Ordre du jour - Index - Mercredi 23 mars 2022

Mercredi 23 mars 2022

Débats15:00 - 17:30

Reprise de la session et ordre des travaux

Votes sur les demandes d'urgence (article 163 du règlement intérieur)

Réfugiés en Europe: CARE

***I

REGI

Utilisation plus souple des règlements FAMI à la lumière de la guerre en Ukraine

***I

LIBE

Accord sur le statut entre l'Union européenne et la République de Moldavie en ce qui concerne les activités opérationnelles menées par Frontex

***

LIBE

Discussion commune - Réunions du Conseil européen

Compte rendu de la réunion du Conseil européen à Paris le 10 mars 2022

Préparation de la réunion du Conseil européen des 24 et 25 mars 2022

Débats17:30 - 18:30

Discours de Justin Trudeau, Premier ministre du Canada

(ou après le discours du Premier ministre du Canada)18:30 - 24:00

Nécessité d'un plan d'action d'urgence de l'UE afin d'assurer la sécurité alimentaire à l'intérieur et à l'extérieur de l'UE à la lumière de l'invasion russe de l'Ukraine

Régime pilote pour les infrastructures de marché reposant sur la technologie des registres distribués

A9-0240/2021

***I

ECONJohan Van Overtveldt

Règlement sur l’itinérance (refonte)

A9-0286/2021

***I

ITREAngelika Winzig

«Suisse Secrets» - Comment appliquer des normes en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux dans les pays tiers

Assistance macrofinancière à la République de Moldavie

A9-0043/2022

***I

INTAMarkéta Gregorová

CFP 2021-2027: lutte contre les structures oligarchiques, protection des fonds de l’Union contre la fraude et conflits d’intérêts

A9-0039/2022

CONTPetri Sarvamaa

Interventions d'une minute (article 172 du règlement intérieur)

Jeudi 24 mars 2022

Débats08:30 - 11:00

L'énergie dans l'Union - Action européenne conjointe en faveur d'une énergie plus abordable, plus sûre et plus durable

Informations actualisées de la Commission et du Conseil sur l’état d’avancement de l’exercice de modernisation du traité sur la Charte de l’énergie

O-000009/2022

ConseilINTA

O-000008/2022

CommissionINTA

Débats11:00 - 11:30

Réfugiés en Europe: CARE

***I

REGI

VOTES suivis des explications de vote11:30 - 13:30

Réfugiés en Europe: CARE

***I

REGI

Utilisation plus souple des règlements FAMI à la lumière de la guerre en Ukraine

***I

LIBE

Accord sur le statut entre l'Union européenne et la République de Moldavie en ce qui concerne les activités opérationnelles menées par Frontex

***

LIBE

Annonce des nominations au sein des commissions

Calendrier des périodes de session du Parlement - 2023

Demande de levée de l'immunité de Włodzimierz Cimoszewicz

A9-0057/2022

JURIGilles Lebreton

Demande de levée de l’immunité de Ioannis Lagos

A9-0055/2022

JURIAngel Dzhambazki

Régime pilote pour les infrastructures de marché reposant sur la technologie des registres distribués

A9-0240/2021

***I

ECONJohan Van Overtveldt

Règlement sur l’itinérance (refonte)

A9-0286/2021

***I

ITREAngelika Winzig

Assistance macrofinancière à la République de Moldavie

A9-0043/2022

***I

INTAMarkéta Gregorová

Système de communication informatisé pour l'échange électronique transfrontière de données dans le domaine de la coopération judiciaire en matière civile et pénale (système e-CODEX)

A9-0288/2021

***I

JURI, LIBEEmil Radev, Nuno Melo

Échange automatisé de données pour ce qui est des données ADN en Italie

A9-0046/2022

LIBEJuan Fernando López Aguilar

Échange automatisé de données pour ce qui est des données dactyloscopiques en Italie

A9-0050/2022

LIBEJuan Fernando López Aguilar

Échange automatisé de données relatives à l'immatriculation des véhicules en Italie

A9-0047/2022

LIBEJuan Fernando López Aguilar

Échange automatisé de données relatives à l'immatriculation des véhicules en Grèce

A9-0049/2022

LIBEJuan Fernando López Aguilar

Accord UE/Brésil: exemption des titulaires d’un passeport ordinaire de l’obligation de visa pour les séjours de courte durée

A9-0029/2022

***

LIBEPaulo Rangel

Accord UE/Brésil: exemption des titulaires d’un passeport diplomatique ou de service/officiel de l’obligation de visa pour les séjours de courte durée

