Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 20 novembre 2023 - Jeudi 23 novembre 2023245k

  Lundi 20 novembre 2023

Débats17:00 - 23:00

Reprise de la session et ordre des travaux

Délai de dépôt

Conférence des Nations unies sur le changement climatique 2023, Dubaï, Émirats arabes unis (COP28)

Délai de dépôt

Cadre de mesures en vue de renforcer l’écosystème européen de la fabrication de produits de technologie «zéro net» (règlement pour une industrie «zéro net»)

A9-0343/2023

 ***I

ITREChristian Ehler

Délai de dépôt

Règles communes visant à promouvoir la réparation des biens

A9-0316/2023

 ***I

IMCORené Repasi

Délai de dépôt

Cadre de certification de l’Union relatif aux absorptions de carbone

A9-0329/2023

 ***I

ENVILídia Pereira

Interventions d’une minute (article 172 du règlement intérieur)

  Mardi 21 novembre 2023

Débats09:00 - 11:20

Délai de dépôt

Utilisation des produits phytopharmaceutiques compatible avec le développement durable

A9-0339/2023

 ***I

ENVISarah Wiener

Délai de dépôt

Renforcement des normes de performance en matière d’émissions de CO2 pour les véhicules utilitaires lourds neufs

A9-0313/2023

 ***I

ENVIBas Eickhout

Séance solennelle11:30 - 12:00

Discours de William Ruto, président de la République du Kenya

VOTES12:00 - 13:00

Délai de dépôt

Mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de cybersécurité dans les institutions, organes et organismes de l’Union

A9-0064/2023

 ***I

ITREHenna Virkkunen

Délai de dépôt

Programme de documentation des captures de thon rouge

A9-0172/2021

 ***I

PECHGabriel Mato

Délai de dépôt

Règles communes visant à promouvoir la réparation des biens

A9-0316/2023

 ***I

IMCORené Repasi

Délai de dépôt

Cadre de mesures en vue de renforcer l’écosystème européen de la fabrication de produits de technologie «zéro net» (règlement pour une industrie «zéro net»)

A9-0343/2023

 ***I

ITREChristian Ehler

Délai de dépôt

Cadre de certification de l’Union relatif aux absorptions de carbone

A9-0329/2023

 ***I

ENVILídia Pereira

Délai de dépôt

Renforcement des normes de performance en matière d’émissions de CO2 pour les véhicules utilitaires lourds neufs

A9-0313/2023

 ***I

ENVIBas Eickhout

Possibilités d’amélioration de la fiabilité des audits et des contrôles réalisés par les autorités nationales dans le cadre de la gestion partagée

A9-0297/2023

CONTMonika Hohlmeier

Délai de dépôt

Cadre de l’Union pour la situation sociale et professionnelle des artistes et des travailleurs des secteurs de la culture et de la création

A9-0304/2023

EMPL, CULTAntonius Manders, Domènec Ruiz Devesa

Délai de dépôt

Mise en œuvre du principe de la primauté du droit de l’Union européenne

A9-0341/2023

JURI, AFCOYana Toom, Cyrus Engerer

Délai de dépôt

Conférence des Nations unies sur le changement climatique 2023, Dubaï, Émirats arabes unis (COP28)

Délai de dépôt

Réduire les inégalités et promouvoir l’inclusion sociale en temps de crise pour les enfants et leurs familles

A9-0360/2023

EMPLSandra Pereira

Délai de dépôt

Les enfants d’abord – Renforcer la garantie pour l’enfance deux ans après son adoption

Mise en œuvre du programme "Corps européen de solidarité" 2021-2027

A9-0308/2023

CULTMichaela Šojdrová

Délai de dépôt

Mise en oeuvre du règlement instituant des mesures de reconstitution du stock d’anguilles européennes

