royaume-Uni de l’Union

A8-0361/2018

***I

INTAGodelieve Quisthoudt-Rowohl

Procédure d’autorisation des pesticides par l’Union

A8-0475/2018

PESTNorbert Lins, Bart Staes

Débats15:00 - 17:00

Éducation européenne globale, recherche et souvenir du passé totalitaire

Situation des droits fondamentaux dans l’Union européenne en 2017

A8-0466/2018

LIBEJosep-Maria Terricabras

VOTES (les explications de votes orales auront lieu jeudi)17:00 - 18:00

Établissement d'un programme de financement spécifique pour le déclassement d’installations nucléaires et la gestion des déchets radioactifs

A8-0441/2018

ITREPeter Kouroumbashev

Mise en œuvre du pilier commercial de lʼaccord dʼassociation avec l’Amérique centrale

A8-0459/2018

INTAReimer Böge

Établissement du programme InvestEU

A8-0482/2018

***I

BUDG, ECONJosé Manuel Fernandes, Roberto Gualtieri

Titre de voyage provisoire de l’Union européenne

A8-0433/2018

LIBEKinga Gál

Programme de recherche et de formation Euratom pour la période 2021–2025

A8-0406/2018

ITREMiapetra Kumpula-Natri

Rapport annuel 2017 de la Banque centrale européenne

A8-0424/2018

ECONGabriel Mato

Union bancaire - rapport annuel 2018

A8-0419/2018

ECONNils Torvalds

Mise en œuvre de l'accord commercial UE-Colombie et Pérou

A8-0446/2018

INTASantiago Fisas Ayxelà

Situation des droits fondamentaux dans l’Union européenne en 2017

A8-0466/2018

LIBEJosep-Maria Terricabras

Débats (ou à l'issue des votes)18:00 - 24:00

Lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales

A8-0456/2018

IMCOLara Comi

Rapport annuel sur les activités financières de la Banque européenne d'investissement

A8-0415/2018

ECONBarbara Kappel

Rapport annuel sur le contrôle des activités financières de la Banque européenne d'investissement pour 2017

A8-0479/2018

CONTGeorgi Pirinski

Protection du budget de l’Union en cas de défaillance généralisée de l’état de droit dans un État membre

A8-0469/2018

***I

BUDG, CONTEider Gardiazabal Rubial, Petri Sarvamaa

Établissement du programme «Fiscalis» aux fins de la coopération dans le domaine fiscal

A8-0421/2018

***I

ECONSven Giegold

Établissement du programme «Droits et valeurs»

A8-0468/2018

***I

LIBEBodil Valero

Programme d’assistance au déclassement de la centrale nucléaire d’Ignalina en Lituanie

A8-0413/2018

ITRERebecca Harms

Jeudi 17 janvier 2019

Débats09:00 - 11:50

Brèves présentations des rapports suivants:

Intégration différenciée

A8-0402/2018

AFCOPascal Durand

Enquête stratégique OI/2/2017 de la Médiatrice sur la transparence des débats législatifs dans les instances préparatoires du Conseil de l’Union européenne

A8-0420/2018

AFCO, PETIJo Leinen, Yana Toom

Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)

L'Azerbaïdjan, notamment le cas de Mehman Huseynov

Le Soudan

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)

Programme d’assistance au déclassement de la centrale nucléaire d’Ignalina en Lituanie

A8-0413/2018

ITRERebecca Harms

Rapport annuel sur le contrôle des activités financières de la Banque européenne d'investissement pour 2017

A8-0479/2018

CONTGeorgi Pirinski

Demandes transfrontalières de restitution des œuvres d’art et des biens culturels volés au cours de pillages perpétrés en période de conflit armé et de guerre

A8-0465/2018

JURIPavel Svoboda

Transformations, fusions et scissions transfrontalières

A8-0002/2019

***I

JURIEvelyn Regner

Mise en place d'un plan pluriannuel pour les pêcheries exploitant des stocks démersaux en Méditerranée occidentale

A8-0005/2019

***I

PECHClara Eugenia Aguilera García

Protection du budget de l’Union en cas de défaillance généralisée de l’état de droit dans un État membre

A8-0469/2018

***I

BUDG, CONTEider Gardiazabal Rubial, Petri Sarvamaa

Établissement du programme «Fiscalis» aux fins de la coopération dans le domaine fiscal

A8-0421/2018

***I

ECONSven Giegold

Établissement du programme «Droits et valeurs»

A8-0468/2018

***I

LIBEBodil Valero

Instrument européen en matière de sûreté nucléaire complétant l’instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale

A8-0448/2018

ITREVladimir Urutchev

Lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales

A8-0456/2018

IMCOLara Comi

Rapport annuel sur les activités financières de la Banque européenne d'investissement

A8-0415/2018

ECONBarbara Kappel

Intégration différenciée

A8-0402/2018

AFCOPascal Durand

Enquête stratégique OI/2/2017 de la Médiatrice sur la transparence des débats législatifs dans les instances préparatoires du Conseil de l’Union européenne

A8-0420/2018

AFCO, PETIJo Leinen, Yana Toom

Débats15:00 - 16:00

Protection du riz européen

O-000128/2018

CommissionAGRI

Choisissez la langue de votre document :

Lundi 14 janvier 2019

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Procédure d’autorisation des pesticides par l’Union

