Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 13 septembre 2021 - Jeudi 16 septembre 2021241k

  Lundi 13 septembre 2021

Débats17:00 - 21:30

Reprise de la session et ordre des travaux

Délai de dépôt

Des conditions de travail, des droits et une protection sociale justes pour les travailleurs de plateformes - nouvelles formes d'emploi liées au développement numérique

A9-0257/2021

EMPLSylvie Brunet

Heure des votes18:30 - 19:45

Remarque: les votes seront répartis sur les différentes heures des votes en fonction du nombre d'amendements

Vote sur l’accord provisoire

Délai de dépôt

Protection communautaire des obtentions végétales: prorogation de la durée pour certaines variétés

A9-0171/2021

 ***I

AGRIBert-Jan Ruissen

Votes sur les demandes d'urgence (article 163 du règlement intérieur)

Délai de dépôt

Prorogation de la validité des certificats de sécurité et des licences d'exploitation des entreprises ferroviaires empruntant le tunnel sous la Manche

 ***I

Scrutin secret

Demande de défense des privilèges et immunités de Guy Verhofstadt

A9-0238/2021

JURIAngel Dzhambazki

Votes uniques

Association des pays et territoires d'outre-mer à l'Union européenne

A9-0244/2021

 *

DEVETomas Tobé

Droits des personnes LGBTIQ dans l'Union

  Mardi 14 septembre 2021

Annonce des résultats09:00

Débats (ou après l'annonce des résultats)09:00 - 13:00

Présentation du paquet «Ajustement à l'objectif 55» après la publication du rapport du GIEC

Présentation par le Conseil de sa position sur le projet de budget général - exercice 2022

Heure des votes13:00 - 14:15

Votes uniques

Vers un transport par voies navigables intérieures pérenne en Europe

A9-0231/2021

TRANCaroline Nagtegaal

Vers un renforcement du partenariat avec les régions ultrapériphériques de l’Union

A9-0241/2021

REGIStéphane Bijoux

Une nouvelle approche de la stratégie maritime pour la région atlantique

A9-0243/2021

REGIYounous Omarjee

Votes sur les amendements

Centre européen de prévention et de contrôle des maladies

Menaces transfrontières graves pour la santé

Débats15:00 - 20:00

Délai de dépôt

Situation en Afghanistan

Délai de dépôt

Situation au Liban

Délai de dépôt

Orientation des relations politiques entre l’Union européenne et la Russie

A9-0259/2021

AFETAndrius Kubilius

Délai de dépôt

Une nouvelle stratégie UE–Chine

A9-0252/2021

AFETHilde Vautmans

Annonce des résultats19:00

Débats20:30 - 23:00

Délai de dépôt

Directive «carte bleue européenne»

A8-0240/2017

 ***I

LIBEJavier Moreno Sánchez

Délai de dépôt

Instrument d'aide de préadhésion (IAP III) 2021–2027

A9-0266/2021

 ***II

AFETTonino Picula, Željana Zovko

  Mercredi 15 septembre 2021

Débat09:00 - 13:00

État de l'Union

Première heure des votes13:00 - 14:15

Vote unique

Projet de budget rectificatif nº 1/2021: réserve d'ajustement au Brexit

A9-0263/2021

BUDGPierre Larrouturou

Délai de dépôt

Prorogation de la validité des certificats de sécurité et des licences d'exploitation des entreprises ferroviaires empruntant le tunnel sous la Manche

 ***I

Votes sur les accords provisoires

Délai de dépôt

Contrôles officiels effectués sur les animaux et les produits d’origine animale afin de garantir le respect de l’interdiction de certaines utilisations d’antimicrobiens

A9-0195/2021

 ***I

ENVIPascal Canfin

Délai de dépôt

Réserve d’ajustement au Brexit

A9-0178/2021

 ***I

REGIPascal Arimont

Délai de dépôt

Directive «carte bleue européenne»

A8-0240/2017

 ***I

LIBEJavier Moreno Sánchez

Proposition de rejet de la position du Conseil

Délai de dépôt

Instrument d'aide de préadhésion (IAP III) 2021–2027

A9-0266/2021

 ***II

AFETTonino Picula, Željana Zovko

Votes finaux

Délai de dépôt

Centre européen de prévention et de contrôle des maladies

A9-0253/2021

 ***I

ENVIJoanna Kopcińska

Délai de dépôt

Menaces transfrontières graves pour la santé

A9-0247/2021

 ***I

ENVIVéronique Trillet-Lenoir

Votes sur les amendements

Objection formulée conformément à l’article 111, paragraphe 3: critères pour la désignation des antimicrobiens qui doivent être réservés au traitement de certaines infections chez l’homme

Une nouvelle stratégie UE–Chine

Orientation des relations politiques entre l’Union européenne et la Russie

Lignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres

Des conditions de travail, des droits et une protection sociale justes pour les travailleurs de plateformes - nouvelles formes d'emploi liées au développement numérique

Pêcheurs de l’avenir

Propositions de résolution - Plans et mesures visant à accélérer le passage à une innovation sans recours aux animaux dans la recherche, les essais réglementaires et l’enseignement

Débats15:00 - 20:00

Délai de dépôt

Application des exigences de l'Union en matière d'échange de renseignements fiscaux

