Ordre du jour - Index - Mercredi 3 avril 2019

Mercredi 3 avril 2019

Débats14:00 - 15:15

Reprise de la session et ordre des travaux

Retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne

Débats15:15 - 17:30

Débat avec Stefan Löfven, Premier ministre suédois, sur l'avenir de l'Europe

Débats17:30 - 24:00

Règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel

A8-0143/2018

***I

ITREJerzy Buzek

Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche

A8-0176/2019

***I

PECHGabriel Mato

Plan pluriannuel pour les pêcheries exploitant des stocks démersaux en Méditerranée occidentale

A8-0005/2019

***I

PECHClara Eugenia Aguilera García

Renforcer la sécurité des cartes d’identité et des titres de séjour délivrés aux citoyens de l’Union

A8-0436/2018

***I

LIBEGérard Deprez

Relations entre l'UE et la Chine

Discussion commune - Douanes

Établissement du programme «Douane» aux fins de la coopération dans le domaine douanier

A8-0464/2018

***I

IMCOMaria Grapini

Création de l’instrument de soutien financier relatif aux équipements de contrôle douanier

A8-0460/2018

***I

IMCOJiří Pospíšil

Gestion de la sécurité des infrastructures routières

A8-0008/2019

***I

TRANDaniela Aiuto

Interventions d'une minute (article 163 du règlement intérieur)

Jeudi 4 avril 2019

Débats08:30 - 10:50

Produit paneuropéen d'épargne-retraite individuelle

A8-0278/2018

***I

ECONSophia in 't Veld

Équilibre entre vie professionnelle et vie privée des parents et aidants

A8-0270/2018

***I

EMPLDavid Casa

VOTES suivis des explications de vote11:00 - 13:00

Demande de levée de l'immunité de Georgios Epitideios

A8-0185/2019

JURIAngel Dzhambazki

Demande de levée de l'immunité de Lampros Fountoulis

A8-0183/2019

JURIAngel Dzhambazki

Demande de levée de l'immunité d'Eleftherios Synadinos

A8-0184/2019

JURIAngel Dzhambazki

Liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l’obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres et liste de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation, en ce qui concerne le retrait du Royaume-Uni de l’Union

A8-0047/2019

***I

LIBESergei Stanishev

Lignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres

A8-0177/2019

EMPLMiroslavs Mitrofanovs

Gestion des déchets

Exigences en matière de contrôle et règles spécifiques pour le détachement de conducteurs dans le secteur du transport routier

A8-0206/2018

***I

TRANMerja Kyllönen

Durées maximales de conduite journalière et hebdomadaire, durée minimale des pauses et des temps de repos journaliers et hebdomadaires et localisation au moyen de tachygraphes

A8-0205/2018

***I

TRANWim van de Camp

Adaptation aux évolutions du secteur du transport routier

A8-0204/2018

***I

TRANIsmail Ertug

Règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel

A8-0143/2018

***I

ITREJerzy Buzek

Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche

A8-0176/2019

***I

PECHGabriel Mato

Plan pluriannuel pour les pêcheries exploitant des stocks démersaux en Méditerranée occidentale

A8-0005/2019

***I

PECHClara Eugenia Aguilera García

Renforcer la sécurité des cartes d’identité et des titres de séjour délivrés aux citoyens de l’Union

A8-0436/2018

***I

LIBEGérard Deprez

Gestion de la sécurité des infrastructures routières

A8-0008/2019

***I

TRANDaniela Aiuto

Produit paneuropéen d'épargne-retraite individuelle

A8-0278/2018

***I

ECONSophia in 't Veld

Équilibre entre vie professionnelle et vie privée des parents et aidants

A8-0270/2018

***I

EMPLDavid Casa

Protection du budget de l’Union en cas de défaillance généralisée de l’état de droit dans un État membre

A8-0469/2018

***I

BUDG, CONTEider Gardiazabal Rubial, Petri Sarvamaa

Fonds social européen plus (FSE+)

