Ordre du jour
Bruxelles
Lundi 19 octobre 2020 - Vendredi 23 octobre 2020246k

  Lundi 19 octobre 2020

Débats17:00 - 22:30

Reprise de la session et ordre des travaux

Délai de dépôt

L’avenir de l’éducation européenne dans le contexte de la COVID-19

O-000052/2020

ConseilCULT

O-000053/2020

CommissionCULT

Délai de dépôt

Obligations de la Commission quant à la réciprocité en matière de visas, en application de l’article 7 du règlement (UE) 2018/1806

O-000049/2020

CommissionLIBE

Heure des votes19:15 - 20:30

Remarque: les votes peuvent être répartis entre les différentes heures des votes en fonction du nombre d'amendements et du nombre de demandes de votes par division et de votes séparés

Votes uniques

Modification du règlement (UE) nº 168/2013 en ce qui concerne des mesures spécifiques relatives aux véhicules de catégorie L de fin de série, en réaction à l’épidémie de COVID-19

A9-0190/2020

 ***I

IMCOMaria Grapini

Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation - EGF/2020/001 ES/Galicia shipbuilding ancillary sectors - Espagne

A9-0192/2020

BUDGValerie Hayer

Décisions de décharge

Tomáš Zdechovský (CONT A9-0188/2020) - Décharge 2018: budget général de l'UE - Comité économique et social européen
(Vote: 13/05/2020, débat: 14/05/2020)

Tomáš Zdechovský (CONT A9-0189/2020) - Décharge 2018: budget général de l'UE - Conseil européen et Conseil
(Vote: 13/05/2020, débat: 14/05/2020)

  Mardi 20 octobre 2020

Annonce des résultats09:00

Annonce des résultats

Première heure des votes09:15 - 10:30

Votes sur les amendements

Radosław Sikorski (AFET A9-0165/2020) - Recommandation au Conseil et au VP/HR concernant la mise en œuvre et la gouvernance de la coopération structurée permanente (CSP)

Dragoş Tudorache (AFET A9-0166/2020) - Rapport sur la mise en œuvre de l’accord d’association entre l'Union européenne et la République de Moldavie

Tomáš Zdechovský (CONT A9-0188/2020) - Décharge 2018: budget général de l'UE - Comité économique et social européen
(Vote: 13/05/2020, débat: 14/05/2020)

Tomáš Zdechovský (CONT A9-0189/2020) - Décharge 2018: budget général de l'UE - Conseil européen et Conseil
(Vote: 13/05/2020, débat: 14/05/2020)

Débats09:15 - 13:00

Discussion commune - PAC

Délai de dépôt

Politique agricole commune - aide aux plans stratégiques devant être établis par les États membres et financés par le FEAGA et par le Feader

A8-0200/2019

 ***I

AGRIPeter Jahr

Délai de dépôt

Politique agricole commune: financement, gestion et suivi

A8-0199/2019

 ***I

AGRIUlrike Müller

Délai de dépôt

Politique agricole commune - modification du règlement OCM et d'autres règlements

A8-0198/2019

 ***I

AGRIEric Andrieu

Annonce des résultats13:00

Annonce des résultats

Deuxième heure des votes14:30 - 15:45

Votes finals

Délai de dépôt

Décharge 2018: budget général de l'UE - Comité économique et social européen

A9-0188/2020

CONTTomáš Zdechovský

Délai de dépôt

Décharge 2018: budget général de l'UE - Conseil européen et Conseil

A9-0189/2020

CONTTomáš Zdechovský

Votes sur les amendements

Alex Agius Saliba (IMCO A9-0181/2020) - Législation sur les services numériques: améliorer le fonctionnement du marché unique

Tiemo Wölken (JURI A9-0177/2020) - Législation sur les services numériques: adaptation des règles de droit commercial et civil pour les entités commerciales exerçant des activités en ligne

Ibán García Del Blanco (JURI A9-0186/2020) - Cadre des aspects éthiques de l’intelligence artificielle, de la robotique et des technologies y afférentes

Stéphane Séjourné (JURI A9-0176/2020) - Les droits de propriété intellectuelle pour le développement des technologies liées à l’intelligence artificielle

Débats15:00 - 18:00

Programme de travail de la Commission pour 2021

Délai de dépôt

Recommandation au Conseil, à la Commission et au VP/HR concernant les relations avec la Biélorussie