A9-0353/2023

PECHBert-Jan Ruissen

Débats (ou à l’issue des votes)13:00 - 15:00

Accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande

A9-0305/2023

 ***

INTADaniel Caspary

Délai de dépôt

Emballages et déchets d'emballages

A9-0319/2023

 ***I

ENVIFrédérique Ries

Débats15:00 - 23:00

Délai de dépôt

Propositions du Parlement européen pour la révision des traités

A9-0337/2023

AFCOGuy Verhofstadt, Sven Simon, Gabriele Bischoff, Daniel Freund, Helmut Scholz

Projet commun de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2024

A9-0362/2023

BUDESiegfried Mureşan, Nils Ušakovs

Heure des questions à la Commission - État d'avancement de la promesse de l'Union européenne de livrer un million d'obus d’artillerie à l’Ukraine d'ici à mars 2024

Menaces constantes pour l'état de droit et l'indépendance de la justice, et non-respect du régime de conditionnalité en vue du versement des fonds européens à la Hongrie

Boussole stratégique et capacités de défense spatiales de l’Union

A9-0334/2023

AFETArnaud Danjean

Évolutions récentes à la frontière extérieure de l’Union entre la Finlande et la Russie et nécessité de faire respecter le droit de l’Union

Explications de votes

  Mercredi 22 novembre 2023

DÉBAT PRIORITAIRE09:00 - 10:30

Situation humanitaire à Gaza, nécessité de libérer les otages et d’instaurer une trêve humanitaire immédiate menant à un cessez-le-feu et perspectives de paix et de sécurité au Moyen-Orient

DÉBAT PRIORITAIRE10:30 - 12:00

C'est l'Europe - Débat avec le Premier ministre bulgare, Nikolaï Denkov

VOTES12:00 - 13:00

Projet de budget rectificatif nº 4/2023 – Réduction des crédits de paiement, autres ajustements et actualisations techniques

A9-0363/2023

BUDGFabienne Keller

Projet commun de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2024

A9-0362/2023

BUDESiegfried Mureşan, Nils Ušakovs

Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation en faveur des travailleurs licenciés - demande EGF/2023/002 BE/Makro - Belgique

A9-0351/2023

BUDGPetri Sarvamaa

Publication électronique du Journal officiel de l’Union européenne

A9-0352/2023

 ***

JURIAdrián Vázquez Lázara

Conclusion d'un accord entre l’Union européenne et le Monténégro sur les activités opérationnelles menées par l’Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes sur le territoire du Monténégro

A9-0369/2023

 ***

LIBELena Düpont

Accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande

A9-0305/2023

 ***

INTADaniel Caspary

Accord de libre-échange entre l’Union européenne et la Nouvelle-Zélande (résolution)

A9-0314/2023

INTADaniel Caspary

Nomination d’un membre de la Cour des comptes - Petri Sarvamaa

A9-0349/2023

CONTGilles Boyer

Nomination d’un membre de la Cour des comptes - Annemie Turtelboom

A9-0350/2023

CONTTsvetelina Penkova

TVA: les règles à l’ère du numérique

A9-0327/2023

 *

ECONOlivier Chastel

TVA: accords de coopération administrative à l’ère du numérique

A9-0324/2023

 *

ECONOlivier Chastel

TVA: assujettis, régimes particuliers concernant les ventes à distance de biens importés et la déclaration et le paiement de la TVA à l'importation

A9-0320/2023

 *

ECONOlivier Chastel

Délai de dépôt

Utilisation des produits phytopharmaceutiques compatible avec le développement durable

A9-0339/2023

 ***I

ENVISarah Wiener

Délai de dépôt

Emballages et déchets d'emballages

A9-0319/2023

 ***I

ENVIFrédérique Ries

Délai de dépôt

Transition numérique et droit administratif

A9-0309/2023

JURIKaren Melchior

Délai de dépôt

Propositions du Parlement européen pour la révision des traités

A9-0337/2023

AFCOGuy Verhofstadt, Sven Simon, Gabriele Bischoff, Daniel Freund, Helmut Scholz

Délai de dépôt

Négociations concernant un accord sur le statut des activités opérationnelles menées par Frontex en Mauritanie

