Ordre du jour - Index - Mercredi 22 juin 2022

Mercredi 22 juin 2022

VOTES14:00 - 15:00

Reprise de la session et ordre des travaux

VOTES:

Demande d'urgence (article 163 du règlement intérieur)

Soutien temporaire exceptionnel au titre du Feader en réaction aux conséquences de l’invasion de l’Ukraine par la Russie

***I

Paquet «Ajustement à l'objectif 55»

Révision du système d’échange de quotas d’émission de l'UE

A9-0162/2022

***I

ENVIPeter Liese

Fonds social pour le climat

A9-0157/2022

***I

EMPL, ENVIDavid Casa, Esther de Lange

Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières

A9-0160/2022

***I

ENVIMohammed Chahim

Débats (ou à l'issue des votes)15:00 - 23:30

C'est l'Europe - Débat avec Andrej Plenković, Premier ministre croate

Discussion commune - Préparation de la réunion du Conseil européen

Préparation de la réunion du Conseil européen des 23 et 24 juin 2022, y compris de la réunion du 23 juin avec des dirigeants des Balkans occidentaux

Statut de pays candidat de l'Ukraine, de la République de Moldavie et de la Géorgie

Mise en œuvre et réalisation des objectifs de développement durable

A9-0174/2022

DEVE, ENVIBarry Andrews, Petros Kokkalis

Mise en œuvre de la facilité pour la reprise et la résilience

A9-0171/2022

BUDG, ECONEider Gardiazabal Rubial, Siegfried Mureşan, Dragoş Pîslaru

Mesures d’inclusion dans le cadre d’Erasmus+ 2014-2020

A9-0158/2022

CULTLaurence Farreng

Rapport 2021 sur le Monténégro

A9-0151/2022

AFETTonino Picula

Avenir des relations commerciales UE-Afrique

A9-0169/2022

INTAHelmut Scholz

Brève présentation du rapport suivant:

Avenir de la politique de l’Union en matière d’investissements internationaux

A9-0166/2022

INTAAnna Cavazzini

Projet de budget rectificatif nº 3/2022 – financement du coût de l'accueil des personnes fuyant l'Ukraine

A9-0181/2022

BUDGKarlo Ressler

Interventions d'une minute (article 172 du règlement intérieur)

Explications de votes

Jeudi 23 juin 2022

Débats09:00 - 11:00

Stockage du gaz

***I

ITRECristian-Silviu Buşoi

Vetos nationaux visant à saper l’accord fiscal mondial

Séance solennelle11:00 - 11:30

Discours de Hakainde Hichilema, Président de la République de Zambie

VOTES suivis des explications de vote11:30 - 13:30

Statut de pays candidat de l'Ukraine, de la République de Moldavie et de la Géorgie

Soutien temporaire exceptionnel au titre du Feader en réaction aux conséquences de l’invasion de l’Ukraine par la Russie

***I

Stockage du gaz

***I

ITRECristian-Silviu Buşoi

Certificat COVID numérique de l’UE - citoyens de l'Union

A9-0138/2022

***I

LIBEJuan Fernando López Aguilar

Certificat COVID numérique de l’UE - ressortissants de pays tiers

A9-0137/2022

***I

LIBEJuan Fernando López Aguilar

Projet de budget rectificatif nº 3/2022 – financement du coût de l'accueil des personnes fuyant l'Ukraine

A9-0181/2022

BUDGKarlo Ressler

Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation – demande EGF/2022/001 FR/Air France - France

A9-0183/2022

BUDGFabienne Keller

Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation – Demande EGF/2021/008 EL/Attica Fabrication d'équipements électriques - Grèce

A9-0185/2022

BUDGBogdan Rzońca

Objection formulée conformément à l’article 112, paragraphes 2 et 3, du règlement intérieur: antimicrobiens ou groupes d'antimicrobiens réservés au traitement de certaines infections chez l’homme

Objection formulée conformément à l’article 112, paragraphes 2 et 3: maïs génétiquement DP4114 × MON 810 × MIR604 × NK60 et maïs génétiquement modifié combinant deux ou trois des événements uniques DP4114, MON 810, MIR604 et NK603

Objection conformément à l’article 112, paragraphes 2 et 3: maïs génétiquement modifié NK603 × T25 × DAS-40278-9 et sa sous-combinaison T25 × DAS-40278-9

Nomination d'un membre de la Cour des comptes européenne - candidat NL

A9-0180/2022

CONTMarkus Pieper

Renouvellement de l’accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et la République fédérative du Brésil

A9-0176/2022

***

ITRECristian-Silviu Buşoi

Convention sur la reconnaissance et l’exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale: adhésion de l'Union européenne

