Ordre du jour - Index - Lundi 17 avril 2023

Lundi 17 avril 2023

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Règlement sur la déforestation

A9-0219/2022

***I

ENVIChristophe Hansen

Discussion commune - «Ajustement à l’objectif 55»

Révision du système d'échange de quotas d'émission de l'UE

A9-0162/2022

***I

ENVIPeter Liese

Surveillance, déclaration et vérification des émissions de dioxyde de carbone du secteur des transports maritimes

A9-0134/2023

***I

ENVIPeter Liese

Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières

A9-0160/2022

***I

ENVIMohammed Chahim

Fonds social pour le climat

A9-0157/2022

***I

EMPL, ENVIDavid Casa, Esther de Lange

Révision du système d'échange de quotas d'émission de l'UE pour l'aviation

A9-0155/2022

***I

ENVISunčana Glavak

Brèves présentations des rapports suivants:

Relations institutionnelles entre l'Union européenne et le Conseil de l'Europe

A9-0056/2023

AFCOLoránt Vincze

Cycles durables du carbone

A9-0066/2023

ENVIAlexander Bernhuber

Administration en ligne: accélérer la transition numérique des services publics qui étayent le fonctionnement du marché intérieur

A9-0065/2023

IMCOTomislav Sokol

Mise en œuvre de la PSDC civile et d’autres formes d’assistance de l’Union dans le domaine de la sécurité civile

A9-0091/2023

AFETAlviina Alametsä

Interventions d’une minute (article 172 du règlement intérieur)

Mardi 18 avril 2023

DÉBAT PRIORITAIRE09:00 - 11:50

La nécessité d'une stratégie cohérente pour les relations UE-Chine

VOTES12:00 - 13:00

Pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l'obligation de visa ou en sont exemptés: Kosovo

A9-0076/2023

***II

LIBEThijs Reuten

Machines et équipements

A9-0141/2022

***I

IMCOIvan Štefanec

Révision du système d'échange de quotas d'émission de l'UE

A9-0162/2022

***I

ENVIPeter Liese

Surveillance, déclaration et vérification des émissions de dioxyde de carbone du secteur des transports maritimes

A9-0134/2023

***I

ENVIPeter Liese

Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières

A9-0160/2022

***I

ENVIMohammed Chahim

Fonds social pour le climat

A9-0157/2022

***I

EMPL, ENVIDavid Casa, Esther de Lange

Révision du système d'échange de quotas d'émission de l'UE pour l'aviation

A9-0155/2022

***I

ENVISunčana Glavak

Relations institutionnelles entre l'Union européenne et le Conseil de l'Europe

A9-0056/2023

AFCOLoránt Vincze

Cycles durables du carbone

A9-0066/2023

ENVIAlexander Bernhuber

Administration en ligne: accélérer la transition numérique des services publics qui étayent le fonctionnement du marché intérieur

A9-0065/2023

IMCOTomislav Sokol

Mise en œuvre de la PSDC civile et d’autres formes d’assistance de l’Union dans le domaine de la sécurité civile

A9-0091/2023

AFETAlviina Alametsä

Débats (ou à l’issue des votes)13:00 - 15:00

Stockage de l'énergie

Préservation de la mobilité de la main-d'œuvre et des droits sociaux des conducteurs de camions de pays tiers en grève

Débats15:00 - 23:00

Adoption des propositions pour le train de mesures "Cyber"

Heure des questions à la Commission - Acquis pérennes de l’Année européenne de la jeunesse

Situation au Pérou

Orientations pour le budget 2024 – Section III

A9-0124/2023

BUDGJanusz Lewandowski

La nécessité d'une solidarité européenne pour sauver des vies en Méditerranée, en particulier en Italie

Relations de l'UE avec l'Iraq

La capacité de déploiement rapide de l’UE, les groupements tactiques de l’UE et l’article 44 du traité UE: la voie à suivre

A9-0077/2023

AFETJavi López

Explications de votes

Mercredi 19 avril 2023

Débat09:00 - 10:30

Enfants déportés de force d'Ukraine et mandat d’arrêt de la CPI contre Vladimir Poutine

DÉBAT PRIORITAIRE10:30 - 12:00

«C’est l’Europe» - Débat avec Xavier Bettel, Premier ministre du Luxembourg

Débats12:00

Déclaration de la Présidente - 80e anniversaire du soulèvement du ghetto de Varsovie

VOTES12:00 - 13:00

Modifications du règlement intérieur du Parlement concernant l'heure des questions, la tribune centrale, la procédure du «carton bleu», les explications de vote, le registre de transparence et le Médiateur

A9-0072/2023

AFCOGabriele Bischoff

Protocole portant amendement de l’accord de Marrakech instituant l’Organisation mondiale du commerce