A9-0358/2023

LIBETineke Strik

Débats (ou à l’issue des votes)13:00 - 23:00

Débat d’actualité (article 162 du règlement intérieur) - Réduire la charge réglementaire pour que l'esprit d'entreprise puisse se déployer pleinement et pour dynamiser la compétitivité

Menace pour l'état de droit à la suite de l'accord de gouvernement en Espagne

Suppression de l'indépendance de la justice et persécution des militants pour la démocratie à Hong Kong

"Cyprus confidential" - nécessité d'empêcher des individus d'aider à contourner les sanctions et règles européennes contre le blanchiment de capitaux

Délai de dépôt

30 ans des critères de Copenhague - donner un nouvel élan à la politique d'élargissement de l'Union européenne

Délai de dépôt

Absence de suites législatives données par la Commission à la résolution sur l'utilisation de Pegasus

Délai de dépôt

Révision de l’initiative européenne sur les pollinisateurs — Un nouveau pacte en faveur des pollinisateurs

O-000050/2023

ConseilENVI

O-000051/2023

CommissionENVI

Explications de votes

  Jeudi 23 novembre 2023

Débats09:00 - 11:50

Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes

VOTES12:00 - 14:00

Normes applicables aux organismes chargés de l’égalité dans le domaine de l’égalité de traitement et de l’égalité des chances entre les femmes et les hommes en matière d’emploi et de travail, et suppression de l’article 20 de la directive 2006/54/CE et de l’article 11 de la directive 2010/41/UE

A9-0354/2023

 ***I

EMPL, FEMMSirpa Pietikäinen, Marc Angel

Délai de dépôt

Dernières attaques contre les femmes et les défenseurs des droits des femmes et détention arbitraire de citoyens européens en Iran

Délai de dépôt

La séquestration illégale du président Mohamed Bazoum au Niger

Délai de dépôt

Le meurtre de Tamaz Ginturi, citoyen géorgien, par les forces d'occupation russes en Géorgie

Délai de dépôt

Numérisation de la coopération judiciaire dans les affaires transfrontières

A9-0062/2023

 ***I

JURI, LIBEEmil Radev, Marina Kaljurand

Délai de dépôt

Numérisation de la coopération judiciaire (modification de certaines directives et décisions-cadres)

A9-0063/2023

 ***I

JURI, LIBEEmil Radev, Marina Kaljurand

Délibérations de la commission des pétitions en 2022

A9-0333/2023

PETIAlex Agius Saliba

Boussole stratégique et capacités de défense spatiales de l’Union

A9-0334/2023

AFETArnaud Danjean

Mise en œuvre de l’accord de commerce et de coopération UE-Royaume-Uni

A9-0331/2023

AFET, INTASeán Kelly, Andreas Schieder

Délai de dépôt

Stratégie d'aide humanitaire innovante: coup de projecteur sur les crises actuelles et oubliées

A9-0321/2023

DEVECarlos Zorrinho

Délai de dépôt

Création d'emplois - transition juste et investissements d'impact

A9-0342/2023

EMPLSara Matthieu

Délai de dépôt

Exploiter les talents dans les régions d’Europe

A9-0325/2023

REGICristina Maestre Martín De Almagro

Délai de dépôt

Absence de suites législatives données par la Commission à la résolution sur l'utilisation de Pegasus

Délai de dépôt

Révision de l’initiative européenne sur les pollinisateurs — Un nouveau pacte en faveur des pollinisateurs

Adéquation, subsidiarité et proportionnalité de la réglementation de l’Union - rapport «Mieux légiférer» couvrant les années 2020, 2021 et 2022

A9-0310/2023

JURICatharina Rinzema

Délai de dépôt

Suivi de l'application du droit de l'Union européenne en 2020, 2021 et 2022

A9-0328/2023

JURICatharina Rinzema

Débats15:00 - 16:00

Délai de dépôt

Jeunes chercheurs

O-000052/2023

CommissionITRE

Explications de votes

Dernière mise à jour: 24 novembre 2023Avis juridique - Politique de confidentialité