Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 18 octobre 2021 - Jeudi 21 octobre 2021230k

  Lundi 18 octobre 2021

Débats17:00 - 22:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Délai de dépôt

Stratégie «De la ferme à la table»

A9-0271/2021

ENVI, AGRIAnja Hazekamp, Herbert Dorfmann

Délai de dépôt

L'emploi et les politiques sociales de la zone euro en 2021

A9-0274/2021

EMPLLina Gálvez Muñoz

Délai de dépôt

Protection des travailleurs contre l’amiante

A9-0275/2021

EMPLNikolaj Villumsen

Délai de dépôt

La situation des artistes et la reprise culturelle dans l’UE

A9-0283/2021

CULTMonica Semedo

  Mardi 19 octobre 2021

Débats09:00 - 13:00

Délai de dépôt

La crise de l'état de droit en Pologne et la primauté du droit de l'Union

Première heure des votes13:00 - 14:15

Remarque: les votes seront répartis sur les différentes heures des votes en fonction du nombre d'amendements

Votes uniques

Projet de budget rectificatif n° 4: mise à jour des recettes, prévisions révisées des ressources propres et autres recettes

A9-0268/2021

BUDGPierre Larrouturou

Décharge 2019: Budget général de l'UE - Conseil et Conseil européen

A9-0276/2021

CONTPascal Durand

Vote sur l’accord provisoire

Délai de dépôt

Gestionnaires de crédits et acheteurs de crédits

A9-0003/2021

 ***I

ECONEsther de Lange, Irene Tinagli

Votes sur les amendements

HAZEKAMP, DORFMANN (ENVI/AGRI A9-0271/2021) - Stratégie «De la ferme à la table»

L'emploi et les politiques sociales de la zone euro en 2021

Protection des travailleurs contre l’amiante

Les médias européens dans la décennie numérique

La situation des artistes et la reprise culturelle dans l’UE

Débats15:00 - 20:00

Programme de travail de la Commission pour 2022

Délai de dépôt

Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2022 - toutes sections

A9-0281/2021

BUDGKarlo Ressler, Damian Boeselager

Délai de dépôt

Situation en Tunisie

Délai de dépôt

Les relations politiques et la coopération entre l’UE et Taïwan

A9-0265/2021

AFETCharlie Weimers

Délai de dépôt

Lignes directrices concernant les aides d’État au climat, à la protection de l’environnement et à l’énergie

Annonce des résultats19:00

Deuxième heure des votes20:00 - 21:15

Vote des amendements

Les relations politiques et la coopération entre l’UE et Taïwan

Votes finaux

Délai de dépôt

Stratégie «De la ferme à la table»

A9-0271/2021

ENVI, AGRIAnja Hazekamp, Herbert Dorfmann

Délai de dépôt

L'emploi et les politiques sociales de la zone euro en 2021

A9-0274/2021

EMPLLina Gálvez Muñoz

Délai de dépôt

Protection des travailleurs contre l’amiante

A9-0275/2021

EMPLNikolaj Villumsen

Délai de dépôt

Les médias européens dans la décennie numérique

A9-0278/2021

CULTDace Melbārde

Délai de dépôt

L’efficacité de l’utilisation, par les États membres, des financements du Fonds de solidarité de l’Union face aux catastrophes naturelles

A9-0273/2021

CONTCorina Crețu

Délai de dépôt

La situation des artistes et la reprise culturelle dans l’UE

A9-0283/2021

CULTMonica Semedo

Débats20:30 - 22:00

Le droit à un environnement sain

Délai de dépôt

Entreprises communes dans le cadre d'Horizon Europe

A9-0246/2021

 *

ITREMaria da Graça Carvalho

  Mercredi 20 octobre 2021

Annonce des résultats09:00

Débats (ou après l'annonce des résultats)09:00 - 13:00

Préparation de la réunion du Conseil européen des 21 et 22 octobre 2021

Délai de dépôt

Conférence des Nations unies sur le changement climatique à Glasgow (Royaume-Uni) (COP26)

O-000065/2021

ConseilENVI

O-000066/2021

CommissionENVI

Première heure des votes13:00 - 14:15

Votes sur les amendements

Délai de dépôt

Projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2022 - toutes sections

Karlo Ressler, Damian Boeselager (BUDG A9-0281/2021) - Budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2022 - toutes sections

Annonce du prix Sakharov15:00

Débats15:00 - 20:00

La montée de l'extrémisme du droite et du racisme en Europe (à la lumière des récents événements survenus à Rome)