A9-0030/2022

***

LIBEPaulo Rangel

Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation – demande EGF/2021/007 FR/Selecta - France

A9-0048/2022

BUDGEider Gardiazabal Rubial

Objection formulée conformément à l’article 112, paragraphes 2 et 3, et paragraphe 4, point c): limites maximales applicables aux résidus de flutianil

Nécessité d'un plan d'action d'urgence de l'UE afin d'assurer la sécurité alimentaire à l'intérieur et à l'extérieur de l'UE à la lumière de l'invasion russe de l'Ukraine

CFP 2021-2027: lutte contre les structures oligarchiques, protection des fonds de l’Union contre la fraude et conflits d’intérêts

A9-0039/2022

CONTPetri Sarvamaa

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Mercredi 23 mars 2022

Débats15:00 - 17:30

Reprise de la session et ordre des travaux

Votes sur les demandes d'urgence (article 163 du règlement intérieur)

Réfugiés en Europe: CARE

Utilisation plus souple des règlements FAMI à la lumière de la guerre en Ukraine

Accord sur le statut entre l'Union européenne et la République de Moldavie en ce qui concerne les activités opérationnelles menées par Frontex

Discussion commune - Réunions du Conseil européen

Compte rendu de la réunion du Conseil européen à Paris le 10 mars 2022

Préparation de la réunion du Conseil européen des 24 et 25 mars 2022

Débats17:30 - 18:30

Discours de Justin Trudeau, Premier ministre du Canada

(ou après le discours du Premier ministre du Canada)18:30 - 24:00

Nécessité d'un plan d'action d'urgence de l'UE afin d'assurer la sécurité alimentaire à l'intérieur et à l'extérieur de l'UE à la lumière de l'invasion russe de l'Ukraine

Régime pilote pour les infrastructures de marché reposant sur la technologie des registres distribués

Règlement sur l’itinérance (refonte)

«Suisse Secrets» - Comment appliquer des normes en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux dans les pays tiers

Assistance macrofinancière à la République de Moldavie

CFP 2021-2027: lutte contre les structures oligarchiques, protection des fonds de l’Union contre la fraude et conflits d’intérêts

Interventions d'une minute (article 172 du règlement intérieur)

Jeudi 24 mars 2022

Débats08:30 - 11:00

L'énergie dans l'Union - Action européenne conjointe en faveur d'une énergie plus abordable, plus sûre et plus durable

Informations actualisées de la Commission et du Conseil sur l’état d’avancement de l’exercice de modernisation du traité sur la Charte de l’énergie

Débats11:00 - 11:30

Réfugiés en Europe: CARE

VOTES suivis des explications de vote11:30 - 13:30

Réfugiés en Europe: CARE

Utilisation plus souple des règlements FAMI à la lumière de la guerre en Ukraine

Accord sur le statut entre l'Union européenne et la République de Moldavie en ce qui concerne les activités opérationnelles menées par Frontex

Annonce des nominations au sein des commissions

Calendrier des périodes de session du Parlement - 2023

Demande de levée de l'immunité de Włodzimierz Cimoszewicz

Demande de levée de l’immunité de Ioannis Lagos

Régime pilote pour les infrastructures de marché reposant sur la technologie des registres distribués

Règlement sur l’itinérance (refonte)

Assistance macrofinancière à la République de Moldavie

Système de communication informatisé pour l'échange électronique transfrontière de données dans le domaine de la coopération judiciaire en matière civile et pénale (système e-CODEX)

Échange automatisé de données pour ce qui est des données ADN en Italie

Échange automatisé de données pour ce qui est des données dactyloscopiques en Italie

Échange automatisé de données relatives à l'immatriculation des véhicules en Italie

Échange automatisé de données relatives à l'immatriculation des véhicules en Grèce

Accord UE/Brésil: exemption des titulaires d’un passeport ordinaire de l’obligation de visa pour les séjours de courte durée

Accord UE/Brésil: exemption des titulaires d’un passeport diplomatique ou de service/officiel de l’obligation de visa pour les séjours de courte durée

Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation – demande EGF/2021/007 FR/Selecta - France

Objection formulée conformément à l’article 112, paragraphes 2 et 3, et paragraphe 4, point c): limites maximales applicables aux résidus de flutianil

Nécessité d'un plan d'action d'urgence de l'UE afin d'assurer la sécurité alimentaire à l'intérieur et à l'extérieur de l'UE à la lumière de l'invasion russe de l'Ukraine

CFP 2021-2027: lutte contre les structures oligarchiques, protection des fonds de l’Union contre la fraude et conflits d’intérêts