Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 4 octobre 2021 - Jeudi 7 octobre 2021234k

  Lundi 4 octobre 2021

Débats17:00 - 22:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Délai de dépôt

Le rôle de la politique de développement face à la perte de biodiversité dans les pays en développement, dans le contexte de la réalisation du programme de développement durable à l’horizon 2030

A9-0258/2021

DEVEMichèle Rivasi

Délai de dépôt

L’intelligence artificielle en droit pénal et son utilisation par les autorités policières et judiciaires dans les affaires pénales

A9-0232/2021

LIBEPetar Vitanov

Délai de dépôt

Les conséquences des violences conjugales et des droits de garde sur les femmes et les enfants

A9-0254/2021

JURI, FEMMElena Kountoura, Luisa Regimenti

Délai de dépôt

La protection des personnes handicapées en tenant compte des éléments fournis par diverses pétitions: enseignements tirés

A9-0261/2021

PETIAlex Agius Saliba

Délai de dépôt

Cadre politique de l’UE en matière de sécurité routière pour la décennie d’action 2021-2030 – Recommandations pour les prochaines étapes de la campagne «Vision Zéro»

A9-0211/2021

TRANElena Kountoura

  Mardi 5 octobre 2021

Débats09:00 - 13:00

Délai de dépôt

L’avenir des relations UE–États-Unis

A9-0250/2021

AFETTonino Picula

Délai de dépôt

Situation en Biélorussie après une année de manifestations violemment réprimées

Première heure des votes13:00 - 14:15

Remarque: les votes seront répartis sur les différentes heures des votes en fonction du nombre d'amendements

Vote sur l’accord provisoire

Délai de dépôt

Environnement: le règlement d’Aarhus

A9-0152/2021

 ***I

ENVIChristian Doleschal

Votes uniques

Délai de dépôt

Proposition de constitution d’une délégation à l’Assemblée parlementaire UE-Royaume-Uni et de détermination de sa composition numérique

Accord de partenariat UE/Groenland et Danemark dans le domaine de la pêche durable

A9-0233/2021

 ***

PECHPierre Karleskind

Accord de partenariat UE/Groenland et Danemark dans le domaine de la pêche durable (résolution)

A9-0235/2021

PECHPierre Karleskind

Renouvellement du mandat de Julia Laffranque au comité institué au titre de l'article 255 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

Nomination du président de l'Autorité européenne des marchés financiers (AEMF)

A9-0272/2021

ECONIrene Tinagli

Suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun lors de l’importation d’un certain nombre de produits industriels aux Îles Canaries

A9-0267/2021

 *

REGIYounous Omarjee

Votes sur les amendements

Le rôle de la politique de développement face à la perte de biodiversité dans les pays en développement, dans le contexte de la réalisation du programme de développement durable à l’horizon 2030

L’intelligence artificielle en droit pénal et son utilisation par les autorités policières et judiciaires dans les affaires pénales

Elena Kountoura, Luisa Regimenti (JURI/FEMM A9-0254/2021) - Les conséquences des violences conjugales et des droits de garde sur les femmes et les enfants

Cadre politique de l’UE en matière de sécurité routière pour la décennie d’action 2021-2030 – Recommandations pour les prochaines étapes de la campagne «Vision Zéro»

Reconstitution des stocks halieutiques en Méditerranée

Débats15:00 - 20:00

Autorité européenne de préparation et de réaction en cas d’urgence sanitaire: garantir une approche coordonnée de l'Union face aux crises sanitaires à venir et rôle du Parlement européen à cet égard

Délai de dépôt

Rapport d’exécution sur les fonds fiduciaires de l'Union et la facilité en faveur des réfugiés en Turquie

A9-0255/2021

AFET, DEVE, BUDGGyörgy Hölvényi, Janusz Lewandowski, Milan Zver

Délai de dépôt

État des capacités de cyberdéfense de l’Union

A9-0234/2021

AFETUrmas Paet

Délai de dépôt

Situation humanitaire au Tigré

Délai de dépôt

L'Arctique: perspectives, problématiques et enjeux de sécurité

A9-0239/2021

AFETAnna Fotyga

Annonce des résultats16:30

Deuxième heure des votes20:00 - 21:15

Votes finaux

Délai de dépôt

Le rôle de la politique de développement face à la perte de biodiversité dans les pays en développement, dans le contexte de la réalisation du programme de développement durable à l’horizon 2030

A9-0258/2021

DEVEMichèle Rivasi

Délai de dépôt

L’intelligence artificielle en droit pénal et son utilisation par les autorités policières et judiciaires dans les affaires pénales

A9-0232/2021

LIBEPetar Vitanov

Délai de dépôt

Les conséquences des violences conjugales et des droits de garde sur les femmes et les enfants

A9-0254/2021

JURI, FEMMElena Kountoura, Luisa Regimenti

Délai de dépôt

Cadre politique de l’UE en matière de sécurité routière pour la décennie d’action 2021-2030 – Recommandations pour les prochaines étapes de la campagne «Vision Zéro»

A9-0211/2021

TRANElena Kountoura

Délai de dépôt

Reconstitution des stocks halieutiques en Méditerranée

A9-0225/2021

PECHRaffaele Stancanelli

Délai de dépôt

Objection en vertu de l’article 112, paragraphes 2 et 3, du règlement intérieur: substances actives, dont le chlorotoluron et le difénoconazole