Délai de dépôt

Une stratégie de l’UE pour réduire les émissions de méthane

A9-0277/2021

ENVIMaria Spyraki

Délai de dépôt

Le premier anniversaire de l'interdiction de fait de l'avortement en Pologne

Accentuation des efforts à fournir pour lutter contre le blanchiment de capitaux

Accords fiscaux mondiaux devant être approuvés lors du sommet du G20 à Rome, les 30 et 31 octobre

Annonce des résultats19:00

Deuxième heure des votes20:00 - 21:15

Votes sur les amendements

Entreprises communes dans le cadre d'Horizon Europe

Propositions de résolution - Transparence de l’Union au regard de la mise au point, de l’acquisition et de la distribution des vaccins contre la COVID-19

Une stratégie de l’UE pour réduire les émissions de méthane

Propositions de résolution - Conférence des Nations unies sur le changement climatique à Glasgow (Royaume-Uni) (COP26)

Votes finaux

Délai de dépôt

Les relations politiques et la coopération entre l’UE et Taïwan

A9-0265/2021

AFETCharlie Weimers

Délai de dépôt

Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2022 - toutes sections

A9-0281/2021

BUDGKarlo Ressler, Damian Boeselager

Débats20:30 - 22:00

Refoulements à la frontière extérieure de l'Union

La situation humanitaire en Haïti à la suite du récent tremblement de terre

  Jeudi 21 octobre 2021

Annonce des résultats08:30

Débats (ou après l'annonce des résultats)08:30 - 13:00

Les conclusions du sommet des Balkans occidentaux

Délai de dépôt

Décharge 2019: Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes

A9-0270/2021

CONTRyszard Czarnecki

Délai de dépôt

Assurance des véhicules automoteurs

A8-0035/2019

 ***I

IMCODita Charanzová

Première heure des votes09:45 - 11:00

Décisions des commissions d'engager des négociations

Modification du règlement (UE) 2016/794 en ce qui concerne la coopération d’Europol avec les parties privées, le traitement de données à caractère personnel par Europol à l’appui d’enquêtes pénales et le rôle d’Europol en matière de recherche et d’innovation

A9-0290/2021

 ***I

LIBEJavier Zarzalejos

Modification du règlement (UE) 2018/1862 sur l'établissement, le fonctionnement et l'utilisation du système d'information Schengen (SIS) dans le domaine de la coopération policière et de la coopération judiciaire en matière pénale en ce qui concerne l'introduction de signalements par Europol

A9-0287/2021

 ***I

LIBEJavier Zarzalejos

Vote sur l’accord provisoire

Délai de dépôt

Assurance des véhicules automoteurs

A8-0035/2019

 ***I

IMCODita Charanzová

Votes sur les amendements

Propositions de résolution - Pandora Papers: implications pour les efforts de lutte contre le blanchiment de capitaux, la fraude et l’évasion fiscales

Propositions de résolution - La crise de l'état de droit en Pologne et la primauté du droit de l'Union

Propositions de résolution - Situation en Tunisie

Propositions de résolution - Lignes directrices concernant les aides d’État au climat, à la protection de l’environnement et à l’énergie

Décharge 2019: Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes

Votes finaux

Délai de dépôt

Entreprises communes dans le cadre d'Horizon Europe

A9-0246/2021

 *

ITREMaria da Graça Carvalho

Délai de dépôt

Transparence de l’Union au regard de la mise au point, de l’acquisition et de la distribution des vaccins contre la COVID-19

Délai de dépôt

Une stratégie de l’UE pour réduire les émissions de méthane

A9-0277/2021

ENVIMaria Spyraki

Délai de dépôt

Conférence des Nations unies sur le changement climatique à Glasgow (Royaume-Uni) (COP26)

Annonce des résultats13:00

Deuxième heure des votes13:45 - 15:00

Votes finaux

Délai de dépôt

Pandora Papers: implications pour les efforts de lutte contre le blanchiment de capitaux, la fraude et l’évasion fiscales

Délai de dépôt

La crise de l'état de droit en Pologne et la primauté du droit de l'Union

Délai de dépôt

Situation en Tunisie

Délai de dépôt

Lignes directrices concernant les aides d’État au climat, à la protection de l’environnement et à l’énergie

Délai de dépôt

Décharge 2019: Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes

A9-0270/2021

CONTRyszard Czarnecki

Débats15:00 - 16:00

Proposition de création d'un «marché unique de la philanthropie»

Annonce des résultats16:30

Dernière mise à jour: 20 octobre 2021Avis juridique - Politique de confidentialité