A9-0167/2020

AFETPetras Auštrevičius

Délai de dépôt

Recommandation au VP/HR et au Conseil dans le cadre de la préparation de la 10e procédure d’examen du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP), du contrôle des armes nucléaires et du désarmement nucléaire

A9-0020/2020

AFETSven Mikser

Brutalités policières dans l'Union

Annonce des résultats18:15

Annonce des résultats

Troisième heure des votes20:00 - 21:15

Votes sur les amendements

Peter Jahr (AGRI A8-0200/2019) - Politique agricole commune - aide aux plans stratégiques devant être établis par les États membres et financés par le FEAGA et par le Feader

Ulrike Müller (AGRI A8-0199/2019) - Politique agricole commune: financement, gestion et suivi

Votes finals

Délai de dépôt

Législation sur les services numériques: améliorer le fonctionnement du marché unique

A9-0181/2020

IMCOAlex Agius Saliba

Délai de dépôt

Législation sur les services numériques: adaptation des règles de droit commercial et civil pour les entités commerciales exerçant des activités en ligne

A9-0177/2020

JURITiemo Wölken

Délai de dépôt

La législation sur les services numériques et les problèmes qui se posent en matière de droits fondamentaux

A9-0172/2020

LIBEKris Peeters

Délai de dépôt

Cadre des aspects éthiques de l’intelligence artificielle, de la robotique et des technologies y afférentes

A9-0186/2020

JURIIbán García Del Blanco

Un régime de responsabilité civile pour l’intelligence artificielle

A9-0178/2020

JURIAxel Voss

Délai de dépôt

Les droits de propriété intellectuelle pour le développement des technologies liées à l’intelligence artificielle

A9-0176/2020

JURIStéphane Séjourné

Délai de dépôt

Recommandation au Conseil et au VP/HR concernant la mise en œuvre et la gouvernance de la coopération structurée permanente (CSP)

A9-0165/2020

AFETRadosław Sikorski

Délai de dépôt

Rapport sur la mise en œuvre de l’accord d’association de l’UE avec la Moldavie

A9-0166/2020

AFETDragoş Tudorache

Votes sur les amendements

Petras Auštrevičius (AFET A9-0167/2020) - Recommandation au Conseil, à la Commission et au VP/HR concernant les relations avec la Biélorussie

Sven Mikser (AFET A9-0020/2020) - Recommandation au VP/HR et au Conseil dans le cadre de la préparation de la procédure d’examen 2020 du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP), du contrôle des armes nucléaires et du désarmement nucléaire

Annonce des résultats23:00

Annonce des résultats

  Mercredi 21 octobre 2020

Première heure des votes09:15 - 11:00

Votes sur les amendements

Proposition de résolution - L’avenir de l’éducation européenne dans le contexte de la COVID-19

Peter Jahr (AGRI A8-0200/2019) - Politique agricole commune - aide aux plans stratégiques devant être établis par les États membres et financés par le FEAGA et par le Feader

Ulrike Müller (AGRI A8-0199/2019) - Politique agricole commune: financement, gestion, suivi

Eric Andrieu (AGRI A8-0198/2019) - Politique agricole commune - modification du règlement OCM et d'autres règlements

Débats09:15 - 13:00

Conclusions de la réunion du Conseil européen des 15 et 16 octobre 2020, en particulier sur les négociations sur les relations futures avec le Royaume-Uni

Annonce des résultats13:30

Annonce des résultats

Deuxième heure des votes14:30 - 15:45

Votes finals

Délai de dépôt

Recommandation au Conseil, à la Commission et au VP/HR concernant les relations avec la Biélorussie

A9-0167/2020

AFETPetras Auštrevičius

Délai de dépôt

Recommandation au VP/HR et au Conseil dans le cadre de la préparation de la 10e procédure d’examen du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP), du contrôle des armes nucléaires et du désarmement nucléaire

A9-0020/2020

AFETSven Mikser

Votes sur les amendements

Joachim Schuster (ECON A9-) - Politique économique de la zone euro

Klára Dobrev (EMPL A9-0183/2020) - L’emploi et les politiques sociales de la zone euro

Peter Jahr (AGRI A8-0200/2019) - Politique agricole commune - aide aux plans stratégiques devant être établis par les États membres et financés par le FEAGA et par le Feader

Ulrike Müller (AGRI A8-0199/2019) - Politique agricole commune: financement, gestion et suivi

Eric Andrieu (AGRI A8-0198/2019) - Politique agricole commune - modification du règlement OCM et d'autres règlements