Délai de dépôt

Objection en vertu de l'article 111, paragraphe 3, du règlement intérieur: critères d’examen technique permettant de déterminer à quelles conditions une activité économique peut être considérée comme contribuant substantiellement à l’atténuation du changement climatique ou à l’adaptation à celui-ci et si cette activité économique ne cause de préjudice important à aucun des autres objectifs environnementaux

Vote des amendements

L’avenir des relations UE–États-Unis

Débats20:30 - 23:00

Évaluation des mesures de l’Union en faveur du secteur européen du tourisme, à l’approche de la fin de la saison estivale

O-000054/2021

CommissionTRAN

Responsabilité des plateformes sociales dans la désinformation

O-000060/2021

CommissionINGE

  Mercredi 6 octobre 2021

Annonce des résultats09:00

Débat (ou après l'annonce des résultats)09:00 - 13:00

Solutions européennes à l'augmentation des prix de l'énergie pour les entreprises et les consommateurs: le rôle de l'efficacité énergétique et de l'énergie renouvelable et la nécessité de lutter contre la pauvreté énergétique

Première heure des votes13:00 - 14:45

Vote final

Délai de dépôt

L’avenir des relations UE–États-Unis

A9-0250/2021

AFETTonino Picula

Votes sur les amendements

ZVER, HÖLVÉNYI, LEWANDOWSKI (AFET/DEVE/BUDG A9-0255/2021) - Rapport d’exécution sur les fonds fiduciaires de l’Union et la facilité en faveur des réfugiés en Turquie

État des capacités de cyberdéfense de l’Union

L'Arctique: perspectives, problématiques et enjeux de sécurité

La protection des personnes handicapées en tenant compte des éléments fournis par diverses pétitions: enseignements tirés

Débats15:00 - 20:00

Délai de dépôt

Pandora Papers: Implications pour les efforts de lutte contre le blanchiment de capitaux, la fraude et l’évasion fiscales

Délai de dépôt

Réforme de la politique de l’Union en matière de pratiques fiscales dommageables (y compris la réforme du groupe «Code de conduite»)

A9-0245/2021

ECONAurore Lalucq

État des plans de relance présentés au titre de la FRR en attente d'approbation

Délai de dépôt

Union bancaire – rapport annuel 2020

A9-0256/2021

ECONDanuta Maria Hübner

Annonce des résultats19:00

Deuxième heure des votes20:00 - 21:45

Votes sur les amendements

Union bancaire – rapport annuel 2020

Réforme de la politique de l’Union en matière de pratiques fiscales dommageables (y compris la réforme du groupe «Code de conduite»)

Votes finaux

Délai de dépôt

Rapport d’exécution sur les fonds fiduciaires de l'Union et la facilité en faveur des réfugiés en Turquie

A9-0255/2021

AFET, DEVE, BUDGGyörgy Hölvényi, Janusz Lewandowski, Milan Zver

Délai de dépôt

État des capacités de cyberdéfense de l’Union

A9-0234/2021

AFETUrmas Paet

Délai de dépôt

L'Arctique: perspectives, problématiques et enjeux de sécurité

A9-0239/2021

AFETAnna Fotyga

Délai de dépôt

La protection des personnes handicapées en tenant compte des éléments fournis par diverses pétitions: enseignements tirés

A9-0261/2021

PETIAlex Agius Saliba

Débat20:30 - 21:30

Gel par le Conseil du processus législatif relatif au mécanisme de coopération transfrontalière

O-000061/2021

ConseilREGI

  Jeudi 7 octobre 2021

Annonce des résultats09:00

Débats (ou après l'annonce des résultats)09:00 - 13:00

Délai de dépôt

Agence de l’Union européenne pour l’asile

A8-0392/2016

 ***I

LIBEElena Yoncheva

Première heure des votes09:45 - 11:00

Votes finaux

Délai de dépôt

Union bancaire – rapport annuel 2020

A9-0256/2021

ECONDanuta Maria Hübner

Délai de dépôt

Réforme de la politique de l’Union en matière de pratiques fiscales dommageables (y compris la réforme du groupe «Code de conduite»)

A9-0245/2021

ECONAurore Lalucq

Votes sur les amendements

Propositions de résolution - La situation des droits de l'homme au Myanmar/en Birmanie, notamment celle des groupes religieux et ethniques

Propositions de résolution - Le cas de Paul Rusesabagina au Rwanda

Propositions de résolution - Loi sur l'avortement au Texas (États-Unis)

Propositions de résolution - Situation en Biélorussie après une année de manifestations violemment réprimées

Propositions de résolution - Situation humanitaire au Tigré

Annonce des résultats13:00

Deuxième heure des votes13:45 - 15:00

Votes finaux

Délai de dépôt

La situation des droits de l'homme au Myanmar/en Birmanie, notamment celle des groupes religieux et ethniques

Délai de dépôt

Le cas de Paul Rusesabagina au Rwanda

Délai de dépôt

Loi sur l'avortement au Texas (États-Unis)

Délai de dépôt

Situation en Biélorussie après une année de manifestations violemment réprimées

Délai de dépôt

Situation humanitaire au Tigré

Annonce des résultats16:30

Dernière mise à jour: 6 octobre 2021Avis juridique - Politique de confidentialité