A9-0068/2023

***

INTABernd Lange

Règlement sur la déforestation

A9-0219/2022

***I

ENVIChristophe Hansen

Modalités et procédure de mise à disposition des ressources propres fondées sur le système d’échange de quotas d’émission, sur le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières et sur les bénéfices réattribués ainsi que mesures visant à faire face aux besoins de trésorerie

A9-0046/2023

BUDGJosé Manuel Fernandes, Valérie Hayer

Orientations pour le budget 2024 – Section III

A9-0124/2023

BUDGJanusz Lewandowski

Lutte contre les discriminations dans l'Union - la directive horizontale anti-discrimination tant attendue

Les défis auxquels la République de Moldavie se trouve confrontée

La capacité de déploiement rapide de l’UE, les groupements tactiques de l’UE et l’article 44 du traité UE: la voie à suivre

A9-0077/2023

AFETJavi López

Débats (ou à l’issue des votes)13:00 - 22:00

Maintenir les gens en bonne santé, l’eau potable et les sols vivables: en finir avec les polluants éternels et renforcer dès à présent la législation de l’Union sur les substances chimiques

Discussion commune - Crypto-actifs

Marchés de cryptoactifs (MiCA)

A9-0052/2022

***I

ECONStefan Berger

Informations accompagnant les transferts de fonds et certains crypto-actifs (refonte)

A9-0081/2022

***I

ECON, LIBEErnest Urtasun, Assita Kanko

Euro numérique

Dieselgate: utilisation à grande échelle présumée de dispositifs d'invalidation dans les voitures afin de réduire l'efficacité des systèmes de contrôle de la pollution

Stratégie de l'UE en matière de santé mondiale

Dépénalisation universelle de l'homosexualité, à la lumière des événements récents en Ouganda

Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 144 du règlement intérieur)

Atteintes au droit à l'éducation et répression visant les militants pour le droit à l'éducation en Afghanistan, notamment le cas de Matiullah Wesa

Répression en Russie, notamment les cas de Vladimir Kara-Mourza et d'Alexeï Navalny

Le chanteur Yahaya Aminu Sharif, condamné pour blasphème au Nigeria, sous la menace de la peine capitale et d’exécution

Explications de votes

Jeudi 20 avril 2023

Débats09:00 - 11:50

Rapport du GIEC sur le changement climatique: un appel pour des mesures d'urgence supplémentaires

Dimension de cohésion de l’Union en matière d’aides d’État et des règles dites «de minimis»

O-000016/2023

CommissionREGI

VOTES12:00 - 14:00

Atteintes au droit à l'éducation et répression visant les militants pour le droit à l'éducation en Afghanistan, notamment le cas de Matiullah Wesa

Répression en Russie, notamment les cas de Vladimir Kara-Mourza et d'Alexeï Navalny

Le chanteur Yahaya Aminu Sharif, condamné pour blasphème au Nigeria, sous la menace de la peine capitale et d’exécution

Gestion des situations de crise dans le domaine de la migration et de l'asile

A9-0127/2023

***I

LIBEJuan Fernando López Aguilar

Filtrage des ressortissants de pays tiers aux frontières extérieures

A9-0149/2023

***I

LIBEBirgit Sippel

Système européen d’information sur les casiers judiciaires - ressortissants de pays tiers

A9-0148/2023

***I

LIBEBirgit Sippel

Gestion de l'asile et de la migration

A9-0152/2023

***I

LIBETomas Tobé

Résidents de longue durée

A9-0145/2023

***I

LIBEDamian Boeselager

Marchés de cryptoactifs (MiCA)

A9-0052/2022

***I

ECONStefan Berger

Informations accompagnant les transferts de fonds et certains crypto-actifs (refonte)

A9-0081/2022

***I

ECON, LIBEErnest Urtasun, Assita Kanko

État prévisionnel des dépenses et des recettes du Parlement pour l'exercice 2024

A9-0153/2023

BUDGNils Ušakovs

Choisissez la langue de votre document :

Lundi 17 avril 2023

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Règlement sur la déforestation

Discussion commune - «Ajustement à l’objectif 55»

Révision du système d'échange de quotas d'émission de l'UE

Surveillance, déclaration et vérification des émissions de dioxyde de carbone du secteur des transports maritimes

Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières

Fonds social pour le climat

Révision du système d'échange de quotas d'émission de l'UE pour l'aviation

Brèves présentations des rapports suivants:

Relations institutionnelles entre l'Union européenne et le Conseil de l'Europe

Cycles durables du carbone

Administration en ligne: accélérer la transition numérique des services publics qui étayent le fonctionnement du marché intérieur

