Ordre du jour
Bruxelles
Lundi 14 septembre 2020 - Jeudi 17 septembre 2020239k

  Lundi 14 septembre 2020

Reprise de la session et ordre des travaux17:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Débats17:30 - 22:30

Discussion commune - Pologne

Délai de dépôt

Constatation d’un risque clair de violation grave, par la République de Pologne, de l’état de droit

A9-0138/2020

LIBEJuan Fernando López Aguilar

Zones sans LGBTI en Pologne dans le cadre de l’affaire Rete Lenford

O-000042/2020

Commission

Délai de dépôt

Approche stratégique concernant les produits pharmaceutiques dans l’environnement

O-000040/2020

ConseilENVI

O-000041/2020

CommissionENVI

Délai de dépôt

Proposition de décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne

A9-0146/2020

 *

BUDGJosé Manuel Fernandes, Valerie Hayer

Délai de dépôt

Modification de la décision nº 1313/2013/UE relative au mécanisme de protection civile de l’Union

A9-0148/2020

 ***I

ENVINikos Androulakis

Délai de dépôt

Système mondial de collecte des données relatives à la consommation de fuel-oil des navires

A9-0144/2020

 ***I

ENVIJutta Paulus

Délai de dépôt

Exportations d'armements: mise en œuvre de la position commune 2008/944/PESC

A9-0137/2020

AFETHannah Neumann

Délai de dépôt

Mise en œuvre de l’accord d’association de l'Union européenne avec la Géorgie

A9-0136/2020

AFETSven Mikser

Heure des votes19:15 - 20:30

Remarque: les votes seront répartis sur les différentes heures des votes en fonction du nombre d'amendements

Votes au scrutin secret

Nomination du président du comité de surveillance des contreparties centrales

A9-0152/2020

ECONIrene Tinagli

Nomination d'un membre indépendant du comité de surveillance des contreparties centrales

A9-0151/2020

ECONIrene Tinagli

Nomination d'un membre indépendant du comité de surveillance des contreparties centrales

A9-0153/2020

ECONIrene Tinagli

Votes sur les demandes d'urgence (article 163 du règlement intérieur)

Texte non encore adopté, délai de dépôt possible

Un marché ferroviaire durable compte tenu de la pandémie de COVID-19

 ***I

Texte non encore adopté, délai de dépôt possible

Projet de budget rectificatif n° 8: augmentation des crédits de paiement en faveur de l’instrument d’aide d’urgence pour financer la stratégie concernant les vaccins contre la COVID-19 et en faveur des retombées de l’initiative d’investissement+ en réaction au coronavirus

BUDGMonika Hohlmeier

Votes uniques

Proposition de décision du Conseil autorisant le Portugal à appliquer un taux d’accise réduit sur certains produits alcoolisés produits dans les régions autonomes de Madère et des Açores

A9-0140/2020

 *

REGIYounous Omarjee

Mesures efficaces pour rendre plus écologiques les programmes Erasmus + et Europe créative ainsi que le corps européen de solidarité

A9-0141/2020

CULTLaurence Farreng

Votes sur les amendements

Stanislav Polčák (ENVI A9-0143/2020) - Le rôle de l’UE dans la protection et la restauration des forêts de la planète

Javier Nart (AFET A9-0129/2020) - La coopération UE-Afrique en matière de sécurité dans la région du Sahel, l’Afrique de l’Ouest et la Corne de l’Afrique

  Mardi 15 septembre 2020

Annonce des résultats09:00

Débats09:15 - 13:00

Délai de dépôt

Préparation du Conseil européen extraordinaire, particulièrement sur le sujet de l’escalade dangereuse et du rôle de la Turquie en Méditerranée orientale

Première heure des votes10:30 - 11:45

Votes sur les amendements

Nikos Androulakis (ENVI A9-0148/2020) - Modification de la décision nº 1313/2013/UE relative au mécanisme de protection civile de l’Union