A8-0461/2018

***I

EMPLVerónica Lope Fontagné

Informatisation des mouvements et des contrôles des produits soumis à accises

A8-0010/2019

***I

ECONKay Swinburne

Réutilisation des informations du secteur public

A8-0438/2018

***I

ITRENeoklis Sylikiotis

Programme pluriannuel de rétablissement du stock d’espadon de la Méditerranée

A8-0389/2018

***I

PECHMarco Affronte

Niveau minimal de formation des gens de mer

A8-0007/2019

***I

TRANDominique Riquet

Ajustement du préfinancement annuel pour les années 2021 à 2023

A8-0181/2019

***I

REGIMirosław Piotrowski

Réintroduction temporaire du contrôle aux frontières intérieures

A8-0356/2018

***I

LIBETanja Fajon

Proposition de résolution, déposée conformément à l’article 108, paragraphe 6, du règlement intérieur, demandant l’avis de la Cour de justice sur l'adhésion de l'Union européenne à la convention sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique

Traitement fiscal des produits de retraite, notamment du produit paneuropéen d’épargne-retraite individuelle

A8-0481/2018

ECONSophia in 't Veld

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Mercredi 3 avril 2019

Débats14:00 - 15:15

Reprise de la session et ordre des travaux

Retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne

Débats15:15 - 17:30

Débat avec Stefan Löfven, Premier ministre suédois, sur l'avenir de l'Europe

Débats17:30 - 24:00

Règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel

Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche

Plan pluriannuel pour les pêcheries exploitant des stocks démersaux en Méditerranée occidentale

Renforcer la sécurité des cartes d’identité et des titres de séjour délivrés aux citoyens de l’Union

Relations entre l'UE et la Chine

Discussion commune - Douanes

Établissement du programme «Douane» aux fins de la coopération dans le domaine douanier

Création de l’instrument de soutien financier relatif aux équipements de contrôle douanier

Gestion de la sécurité des infrastructures routières

Interventions d'une minute (article 163 du règlement intérieur)

Jeudi 4 avril 2019

Débats08:30 - 10:50

Produit paneuropéen d'épargne-retraite individuelle

Équilibre entre vie professionnelle et vie privée des parents et aidants

VOTES suivis des explications de vote11:00 - 13:00

Demande de levée de l'immunité de Georgios Epitideios

Demande de levée de l'immunité de Lampros Fountoulis

Demande de levée de l'immunité d'Eleftherios Synadinos

Liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l’obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres et liste de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation, en ce qui concerne le retrait du Royaume-Uni de l’Union

Lignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres

Gestion des déchets

Exigences en matière de contrôle et règles spécifiques pour le détachement de conducteurs dans le secteur du transport routier

Durées maximales de conduite journalière et hebdomadaire, durée minimale des pauses et des temps de repos journaliers et hebdomadaires et localisation au moyen de tachygraphes

Adaptation aux évolutions du secteur du transport routier

Règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel

Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche

Plan pluriannuel pour les pêcheries exploitant des stocks démersaux en Méditerranée occidentale

Renforcer la sécurité des cartes d’identité et des titres de séjour délivrés aux citoyens de l’Union

Gestion de la sécurité des infrastructures routières

Produit paneuropéen d'épargne-retraite individuelle

Équilibre entre vie professionnelle et vie privée des parents et aidants

Protection du budget de l’Union en cas de défaillance généralisée de l’état de droit dans un État membre

Fonds social européen plus (FSE+)

Informatisation des mouvements et des contrôles des produits soumis à accises

Réutilisation des informations du secteur public

Programme pluriannuel de rétablissement du stock d’espadon de la Méditerranée

Niveau minimal de formation des gens de mer

Ajustement du préfinancement annuel pour les années 2021 à 2023

Réintroduction temporaire du contrôle aux frontières intérieures

Traitement fiscal des produits de retraite, notamment du produit paneuropéen d’épargne-retraite individuelle