Ordre du jour
Bruxelles
Mercredi 24 mars 2021 - Jeudi 25 mars 2021218k

  Mercredi 24 mars 2021

Débats15:00 - 20:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Délai de dépôt

Orientations pour le budget 2022 - section III

A9-0046/2021

BUDGKarlo Ressler

Débats20:30 - 23:30

Délai de dépôt

Mise en œuvre des directives sur la qualité de l'air ambiant

A9-0037/2021

ENVIJavi López

Délai de dépôt

Nouvelle stratégie UE-Afrique

A9-0017/2021

DEVEChrysoula Zacharopoulou

Heure des votes21:00 - 22:15

Remarque: les votes seront répartis sur les différentes heures des votes en fonction du nombre d'amendements

Votes au scrutin secret:

Demande de levée de l'immunité de Lívia Járóka

A9-0050/2021

JURIStéphane Séjourné

Demande de levée de l'immunité de Jean-Francois Jalkh

A9-0051/2021

JURIIbán García Del Blanco

Vote unique

Système des ressources propres de l'Union européenne

A9-0047/2021

 ***

BUDGJosé Manuel Fernandes, Valérie Hayer

Propositions de rejet de la proposition de la Commission

Cadre général pour la titrisation et cadre spécifique pour les titrisations simples, transparentes et standardisées, afin de favoriser la reprise après la pandémie de COVID-19

Modification du règlement (UE) nº 575/2013 en ce qui concerne les ajustements à apporter au cadre relatif à la titrisation afin de soutenir la reprise économique en réponse à la crise de la COVID-19

Votes sur les amendements

Marchés publics dans les domaines de la défense et de la sécurité et transferts de produits liés à la défense: mise en œuvre des directives en la matière

Propositions de résolution - Application du règlement (UE, Euratom) 2020/2092, le mécanisme de conditionnalité liée à l'état de droit

(A9-0048/2021 - 159) FERNANDES, HAYER (BUDG) - Ressource propre fondée sur les déchets d'emballages en plastique non recyclés et certains aspects de la ressource propre fondée sur le RNB

(A9-0049/2021 - 159) FERNANDES, HAYER (BUDG) - Perception des ressources propres provenant de la taxe sur la valeur ajoutée

Orientations pour le budget 2022 - section III

Mise en œuvre des directives sur la qualité de l'air ambiant

  Jeudi 25 mars 2021

Annonce des résultats09:00

Débats (ou après l'annonce des résultats)09:00 - 13:00

Retrait de la Turquie de la convention d’Istanbul

Première heure des votes11:00 - 12:15

Votes sur les demandes d'urgence (article 163 du règlement intérieur)

Certificat vert numérique - citoyens de l'Union

 ***I

Certificat vert numérique - ressortissants de pays tiers

 ***I

Votes sur les amendements

Nouvelle stratégie UE-Afrique

Proposition de résolution - Rapport d'évaluation de la Commission relatif à l'application du règlement général sur la protection des données deux ans après son application

Rapports 2019-2020 concernant l'Albanie

Rapports 2019-2020 concernant le Kosovo

Rapports 2019-2020 concernant la Macédoine du Nord

Rapports 2019-2020 concernant la Serbie

Stratégie de l’Union pour un tourisme durable

Annonce des résultats14:30

Débats (ou après l'annonce des résultats)14:30 - 16:30

Délai de dépôt

Assassinat de Daphne Caruana Galizia et état de droit à Malte

Délai de dépôt

Contrôle des exportations, du courtage, de l’assistance technique, du transit et des transferts de biens à double usage

A8-0390/2017

 ***I

INTAMarkéta Gregorová

Deuxième heure des votes16:30 - 17:45

Votes uniques

Donner forme à la politique d’éducation numérique

A9-0042/2021

CULTVictor Negrescu

Les effets des déchets marins sur la pêche

A9-0030/2021

PECHCatherine Chabaud

Politique de cohésion et stratégies régionales en matière d’environnement dans la lutte contre le changement climatique

A9-0034/2021

REGITonino Picula

Stratégie européenne pour les données

A9-0027/2021

ITREMiapetra Kumpula-Natri

Votes sur les accords provisoires

Délai de dépôt

Cadre général pour la titrisation et cadre spécifique pour les titrisations simples, transparentes et standardisées, afin de favoriser la reprise après la pandémie de COVID-19

A9-0215/2020

 ***I

ECONPaul Tang

Délai de dépôt

Modification du règlement (UE) nº 575/2013 en ce qui concerne les ajustements à apporter au cadre relatif à la titrisation afin de soutenir la reprise économique en réponse à la crise de la COVID-19

A9-0213/2020

 ***I

ECONOthmar Karas

Délai de dépôt

Contrôle des exportations, du courtage, de l’assistance technique, du transit et des transferts de biens à double usage

A8-0390/2017

 ***I

INTAMarkéta Gregorová

Votes finaux

Délai de dépôt

Marchés publics dans les domaines de la défense et de la sécurité et transferts de produits liés à la défense: mise en œuvre des directives en la matière

A9-0025/2021

IMCOAndreas Schwab

Délai de dépôt

Application du règlement (UE, Euratom) 2020/2092, le mécanisme de conditionnalité liée à l'état de droit

Délai de dépôt

Ressource propre fondée sur les déchets d’emballages en plastique non recyclés et certains aspects de la ressource propre fondée sur le RNB

A9-0048/2021

 *

BUDGJosé Manuel Fernandes, Valérie Hayer

Délai de dépôt

Perception des ressources propres provenant de la taxe sur la valeur ajoutée

A9-0049/2021

 *

BUDGJosé Manuel Fernandes, Valérie Hayer

Délai de dépôt

Orientations pour le budget 2022 - section III

A9-0046/2021

BUDGKarlo Ressler

Délai de dépôt

Mise en œuvre des directives sur la qualité de l'air ambiant

A9-0037/2021

ENVIJavi López

Délai de dépôt

Nouvelle stratégie UE-Afrique

A9-0017/2021

DEVEChrysoula Zacharopoulou

Délai de dépôt

Stratégie de l’Union pour un tourisme durable

A9-0033/2021

TRANCláudia Monteiro de Aguiar

Délai de dépôt

Renforcement du rôle international de l’euro

A9-0043/2021

ECONDanuta Maria Hübner

Délai de dépôt

Rapport d'évaluation de la Commission relatif à l'application du règlement général sur la protection des données deux ans après son application

Délai de dépôt

Rapports 2019-2020 concernant l'Albanie

A9-0041/2021

AFETIsabel Santos

Délai de dépôt

Rapports 2019-2020 concernant le Kosovo

A9-0031/2021

AFETViola Von Cramon-Taubadel

Délai de dépôt

Rapports 2019-2020 concernant la Macédoine du Nord

A9-0040/2021

AFETIlhan Kyuchyuk

Délai de dépôt

Rapports 2019-2020 concernant la Serbie

A9-0032/2021

AFETVladimír Bilčík

Annonce des résultats19:00

Dernière mise à jour: 16 avril 2021Avis juridique - Politique de confidentialité