Jutta Paulus (ENVI A9-0144/2020) - Système mondial de collecte des données relatives à la consommation de fuel-oil des navires

José Manuel Fernandes, Valerie Hayer (BUDG A9-0146/2020) - Projet de décision du Conseil relative au système des ressources propres de l’Union européenne

Sven Mikser (AFET A9-0136/2020) - Mise en œuvre de l’accord d’association de l’Union européenne
avec la Géorgie

Annonce des résultats14:15

Débat14:30 - 15:30

Délai de dépôt

COVID-19: coordination au niveau de l’Union des évaluations sanitaires et de la classification des risques et conséquences pour l'espace Schengen et le marché unique

Deuxième heure des votes17:00 - 18:15

Votes finals

Délai de dépôt

Le rôle de l'UE en matière de protection et de restauration des forêts de la planète

A9-0143/2020

ENVIStanislav Polčák

Délai de dépôt

Coopération UE-Afrique en matière de sécurité dans la région du Sahel, l'Afrique de l'Ouest et la Corne de l'Afrique

A9-0129/2020

AFETJavier Nart

Votes sur les amendements

Esther de Lange (ENVI A9-0139/2020) - Réception par type des véhicules à moteur (émissions en conditions de conduite réelles)

Manolis Kefalogiannis (REGI A9-0135/2020) - Établissement du Fonds pour une transition juste

Hannah Neumann (AFET A9-0137/2020) - Exportations d’armements: mise en œuvre de la position commune 2008/944/PESC

  Mercredi 16 septembre 2020

Annonce des résultats09:00

Débat09:15 - 12:30

État de l'Union

Première heure des votes13:00 - 14:15

Votes finals

Délai de dépôt

Modification de la décision nº 1313/2013/UE relative au mécanisme de protection civile de l’Union

A9-0148/2020

 ***I

ENVINikos Androulakis

Délai de dépôt

Système mondial de collecte des données relatives à la consommation de fuel-oil des navires

A9-0144/2020

 ***I

ENVIJutta Paulus

Délai de dépôt

Proposition de décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne

A9-0146/2020

 *

BUDGJosé Manuel Fernandes, Valerie Hayer

Délai de dépôt

Mise en œuvre de l’accord d’association de l'Union européenne avec la Géorgie

A9-0136/2020

AFETSven Mikser

Votes sur les amendements

Juan Fernando López Aguilar (LIBE A9-0138/2020) - Constatation d’un risque clair de violation grave, par la République de Pologne, de l’état de droit

Proposition de résolution - Approche stratégique concernant les produits pharmaceutiques dans l’environnement

Ciarán Cuffe (ITRE A9-0134/2020) - Maximisation du potentiel d’efficacité énergétique du parc immobilier de l’Union européenne

Nathalie Colin-Oesterlé (ENVI A9-0142/2020) - Pénurie de médicaments – comment faire face à un problème émergent

Romeo Franz (LIBE A9-0147/2020) - Rapport sur la mise en œuvre des stratégies nationales d’intégration des Roms: lutter contre les comportements négatifs envers les personnes d’origine rom en Europe

Annonce des résultats16:45

Deuxième heure des votes17:30 - 18:45

Votes finals

Délai de dépôt

Réception par type des véhicules à moteur (émissions en conditions de conduite réelles)

A9-0139/2020

 ***I

ENVIEsther de Lange

Délai de dépôt

Fonds pour une transition juste

A9-0135/2020

 ***I

REGIManolis Kefalogiannis

Délai de dépôt

Exportations d'armements: mise en œuvre de la position commune 2008/944/PESC

A9-0137/2020

AFETHannah Neumann

Votes sur les amendements

(TRAN) - Règlement arrêtant des mesures pour un marché ferroviaire durable compte tenu de la pandémie de COVID-19