A9-0193/2021

ECONSven Giegold

Scandale du logiciel espion Pegasus

Délai de dépôt

Liberté des médias et nouvelle détérioration de l'état de droit en Pologne

Délai de dépôt

Définition de la violence fondée sur le genre comme un nouveau domaine de criminalité énuméré à l’article 83, paragraphe 1, du traité FUE

A9-0249/2021

LIBE, FEMMMalin Björk, Diana Riba i Giner

Annonce des résultats19:00

Deuxième heure des votes20:00 - 21:15

Votes uniques

Accord visant à faciliter la délivrance de visas entre l'UE et Cabo Verde

A9-0264/2021

 ***

LIBEJuan Fernando López Aguilar

Modification de la décision-cadre 2002/465/JAI du Conseil en ce qui concerne son alignement sur les règles de l’UE relatives à la protection des données à caractère personnel

A9-0236/2021

 ***I

LIBEJeroen Lenaers

Décision d'enquête européenne en matière pénale: alignement sur les règles de l’UE relatives à la protection des données à caractère personnel

A9-0237/2021

 ***I

LIBEMarina Kaljurand

Accord UE-Corée: certains aspects des services aériens

A9-0251/2021

 ***

TRANDominique Riquet

Vote des amendements

Malin Björk, Diana Riba i Giner (LIBE/FEMM A9-0249/2021) - Définition de la violence fondée sur le genre comme un nouveau domaine de criminalité énuméré à l’article 83, paragraphe 1, du traité FUE

Votes finaux

Délai de dépôt

Objection formulée conformément à l’article 111, paragraphe 3: critères pour la désignation des antimicrobiens qui doivent être réservés au traitement de certaines infections chez l’homme

Délai de dépôt

Une nouvelle stratégie UE–Chine

A9-0252/2021

AFETHilde Vautmans

Délai de dépôt

Orientation des relations politiques entre l’Union européenne et la Russie

A9-0259/2021

AFETAndrius Kubilius

Délai de dépôt

Lignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres

A9-0262/2021

 *

EMPLLucia Ďuriš Nicholsonová

Délai de dépôt

Des conditions de travail, des droits et une protection sociale justes pour les travailleurs de plateformes - nouvelles formes d'emploi liées au développement numérique

A9-0257/2021

EMPLSylvie Brunet

Délai de dépôt

Pêcheurs de l’avenir

A9-0230/2021

PECHManuel Pizarro

Délai de dépôt

Plans et mesures visant à accélérer le passage à une innovation sans recours aux animaux dans la recherche, les essais réglementaires et l’enseignement

Débats20:30 - 23:00

Contribution de l'Union à la transformation des systèmes alimentaires mondiaux afin d'atteindre les objectifs de développement durable

O-000043/2021

CommissionDEVE, AGRI

Réparer les conséquences négatives de la pandémie de COVID-19 sur le plan social

O-000044/2021

CommissionEMPL

  Jeudi 16 septembre 2021

Annonce des résultats09:00

Débats (ou après l'annonce des résultats)09:00 - 13:00

Sanctions américaines et état de droit

O-000057/2021

CommissionLIBE

Première heure des votes09:30 - 10:45

Votes sur les amendements

Propositions de résolution - Répression gouvernementale visant les manifestations et les citoyens à Cuba

Propositions de résolution - Situation d'Ahmed Mansoor, défenseur des droits de l'homme, aux EAU

Propositions de résolution - Situation dans le camp de réfugiés de Kakuma au Kenya

Application des exigences de l'Union en matière d'échange de renseignements fiscaux

Propositions de résolution - Situation en Afghanistan

Propositions de résolution - Situation au Liban

Propositions de résolution - Liberté des médias et nouvelle détérioration de l'état de droit en Pologne

Renforcement de la transparence et de l’intégrité des institutions de l’UE par la création d’un organisme européen indépendant chargé des questions d’éthique

Vote final

Délai de dépôt

Définition de la violence fondée sur le genre comme un nouveau domaine de criminalité énuméré à l’article 83, paragraphe 1, du traité FUE

A9-0249/2021

LIBE, FEMMMalin Björk, Diana Riba i Giner

Annonce des résultats13:00

Deuxième heure des votes13:45 - 15:00

Votes finaux

Délai de dépôt

Répression gouvernementale visant les manifestations et les citoyens à Cuba

Délai de dépôt

Situation d'Ahmed Mansoor, défenseur des droits de l'homme, aux EAU

Délai de dépôt

Situation dans le camp de réfugiés de Kakuma au Kenya

Délai de dépôt

Application des exigences de l'Union en matière d'échange de renseignements fiscaux

A9-0193/2021

ECONSven Giegold

Délai de dépôt

Situation en Afghanistan

Délai de dépôt

Situation au Liban

Délai de dépôt

Liberté des médias et nouvelle détérioration de l'état de droit en Pologne

Délai de dépôt

Renforcement de la transparence et de l’intégrité des institutions de l’UE par la création d’un organisme européen indépendant chargé des questions d’éthique

A9-0260/2021

AFCODaniel Freund

Débat14:30 - 16:30

Délai de dépôt

Transparence de l’Union au regard de la mise au point, de l’acquisition et de la distribution des vaccins contre la COVID-19

O-000046/2021

CommissionPETI

Annonce des résultats16:30

Dernière mise à jour: 15 septembre 2021Avis juridique - Politique de confidentialité