Ordre du jour
Bruxelles
Mercredi 8 juillet 2020 - Vendredi 10 juillet 2020228k

  Mercredi 8 juillet 2020

Reprise de la session et ordre des travaux14:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Débats14:15 - 17:45

Présentation du programme d'activités de la présidence allemande

Première heure des votes16:30 - 17:45

Première heure des votes

Votes au scrutin secret

Nomination de Helga Berger au poste de membre de la Cour des comptes

A9-0126/2020

CONTMikuláš Peksa

Nomination du directeur exécutif de l'Autorité bancaire européenne (ABE)

A9-0132/2020

ECONIrene Tinagli

Votes sur les demandes d'urgence (article 163 du règlement intérieur)

***I (ENVI) Dispositions transitoires pour faire face aux effets de la crise de la COVID-19 (modification du règlement (UE) 2016/1628)

***I (ENVI) Conduite d’essais cliniques réalisés avec des médicaments à usage humain contenant des organismes génétiquement modifiés ou consistant en de tels organismes et destinés à traiter ou prévenir la maladie à coronavirus, ainsi qu’à la fourniture de ces médicaments

Votes uniques

Modification du règlement (UE) n° 1303/2013 en ce qui concerne les ressources affectées à la dotation spécifique allouée à l'initiative pour l'emploi des jeunes

A9-0111/2020

 ***I

REGIYounous Omarjee

Modification du règlement (UE) 2017/2454 en ce qui concerne les dates d’application en raison de la crise provoquée par la pandémie de COVID-19

A9-0123/2020

 *

ECONLuděk Niedermayer

Enlèvement parental international et national d’enfants de l’Union européenne au Japon

Droits des personnes présentant des troubles cognitifs dans le cadre de la crise de la COVID-19

Votes sur des motions de procédure (article 67, paragraphe 1, du règlement intérieur)

Règles spécifiques pour le détachement de conducteurs dans le secteur du transport routier et exigences en matière de contrôle

Durées de conduite journalière et hebdomadaire, durée minimale des pauses et des temps de repos et localisation au moyen de tachygraphes

Adaptation aux évolutions du secteur du transport par route

Votes sur les amendements

Modification des directives (UE) 2017/2455 et (UE) 2019/1995 en ce qui concerne les dates de transposition et d'application en raison de la crise provoquée par la pandémie de COVID-19

Activités financières de la Banque européenne d’investissement - rapport annuel 2019

Contrôle des activités financières de la Banque européenne d'investissement - rapport annuel 2018

Débats19:00 - 21:00

Délai de dépôt

Une politique globale de l'Union en matière de prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme – Plan d'action de la Commission et autres développements récents

Délai de dépôt

Stratégie de santé publique de l'Union européenne après la COVID-19

Annonce des résultats20:00

Annonce des résultats

Deuxième heure des votes20:30 - 21:45

Deuxième heure des votes

Votes sur les amendements

Délai de dépôt

Règles spécifiques pour le détachement de conducteurs dans le secteur du transport routier et exigences en matière de contrôle

A9-0114/2020

 ***II

TRANKateřina Konečná

Délai de dépôt

Durées de conduite journalière et hebdomadaire, durée minimale des pauses et des temps de repos et localisation au moyen de tachygraphes

A9-0115/2020

 ***II

TRANHenna Virkkunen

Délai de dépôt

Adaptation aux évolutions du secteur du transport par route

A9-0116/2020

 ***II

TRANIsmail Ertug

Protection des intérêts financiers de l'Union européenne - lutte contre la fraude - rapport annuel 2018

  Jeudi 9 juillet 2020

Annonce des résultats09:00

Annonce des résultats

Première heure des votes09:15 - 10:30

Première heure des votes

Votes sur les amendements

Amendements aux propositions de résolution - Situation humanitaire au Venezuela et crise des migrants et des réfugiés

Amendements aux propositions de résolution - Une politique globale de l'Union en matière de prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme - plan d'action de la Commission et autres évolutions récentes

Débats09:15 - 11:30

JD - Déclarations du vice-président de la Commission/haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité

Rapport annuel 2019 sur les droits de l'homme

Stabilité et sécurité en Méditerranée et le rôle négatif de la Turquie

Situation en Biélorussie

Annonce des résultats14:15

Annonce des résultats

Deuxième heure des votes14:30 - 15:45

Deuxième heure des votes

Votes sur les amendements

Délai de dépôt

Initiative citoyenne européenne: mesures temporaires concernant les délais applicables aux phases de collecte, de vérification et d’examen prévues en raison de la propagation de la COVID-19

 ***I

AFCOLoránt Vincze

Délai de dépôt

Lignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres

Délai de dépôt

Projet de budget rectificatif n° 5/2020 de l’Union européenne pour l’exercice 2020 - Maintien du soutien aux réfugiés et aux communautés d'accueil en réponse à la crise syrienne en Jordanie, au Liban et en Turquie

Amendements aux propositions de résolution - Stratégie de santé publique de l'Union européenne après la COVID-19

Débats14:30 - 16:30

Délai de dépôt

Une stratégie pour la durabilité relative aux produits chimiques

O-000044/2020

CommissionENVI

Renforcer le processus d'intégration des Roms en Europe au cours de la prochaine décennie