Utilisation de véhicules loués sans chauffeur dans le transport de marchandises par route

Approche intégrée de l’égalité des femmes et des hommes au Parlement européen

Brèves présentations des rapports suivants:

Entreprise commune européenne pour ITER et le développement de l’énergie de fusion

Évaluation de la manière dont le budget de l'Union est utilisé pour la réforme du secteur public

Orientations de l’Union européenne et mandat de l’envoyé spécial de l’Union pour la promotion de la liberté de religion ou de conviction à l’extérieur de l’Union européenne

L’égalité des genres et les politiques fiscales dans l’Union européenne

Les véhicules autonomes dans les transports européens

Interventions d'une minute (article 163 du règlement intérieur)

Mardi 15 janvier 2019

Débats09:00 - 10:30

Réforme de la politique de l'Union européenne en matière d'asile et de migration face à la crise humanitaire persistante en Méditerranée et en Afrique

Débats10:30 - 11:30

Bilan de la présidence autrichienne du Conseil

Séance solennelle11:30 - 12:00

20e anniversaire de l'euro

VOTES suivis des explications de vote12:00 - 14:00

Création, dans le cadre du Fonds pour la gestion intégrée des frontières, de l’instrument de soutien financier relatif aux équipements de contrôle douanier

Conclusion de l’accord sur le statut UE-Albanie en ce qui concerne les actions menées par l’Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes en Albanie

Protocole à l’accord de partenariat et de coopération UE-Kirghizstan (adhésion de la Croatie)

Accord global entre l’Union européenne et la République kirghize

Les véhicules autonomes dans les transports européens

Utilisation de véhicules loués sans chauffeur dans le transport de marchandises par route

Retrait temporaire des préférences tarifaires dans certains accords conclus entre l’Union européenne et certains pays tiers

Établissement du programme «Douane» aux fins de la coopération dans le domaine douanier

Modification des statuts de la Banque européenne d'investissement

Approche intégrée de l’égalité des femmes et des hommes au Parlement européen

Entreprise commune européenne pour ITER et le développement de l’énergie de fusion

Évaluation de la manière dont le budget de l'Union est utilisé pour la réforme du secteur public

Orientations de l’Union européenne et mandat de l’envoyé spécial de l’Union pour la promotion de la liberté de religion ou de conviction à l’extérieur de l’Union européenne

L’égalité des genres et les politiques fiscales dans l’Union européenne

Débats15:00 - 23:00

Présentation du programme d'activités de la Présidence roumaine

Rapport annuel 2017 de la Banque centrale européenne

Union bancaire - rapport annuel 2018

Établissement du programme InvestEU

Discussion commune - Mise en oeuvre des accords commerciaux et des accords d'association en Amérique latine

Mise en œuvre de l'accord commercial UE-Colombie et Pérou

Mise en œuvre du pilier commercial de lʼaccord dʼassociation avec l’Amérique centrale

Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (FEM)

Fonds social européen plus (FSE+)

Dispositions particulières relatives à l’objectif «Coopération territoriale européenne» (Interreg)

Mercredi 16 janvier 2019

Débats08:30 - 10:00

Retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne

Débats10:00 - 12:20

Débat avec le président du gouvernement espagnol, Pedro Sánchez Pérez-Castejón, sur l'avenir de l'Europe

VOTES suivis des explications de vote12:30 - 14:30

Clôture des comptes du Bureau européen d'appui en matière d'asile (EASO) pour l'exercice 2016

Accord UE-Maroc sur la modification des protocoles n° 1 et n° 4 à l'accord euro-méditerranéen (résolution)

Modification des Protocoles n° 1 et n° 4 à l'accord euro-méditerranéen

Accord UE-Chine dans le cadre de la procédure de règlement des différends de l'OMC relative à l'affaire DS492 - Mesures affectant les concessions tarifaires concernant certains produits à base de viande de volaille

Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (FEM)

Fonds social européen plus (FSE+)

Dispositions particulières relatives à l’objectif «Coopération territoriale européenne» (Interreg)

Répartition des contingents tarifaires de la liste OMC de l’Union après le retrait du Royaume-Uni de l’Union

Procédure d’autorisation des pesticides par l’Union

Débats15:00 - 17:00

Éducation européenne globale, recherche et souvenir du passé totalitaire

Situation des droits fondamentaux dans l’Union européenne en 2017

VOTES (les explications de votes orales auront lieu jeudi)17:00 - 18:00

Établissement d'un programme de financement spécifique pour le déclassement d’installations nucléaires et la gestion des déchets radioactifs

Mise en œuvre du pilier commercial de lʼaccord dʼassociation avec l’Amérique centrale

Établissement du programme InvestEU

Titre de voyage provisoire de l’Union européenne

Programme de recherche et de formation Euratom pour la période 2021–2025

Rapport annuel 2017 de la Banque centrale européenne

Union bancaire - rapport annuel 2018

Mise en œuvre de l'accord commercial UE-Colombie et Pérou

Situation des droits fondamentaux dans l’Union européenne en 2017

Débats (ou à l'issue des votes)18:00 - 24:00

Lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales

Rapport annuel sur les activités financières de la Banque européenne d'investissement

Rapport annuel sur le contrôle des activités financières de la Banque européenne d'investissement pour 2017

Protection du budget de l’Union en cas de défaillance généralisée de l’état de droit dans un État membre