Ordre du jour
Bruxelles
Mercredi 23 juin 2021 - Jeudi 24 juin 2021211k

  Mercredi 23 juin 2021

Débats15:00 - 20:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Avenir des relations entre l'UE et la Suisse

Délai de dépôt

Rapport 2020 sur l’état de droit de la Commission

A9-0199/2021

LIBEDomènec Ruiz Devesa

Délai de dépôt

Rapports 2019 et 2020 concernant la Bosnie-Herzégovine

A9-0185/2021

AFETPaulo Rangel

Heure des votes17:00 - 18:15

Remarque: les votes seront répartis sur les différentes heures des votes en fonction du nombre d'amendements

Vote sur une motion en vertu de l'article 197 du règlement intérieur

La santé et les droits génésiques et sexuels dans l’Union, dans le cadre de la santé des femmes

Vote sur l’accord provisoire

Délai de dépôt

Mesures de conservation et d’exécution applicables dans la zone de réglementation de l’Organisation des pêcheries de l’Atlantique du Nord-Ouest

A9-0220/2020

 ***I

PECHIsabel Carvalhais

Votes uniques

Paiements transfrontaliers dans l’Union (codification)

A9-0202/2021

 ***I

JURIKaren Melchior

Statut et conditions générales d’exercice des fonctions du Médiateur européen

 ***

Paulo Rangel

Accord UE/Thaïlande: modification des concessions pour l’ensemble des contingents tarifaires de la liste CLXXV de l’Union européenne à la suite du retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne

A9-0180/2021

 ***

INTAHeidi Hautala

Accord UE/Indonésie: modification des concessions pour l’ensemble des contingents tarifaires de la liste CLXXV de l’UE à la suite du retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne

A9-0182/2021

 ***

INTAHeidi Hautala

Accord UE/Argentine: modification des concessions pour l’ensemble des contingents tarifaires de la liste CLXXV de l’UE à la suite du retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne

A9-0175/2021

 ***

INTAJordi Cañas

Défis et perspectives pour le secteur de la pêche en mer Noire

A9-0170/2021

PECHIvo Hristov

Délai de dépôt

Le rôle de la coopération au développement et de l’aide humanitaire de l’Union européenne dans la lutte contre les conséquences de la pandémie de COVID-19

A9-0151/2021

DEVEHildegard Bentele, Norbert Neuser

Votes sur les amendements

Contrôles officiels effectués sur les animaux et les produits d’origine animale afin de garantir le respect de l’interdiction de certaines utilisations d’antimicrobiens

Annonce des résultats20:30

Débats (ou après l'annonce des résultats)20:30 - 23:00

Délai de dépôt

La santé et les droits génésiques et sexuels dans l’Union, dans le cadre de la santé des femmes

A9-0169/2021

FEMMPredrag Fred Matić

Entreprise commune européenne pour le calcul à haute performance

A9-0177/2021

 *

ITREMaria da Graça Carvalho

Délai de dépôt

25e anniversaire de la Conférence internationale sur la population et le développement (CIPD25) (Sommet de Nairobi)

O-000020/2021

ConseilFEMM, DEVE

O-000021/2021

CommissionFEMM, DEVE

  Jeudi 24 juin 2021

Débats08:30 - 11:30

Délai de dépôt

Loi européenne sur le climat

A9-0162/2020

 ***I

ENVIJytte Guteland

Première heure des votes09:30 - 10:45

Vote sur l’accord provisoire

Délai de dépôt

Loi européenne sur le climat

A9-0162/2020

 ***I

ENVIJytte Guteland

Vote unique

Entreprise commune européenne pour le calcul à haute performance

A9-0177/2021

 *

ITREMaria da Graça Carvalho

Votes sur les amendements

***II Andrey Novakov, Constanze Krehl (REGI 15/06) - Dispositions communes relatives au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen plus, au Fonds de cohésion et au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche, et établissant les règles financières applicables à ces Fonds et au Fonds «Asile et migration», au Fonds pour la sécurité intérieure et à l’instrument relatif à la gestion des frontières et aux visas 2021-2027

Fonds européen de développement régional (FEDER) et Fonds de cohésion 2021-2027

Dispositions particulières relatives à l’objectif «Coopération territoriale européenne» (Interreg) soutenu par le Fonds européen de développement régional et les instruments de financement extérieur 2021-2027

Rapport 2020 sur l’état de droit de la Commission

La santé et les droits génésiques et sexuels dans l’Union, dans le cadre de la santé des femmes

Propositions de résolution - 25e anniversaire de la Conférence internationale sur la population et le développement (CIPD25) (Sommet de Nairobi)

Adéquation, subsidiarité et proportionnalité de la réglementation – rapport «Mieux légiférer» 2017, 2018 et 2019

Rapports 2019 et 2020 concernant la Bosnie-Herzégovine

Séance solennelle11:30 - 12:00

Discours d'António Guterres, Secrétaire général des Nations unies

Débats12:00 - 14:00

Délai de dépôt

Facilité de prêt au secteur public dans le cadre du mécanisme pour une transition juste

A9-0195/2020

 ***I

BUDG, ECONJohan Van Overtveldt, Henrike Hahn

Urgence de mener à bien les procédures de nomination nécessaires au bon fonctionnement du Parquet européen

Annonce des résultats13:00

Deuxième heure des votes14:30 - 15:45

Vote sur l’accord provisoire

Délai de dépôt

Facilité de prêt au secteur public dans le cadre du mécanisme pour une transition juste

A9-0195/2020

 ***I

BUDG, ECONJohan Van Overtveldt, Henrike Hahn

Votes finaux

Délai de dépôt

Contrôles officiels effectués sur les animaux et les produits d’origine animale afin de garantir le respect de l’interdiction de certaines utilisations d’antimicrobiens

A9-0195/2021

 ***I

ENVIPascal Canfin

Délai de dépôt

Rapport 2020 sur l’état de droit de la Commission

A9-0199/2021

LIBEDomènec Ruiz Devesa

Délai de dépôt

La santé et les droits génésiques et sexuels dans l’Union, dans le cadre de la santé des femmes

A9-0169/2021

FEMMPredrag Fred Matić

Délai de dépôt

25e anniversaire de la Conférence internationale sur la population et le développement (CIPD25) (Sommet de Nairobi)

Délai de dépôt

Adéquation, subsidiarité et proportionnalité de la réglementation – rapport «Mieux légiférer» 2017, 2018 et 2019

A9-0191/2021

JURIMislav Kolakušić

Délai de dépôt

Rapports 2019 et 2020 concernant la Bosnie-Herzégovine

A9-0185/2021

AFETPaulo Rangel

Annonce des résultats18:15

Dernière mise à jour: 23 juin 2021Avis juridique - Politique de confidentialité