Mise en œuvre de la PSDC civile et d’autres formes d’assistance de l’Union dans le domaine de la sécurité civile

Interventions d’une minute (article 172 du règlement intérieur)

Mardi 18 avril 2023

DÉBAT PRIORITAIRE09:00 - 11:50

La nécessité d'une stratégie cohérente pour les relations UE-Chine

VOTES12:00 - 13:00

Pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l'obligation de visa ou en sont exemptés: Kosovo

Machines et équipements

Révision du système d'échange de quotas d'émission de l'UE

Surveillance, déclaration et vérification des émissions de dioxyde de carbone du secteur des transports maritimes

Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières

Fonds social pour le climat

Révision du système d'échange de quotas d'émission de l'UE pour l'aviation

Relations institutionnelles entre l'Union européenne et le Conseil de l'Europe

Cycles durables du carbone

Administration en ligne: accélérer la transition numérique des services publics qui étayent le fonctionnement du marché intérieur

Mise en œuvre de la PSDC civile et d’autres formes d’assistance de l’Union dans le domaine de la sécurité civile

Débats (ou à l’issue des votes)13:00 - 15:00

Stockage de l'énergie

Préservation de la mobilité de la main-d'œuvre et des droits sociaux des conducteurs de camions de pays tiers en grève

Débats15:00 - 23:00

Adoption des propositions pour le train de mesures "Cyber"

Heure des questions à la Commission - Acquis pérennes de l’Année européenne de la jeunesse

Situation au Pérou

Orientations pour le budget 2024 – Section III

La nécessité d'une solidarité européenne pour sauver des vies en Méditerranée, en particulier en Italie

Relations de l'UE avec l'Iraq

La capacité de déploiement rapide de l’UE, les groupements tactiques de l’UE et l’article 44 du traité UE: la voie à suivre

Explications de votes

Mercredi 19 avril 2023

Débat09:00 - 10:30

Enfants déportés de force d'Ukraine et mandat d’arrêt de la CPI contre Vladimir Poutine

DÉBAT PRIORITAIRE10:30 - 12:00

«C’est l’Europe» - Débat avec Xavier Bettel, Premier ministre du Luxembourg

Débats12:00

Déclaration de la Présidente - 80e anniversaire du soulèvement du ghetto de Varsovie

VOTES12:00 - 13:00

Modifications du règlement intérieur du Parlement concernant l'heure des questions, la tribune centrale, la procédure du «carton bleu», les explications de vote, le registre de transparence et le Médiateur

Protocole portant amendement de l’accord de Marrakech instituant l’Organisation mondiale du commerce

Règlement sur la déforestation

Modalités et procédure de mise à disposition des ressources propres fondées sur le système d’échange de quotas d’émission, sur le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières et sur les bénéfices réattribués ainsi que mesures visant à faire face aux besoins de trésorerie

Orientations pour le budget 2024 – Section III

Lutte contre les discriminations dans l'Union - la directive horizontale anti-discrimination tant attendue

Les défis auxquels la République de Moldavie se trouve confrontée

La capacité de déploiement rapide de l’UE, les groupements tactiques de l’UE et l’article 44 du traité UE: la voie à suivre

Débats (ou à l’issue des votes)13:00 - 22:00

Maintenir les gens en bonne santé, l’eau potable et les sols vivables: en finir avec les polluants éternels et renforcer dès à présent la législation de l’Union sur les substances chimiques

Discussion commune - Crypto-actifs

Marchés de cryptoactifs (MiCA)

Informations accompagnant les transferts de fonds et certains crypto-actifs (refonte)

Euro numérique

Dieselgate: utilisation à grande échelle présumée de dispositifs d'invalidation dans les voitures afin de réduire l'efficacité des systèmes de contrôle de la pollution

Stratégie de l'UE en matière de santé mondiale

Dépénalisation universelle de l'homosexualité, à la lumière des événements récents en Ouganda

Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 144 du règlement intérieur)

Atteintes au droit à l'éducation et répression visant les militants pour le droit à l'éducation en Afghanistan, notamment le cas de Matiullah Wesa

Répression en Russie, notamment les cas de Vladimir Kara-Mourza et d'Alexeï Navalny

Le chanteur Yahaya Aminu Sharif, condamné pour blasphème au Nigeria, sous la menace de la peine capitale et d’exécution

Explications de votes

Jeudi 20 avril 2023

Débats09:00 - 11:50

Rapport du GIEC sur le changement climatique: un appel pour des mesures d'urgence supplémentaires

Dimension de cohésion de l’Union en matière d’aides d’État et des règles dites «de minimis»

VOTES12:00 - 14:00

Atteintes au droit à l'éducation et répression visant les militants pour le droit à l'éducation en Afghanistan, notamment le cas de Matiullah Wesa