A9-0177/2022

***

JURISabrina Pignedoli

Exploitation illégale des forêts dans l'UE

Mise en œuvre et réalisation des objectifs de développement durable

A9-0174/2022

DEVE, ENVIBarry Andrews, Petros Kokkalis

Mise en œuvre de la facilité pour la reprise et la résilience

A9-0171/2022

BUDG, ECONEider Gardiazabal Rubial, Siegfried Mureşan, Dragoş Pîslaru

Mesures d’inclusion dans le cadre d’Erasmus+ 2014-2020

A9-0158/2022

CULTLaurence Farreng

Rapport 2021 sur le Monténégro

A9-0151/2022

AFETTonino Picula

Avenir des relations commerciales UE-Afrique

A9-0169/2022

INTAHelmut Scholz

Avenir de la politique de l’Union en matière d’investissements internationaux

A9-0166/2022

INTAAnna Cavazzini

Choisissez la langue de votre document :

Mercredi 22 juin 2022

VOTES14:00 - 15:00

Reprise de la session et ordre des travaux

VOTES:

Demande d'urgence (article 163 du règlement intérieur)

Soutien temporaire exceptionnel au titre du Feader en réaction aux conséquences de l’invasion de l’Ukraine par la Russie

Paquet «Ajustement à l'objectif 55»

Révision du système d’échange de quotas d’émission de l'UE

Fonds social pour le climat

Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières

Débats (ou à l'issue des votes)15:00 - 23:30

C'est l'Europe - Débat avec Andrej Plenković, Premier ministre croate

Discussion commune - Préparation de la réunion du Conseil européen

Préparation de la réunion du Conseil européen des 23 et 24 juin 2022, y compris de la réunion du 23 juin avec des dirigeants des Balkans occidentaux

Statut de pays candidat de l'Ukraine, de la République de Moldavie et de la Géorgie

Mise en œuvre et réalisation des objectifs de développement durable

Mise en œuvre de la facilité pour la reprise et la résilience

Mesures d’inclusion dans le cadre d’Erasmus+ 2014-2020

Rapport 2021 sur le Monténégro

Avenir des relations commerciales UE-Afrique

Brève présentation du rapport suivant:

Avenir de la politique de l’Union en matière d’investissements internationaux

Projet de budget rectificatif nº 3/2022 – financement du coût de l'accueil des personnes fuyant l'Ukraine

Interventions d'une minute (article 172 du règlement intérieur)

Explications de votes

Jeudi 23 juin 2022

Débats09:00 - 11:00

Stockage du gaz

Vetos nationaux visant à saper l’accord fiscal mondial

Séance solennelle11:00 - 11:30

Discours de Hakainde Hichilema, Président de la République de Zambie

VOTES suivis des explications de vote11:30 - 13:30

Statut de pays candidat de l'Ukraine, de la République de Moldavie et de la Géorgie

Soutien temporaire exceptionnel au titre du Feader en réaction aux conséquences de l’invasion de l’Ukraine par la Russie

Stockage du gaz

Certificat COVID numérique de l’UE - citoyens de l'Union

Certificat COVID numérique de l’UE - ressortissants de pays tiers

Projet de budget rectificatif nº 3/2022 – financement du coût de l'accueil des personnes fuyant l'Ukraine

Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation – demande EGF/2022/001 FR/Air France - France

Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation – Demande EGF/2021/008 EL/Attica Fabrication d'équipements électriques - Grèce

Objection formulée conformément à l’article 112, paragraphes 2 et 3, du règlement intérieur: antimicrobiens ou groupes d'antimicrobiens réservés au traitement de certaines infections chez l’homme

Objection formulée conformément à l’article 112, paragraphes 2 et 3: maïs génétiquement DP4114 × MON 810 × MIR604 × NK60 et maïs génétiquement modifié combinant deux ou trois des événements uniques DP4114, MON 810, MIR604 et NK603

Objection conformément à l’article 112, paragraphes 2 et 3: maïs génétiquement modifié NK603 × T25 × DAS-40278-9 et sa sous-combinaison T25 × DAS-40278-9

Nomination d'un membre de la Cour des comptes européenne - candidat NL

Renouvellement de l’accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et la République fédérative du Brésil

Convention sur la reconnaissance et l’exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale: adhésion de l'Union européenne

Exploitation illégale des forêts dans l'UE

Mise en œuvre et réalisation des objectifs de développement durable

Mise en œuvre de la facilité pour la reprise et la résilience

Mesures d’inclusion dans le cadre d’Erasmus+ 2014-2020

Rapport 2021 sur le Monténégro

Avenir des relations commerciales UE-Afrique

Avenir de la politique de l’Union en matière d’investissements internationaux