Débats15:00 - 18:00

Mesures de l'UE destinées à atténuer l'impact économique de la COVID-19

Délai de dépôt

Déforestation

A9-0179/2020

ENVIDelara Burkhardt

Annonce des résultats18:15

Annonce des résultats

Troisième heure des votes20:00 - 21:15

Votes finals

Délai de dépôt

L’avenir de l’éducation européenne dans le contexte de la COVID-19

Délai de dépôt

Obligations de la Commission quant à la réciprocité en matière de visas, en application de l’article 7 du règlement (UE) 2018/1806

Délai de dépôt

Politique économique de la zone euro pour 2020

A9-0193/2020

ECONJoachim Schuster

Délai de dépôt

Emploi et politiques sociales dans la zone euro en 2020

A9-0183/2020

EMPLKlára Dobrev

Votes sur les amendements

Delara Burkhardt (ENVI A9-0179/2020) - Déforestation

Peter Jahr (AGRI A8-0200/2019) - Politique agricole commune - aide aux plans stratégiques devant être établis par les États membres et financés par le FEAGA et par le Feader

Ulrike Müller (AGRI A8-0199/2019) - Politique agricole commune: financement, gestion et suivi

Eric Andrieu (AGRI A8-0198/2019) - Politique agricole commune - modification du règlement OCM et d'autres règlements

  Jeudi 22 octobre 2020

Annonce des résultats09:00

Annonce des résultats

Première heure des votes09:15 - 10:30

Votes sur les amendements

Peter Jahr (AGRI A8-0200/2019) - Politique agricole commune - aide aux plans stratégiques devant être établis par les États membres et financés par le FEAGA et par le Feader

Débats09:15 - 13:00

Délai de dépôt

L'égalité entre les hommes et les femmes dans la politique étrangère et de sécurité de l’Union

A9-0145/2020

FEMMErnest Urtasun

Graves menaces sécuritaires dues à la vente de passeports et de visas de l'Union à des criminels

État de l'union de l'énergie

Aligner le traité sur la Charte de l'énergie sur le pacte vert pour l'Europe

Annonce du prix Sakharov12:00

Annonce du prix Sakharov

Annonce des résultats13:00

Annonce des résultats

Deuxième heure des votes14:30 - 15:45

Votes sur les amendements

Peter Jahr (AGRI A8-0200/2019) - Politique agricole commune - aide aux plans stratégiques devant être établis par les États membres et financés par le FEAGA et par le Feader

Vote final

Délai de dépôt

Déforestation

A9-0179/2020

ENVIDelara Burkhardt

Votes sur les amendements

Ernest Urtasun (FEMM A9-0145/2020) - L’égalité entre les hommes et les femmes dans la politique étrangère et de sécurité de l’Union

Annonce des résultats18:15

Annonce des résultats

Troisième heure des votes20:00 - 21:15

Votes sur les amendements

Peter Jahr (AGRI A8-0200/2019) - Politique agricole commune - aide aux plans stratégiques devant être établis par les États membres et financés par le FEAGA et par le Feader

Ulrike Müller (AGRI A8-0199/2019) - Politique agricole commune: financement, gestion et suivi

  Vendredi 23 octobre 2020

Annonce des résultats08:45

Annonce des résultats

Première heure des votes09:00 - 10:15

Vote final

Délai de dépôt

L'égalité entre les hommes et les femmes dans la politique étrangère et de sécurité de l’Union

A9-0145/2020

FEMMErnest Urtasun

Votes sur les amendements

Eric Andrieu (AGRI A8-0198/2019) - Politique agricole commune - modification du règlement OCM et d'autres règlements

Annonce des résultats12:45

Annonce des résultats

Deuxième heure des votes13:15 - 14:30

Votes finals

Délai de dépôt

Politique agricole commune - aide aux plans stratégiques devant être établis par les États membres et financés par le FEAGA et par le Feader

A8-0200/2019

 ***I

AGRIPeter Jahr

Délai de dépôt

Politique agricole commune: financement, gestion et suivi

A8-0199/2019

 ***I

AGRIUlrike Müller

Délai de dépôt

Politique agricole commune - modification du règlement OCM et d'autres règlements

A8-0198/2019

 ***I

AGRIEric Andrieu

Annonce des résultats17:00

Annonce des résultats

Dernière mise à jour: 5 mars 2021Avis juridique - Politique de confidentialité