État des lieux des négociations au Conseil sur le règlement relatif à la protection du budget de l'Union en cas de défaillance généralisée de l'état de droit dans un État membre

Annonce des résultats18:15

Annonce des résultats

Troisième heure des votes18:30 - 19:45

Troisième heure des votes

Votes finals

Délai de dépôt

Modification des directives (UE) 2017/2455 et (UE) 2019/1995 en ce qui concerne les dates de transposition et d’application en raison de la crise provoquée par la pandémie de COVID-19

A9-0122/2020

 *

ECONOndřej Kovařík

Délai de dépôt

Activités financières de la Banque européenne d’investissement - rapport annuel 2019

A9-0081/2020

BUDGDavid Cormand

Délai de dépôt

Contrôle des activités financières de la Banque européenne d'investissement - rapport annuel 2018

A9-0118/2020

CONTBas Eickhout

Délai de dépôt

Protection des intérêts financiers de l'Union européenne - lutte contre la fraude - rapport annuel 2018

A9-0103/2020

CONTJoachim Kuhs

Délai de dépôt

Situation humanitaire au Venezuela et crise des migrants et des réfugiés

Votes sur les amendements

Délai de dépôt

Objection au titre de l'article 112, paragraphes 2 et 3, du règlement intérieur: substances actives, y compris la flumioxazine

Amendements aux propositions de résolution - Révision des orientations pour les infrastructures énergétiques transeuropéennes

Délai de dépôt

Conclusion d'un accord, en cours de négociation, entre l’Union européenne et la Nouvelle-Zélande sur l’échange de données à caractère personnel pour lutter contre les formes graves de criminalité et le terrorisme

Amendements aux propositions de résolution - Une stratégie pour la durabilité relative aux produits chimiques

  Vendredi 10 juillet 2020

Annonce des résultats09:00

Annonce des résultats

Débats09:15 - 11:00

Commémoration de Srebrenica - vingt-cinquième anniversaire

Délai de dépôt

Relance culturelle de l'Europe

Le rôle de la politique de cohésion pour faire face aux répercussions socioéconomiques de la pandémie de COVID-19

O-000035/2020

CommissionREGI

Première heure des votes09:45 - 11:00

Première heure des votes

Votes finals

Délai de dépôt

Lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres

A9-0124/2020

 *

EMPLJosé Gusmão

Délai de dépôt

Projet de budget rectificatif n° 5 au budget général 2020: poursuite du soutien en faveur des réfugiés et des communautés d'accueil en Jordanie, au Liban et en Turquie en réponse à la crise syrienne

A9-0127/2020

BUDGMonika Hohlmeier

Délai de dépôt

Mobilisation de la marge pour imprévus en 2020: poursuite de l'aide humanitaire aux réfugiés en Turquie

A9-0125/2020

BUDGMonika Hohlmeier

Délai de dépôt

Objection formulée conformément à l'article 112, paragraphes 2 et 3, du règlement intérieur: certaines utilisations du trioxyde de chrome

Délai de dépôt

Objection formulée conformément à l'article 112, paragraphes 2 et 3, du règlement intérieur: substances actives, notamment la flumioxazine

Délai de dépôt

Une approche européenne globale du stockage de l'énergie

A9-0130/2020

ITREClaudia Gamon

Délai de dépôt

Révision des orientations pour les infrastructures énergétiques transeuropéennes

Votes sur les amendements

Dispositions transitoires afin de remédier aux conséquences de la crise de la COVID-19 (modification du règlement (UE) 2016/1628)

***I (ENVI) Conduite d’essais cliniques réalisés avec des médicaments à usage humain contenant des organismes génétiquement modifiés ou consistant en de tels organismes et destinés à traiter ou prévenir la maladie à coronavirus, ainsi qu’à la fourniture de ces médicaments

Annonce des résultats13:30

Annonce des résultats

Deuxième heure des votes14:15 - 15:30

Deuxième heure des votes

Votes finals

Délai de dépôt

Conclusion d'un accord, en cours de négociation, entre l’Union européenne et la Nouvelle-Zélande sur l’échange de données à caractère personnel pour lutter contre les formes graves de criminalité et le terrorisme

A9-0131/2020

LIBEAnnalisa Tardino

Délai de dépôt

Une stratégie pour la durabilité relative aux produits chimiques

Délai de dépôt

Dispositions transitoires afin de remédier aux conséquences de la crise de la COVID-19 (modification du règlement (UE) 2016/1628)

 ***I

Délai de dépôt

Conduite d’essais cliniques réalisés avec des médicaments à usage humain contenant des organismes génétiquement modifiés ou consistant en de tels organismes et destinés à traiter ou prévenir la maladie à coronavirus, et fourniture de ces médicaments

 ***I

Délai de dépôt

Une politique globale de l'Union en matière de prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme – Plan d'action de la Commission et autres développements récents

Délai de dépôt

Stratégie de santé publique de l'Union européenne après la COVID-19

Annonce des résultats18:00

Annonce des résultats

Dernière mise à jour: 8 juillet 2020Avis juridique - Politique de confidentialité