Propositions de résolution - Préparation du Conseil européen extraordinaire, particulièrement sur le sujet de l’escalade dangereuse et du rôle de la Turquie en Méditerranée orientale

Propositions de résolution - Situation en Biélorussie

Propositions de résolution - Situation en Russie, empoisonnement d’Alexeï Navalny

  Jeudi 17 septembre 2020

Annonce des résultats08:30

Débats08:45 - 13:00

La lutte contre les abus sexuels et l'exploitation sexuelle des enfants

Délai de dépôt

L’importance de l’infrastructure verte urbaine – Année européenne pour des villes plus vertes 2022

O-000039/2020

CommissionENVI

Nécessité d'une aide humanitaire immédiate de l’Union en réaction à la situation actuelle dans le camp de réfugiés de Moria

Première heure des votes09:30 - 10:45

Votes finals

Délai de dépôt

Constatation d’un risque clair de violation grave, par la République de Pologne, de l’état de droit

A9-0138/2020

LIBEJuan Fernando López Aguilar

Délai de dépôt

Approche stratégique concernant les produits pharmaceutiques dans l’environnement

Délai de dépôt

Maximisation du potentiel d’efficacité énergétique du parc immobilier de l’Union européenne

A9-0134/2020

ITRECiarán Cuffe

Délai de dépôt

Pénurie de médicaments — comment faire face à un problème émergent

A9-0142/2020

ENVINathalie Colin-Oesterlé

Délai de dépôt

Mise en œuvre des stratégies nationales d’intégration des Roms: lutter contre les comportements négatifs envers les personnes d’origine rom en Europe

A9-0147/2020

LIBERomeo Franz

Délai de dépôt

Préparation du Conseil européen extraordinaire, particulièrement sur le sujet de l’escalade dangereuse et du rôle de la Turquie en Méditerranée orientale

Délai de dépôt

Situation en Biélorussie

Délai de dépôt

Situation en Russie, empoisonnement d’Alexeï Navalny

Votes sur les amendements

Propositions de résolution - Situation du docteur Denis Mukwege en République démocratique du Congo

Propositions de résolution - Situation humanitaire au Mozambique

Propositions de résolution - COVID-19: coordination au niveau de l’Union des évaluations sanitaires et de la classification des risques et conséquences pour l'espace Schengen et le marché unique

Propositions de résolution - L’importance de l’infrastructure verte urbaine – Année européenne pour des villes plus vertes 2022

Annonce des résultats12:30

Deuxième heure des votes13:00 - 14:15

Votes finals

Délai de dépôt

Situation aux Philippines, et notamment l’affaire Maria Ressa

Délai de dépôt

Situation du docteur Denis Mukwege en République démocratique du Congo

Délai de dépôt

Situation humanitaire au Mozambique

Texte non encore adopté, délai de dépôt possible

Un marché ferroviaire durable compte tenu de la pandémie de COVID-19

 ***I

Texte non encore adopté, délai de dépôt possible

Projet de budget rectificatif n° 8: augmentation des crédits de paiement en faveur de l’instrument d’aide d’urgence pour financer la stratégie concernant les vaccins contre la COVID-19 et en faveur des retombées de l’initiative d’investissement+ en réaction au coronavirus

BUDGMonika Hohlmeier

Délai de dépôt

Objection conformément à l’article 112, paragraphe 2, paragraphe 3 et paragraphe 4, point c): limites maximales applicables aux résidus de différentes substances dont le flonicamide, l’haloxyfop et la mandestrobine

Délai de dépôt

Relance culturelle de l'Europe

Délai de dépôt

COVID-19: coordination au niveau de l’Union des évaluations sanitaires et de la classification des risques et conséquences pour l'espace Schengen et le marché unique

Délai de dépôt

L’importance de l’infrastructure verte urbaine – Année européenne pour des villes plus vertes 2022

Annonce des résultats16:30

Dernière mise à jour: 17 septembre 2020Avis juridique - Politique de confidentialité