Ordre du jour
Bruxelles
Mercredi 8 novembre 2023 - Jeudi 9 novembre 2023198k

  Mercredi 8 novembre 2023

Débats15:00 - 22:00

(Discours de Cate Blanchett, ambassadrice de bonne volonté du HCR)

Reprise de la session et ordre des travaux

Urgence de prendre des mesures immédiates contre la montée de l'antisémitisme

Politique d'élargissement de l'Union 2023

État de l’union de l’énergie

Délai de dépôt

Réception par type des véhicules à moteur et des moteurs en ce qui concerne leurs émissions et leur durabilité (Euro 7)

A9-0298/2023

 ***I

ENVIAlexandr Vondra

Délai de dépôt

Renforcer le droit à la participation: légitimité et résilience des processus électoraux dans les systèmes politiques illibéraux et les régimes autoritaires

A9-0323/2023

AFETNacho Sánchez Amor

Interventions d’une minute (article 172 du règlement intérieur)

  Jeudi 9 novembre 2023

Débats09:00 - 10:50

Conclusions du sommet UE-États-Unis

Délai de dépôt

Systèmes des ressources propres de l'Union

A9-0295/2023

 *

BUDGJosé Manuel Fernandes, Valérie Hayer

VOTES suivis des explications de vote11:00 - 13:00

Délai de dépôt

Élection d’un questeur du Parlement européen (en remplacement de Monika Beňová)

Demande de défense de l'immunité de Stefano Maullu

A9-0318/2023

JURIIbán García Del Blanco

Demande de levée de l'immunité de Patryk Jaki

A9-0345/2023

JURIAdrián Vázquez Lázara

Demande de levée de l'immunité de Beata Kempa

A9-0346/2023

JURIAdrián Vázquez Lázara

Demande de levée de l'immunité de Beata Mazurek

JURIAdrián Vázquez Lázara

Demande de levée de l'immunité de Tomasz Piotr Poręba

JURIAdrián Vázquez Lázara

Nomination d'un membre de la Cour des comptes – Tony Murphy

A9-0294/2023

CONTMonika Hohlmeier

Nomination d'un membre de la Cour des comptes -– Bettina Michelle Jakobsen

A9-0292/2023

CONTVictor Negrescu

Nomination d'un membre de la Cour des comptes – Alejandro Blanco Fernández

A9-0293/2023

CONTGilles Boyer

Délai de dépôt

Règlement sur les données

A9-0031/2023

 ***I

ITREPilar del Castillo Vera

Délai de dépôt

Modification de certains règlements en ce qui concerne l’établissement et le fonctionnement du point d’accès unique européen

A9-0024/2023

 ***I

ECONPedro Silva Pereira

Délai de dépôt

Point d’accès unique européen: accès aux informations concernant les services financiers, les marchés des capitaux et la durabilité

A9-0026/2023

 ***I

ECONPedro Silva Pereira

Délai de dépôt

Modification de certaines directives eu égard à l’établissement et le fonctionnement du point d’accès unique européen

A9-0023/2023

 ***I

ECONPedro Silva Pereira

Délai de dépôt

Discipline en matière de règlement, la prestation transfrontalière de services, la coopération en matière de surveillance, la fourniture de services accessoires de type bancaire et les exigences relatives aux dépositaires centraux de titres de pays tiers

A9-0047/2023

 ***I

ECONJohan Van Overtveldt

Délai de dépôt

Comptes économiques européens de l'environnement: nouveaux modules

A9-0296/2023

 ***I

ENVIPascal Canfin

Mesures de conservation et d’exécution applicables dans la zone de réglementation de l’Organisation des pêches de l’Atlantique du Nord-Ouest (OPANO)

A9-0279/2023

 ***I

PECHGrace O'Sullivan

Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE)

A9-0311/2023

 ***I

ENVIAnna Zalewska

Accord de partenariat dans le secteur de la pêche durable UE/Madagascar et protocole de mise en oeuvre (2023-2027)

A9-0299/2023

 ***

PECHClara Aguilera

Délai de dépôt

Réception par type des véhicules à moteur et des moteurs en ce qui concerne leurs émissions et leur durabilité (Euro 7)

A9-0298/2023

 ***I

ENVIAlexandr Vondra

Délai de dépôt

Systèmes des ressources propres de l'Union

A9-0295/2023

 *

BUDGJosé Manuel Fernandes, Valérie Hayer

Délai de dépôt

Renforcer le droit à la participation: légitimité et résilience des processus électoraux dans les systèmes politiques illibéraux et les régimes autoritaires

A9-0323/2023

AFETNacho Sánchez Amor

Délai de dépôt

Efficacité des sanctions de l'UE à l’encontre de la Russie

Dernière mise à jour: 8 novembre 2023Avis juridique - Politique de confidentialité