Présentation du collège des commissaires et de leur programme par la présidente élue de la Commission [2024/2877(RSP)]
12:00 - 13:00 VOTES
29
Élection de la Commission [2024/2061(INS)] Précédé d'un tour de parole des présidents des groupes politiques dans l’ordre inverse
73
***I
Modification du règlement (UE) 2018/1806 relatif aux visas de court séjour en ce qui concerne le Vanuatu Rapport: Paulo Cunha (A10-0015/2024) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2018/1806 en ce qui concerne le Vanuatu [COM(2024)0365 - C10-0008/2024 - 2024/0128(COD)] Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
69
Objection conformément à l’article 114, paragraphe 3: mesures visant à réduire les captures accidentelles de dauphin commun (Delphinus delphis) et d’autres petits cétacés dans le golfe de Gascogne Proposition de résolution [2024/2842(DEA)] B10-0178/2024
70
Mobilisation du Fonds de solidarité de l’Union européenne pour venir en aide à l’Allemagne et à l’Italie à la suite des inondations survenues en 2024 Rapport: Giuseppe Lupo (A10-0020/2024) Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds de solidarité de l’Union européenne pour venir en aide à l’Allemagne et à l’Italie à la suite des inondations survenues en 2024 [COM(2024)0480 - C10-0162/2024 - 2024/0284(BUD)] Commission des budgets
27
Projet de budget rectificatif n° 5 au budget général 2024: adaptation des crédits de paiement, actualisation des recettes et autres actualisations techniques Rapport: Siegfried Mureşan (A10-0017/2024) Rapport concernant la position du Conseil sur le projet de budget rectificatif nº 5/2024 de l’Union européenne pour l’exercice 2024 – adaptation des crédits de paiement, actualisation des recettes et autres actualisations techniques [14477/2024 - C10-0186/2024 - 2024/0252(BUD)] Commission des budgets
66
Procédure budgétaire 2025: Projet commun Rapport: Victor Negrescu, Niclas Herbst (A10-0014/2024) Rapport sur le projet commun de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025, approuvé par le comité de conciliation dans le cadre de la procédure budgétaire [15788/202412084/2024 - C10-0202/2024 C10-0099/2024 - 2024/0176(BUD)] Commission des budgets
13:00 - 23:00 Débats (ou à l’issue des votes)
10
Débat d’actualité (article 169 du règlement intérieur): déclaration de Budapest sur le nouveau pacte pour la compétitivité européenne - L’avenir des secteurs agricole et de la fabrication dans l’Union
55
Intensifier la lutte contre le recrutement de mineurs à des fins criminelles et la prévention de ce recrutement Déclaration de la Commission [2024/2947(RSP)]
67
Vulnérabilités des infrastructures critiques et menaces hybrides en mer Baltique Déclaration de la Commission [2024/2956(RSP)]
63
Hausse des prix de l’énergie et lutte contre la précarité énergétique Déclaration de la Commission [2024/2955(RSP)]
40
Législations récentes prenant pour cible les personnes LGBTQI et nécessité de protéger l’état de droit et une Union sans discrimination Déclaration de la Commission [2024/2910(RSP)]
57
Promouvoir un cadre favorable aux financements du capital-risque et à la sécurité des investissements directs étrangers dans l’Union Déclaration de la Commission [2024/2949(RSP)]
Débats sur des cas de violation des droits de l’homme, de la démocratie et de l’état de droit (article 150 du règlement intérieur)
L’arrestation de l’écrivain franco-algérien Boualem Sansal et l’appel à sa libération immédiate et inconditionnelle, ainsi que la répression de la liberté d’expression en Algérie Déclarations du Conseil et de la Commission [2024/2963(RSP)]
39
Recommandation sur les environnements sans fumée et sans aérosols Déclaration de la Commission [2024/2911(RSP)]
12
Explications de votes
09:00 - 11:50 DÉBAT PRIORITAIRE
Présidente élue de la Commission (y compris les réponses)
30'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)
5'
Députés
75'
PPE
17'30
S&D
13'30
PfE
9'
ECR
8'30
Renew
8'30
Verts/ALE
6'30
The Left
6'
ESN
4'
NI
2'
13:00 - 23:00 Débats (ou à l’issue des votes)
Intervenant dans un débat d'actualité
4'
Conseil (y compris les réponses)
15'
Commission (y compris les réponses)
90'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)
(7x5')
35'
Auteur de chaque proposition de résolution (article 150 du règlement intérieur)
1'
Interventions à la demande («catch-the-eye») (article 150)
(3x2')
6'
Députés
270'
PPE
69'
S&D
50'30
PfE
32'30
ECR
30'
Renew
29'30
Verts/ALE
21'
The Left
18'30
ESN
11'
NI
8'
28
Présentation du collège des commissaires et de leur programme par la présidente élue de la Commission
-
Proposition de résolution
Lundi 25 novembre 2024, 19:00
-
Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune
Mardi 26 novembre 2024, 13:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Mardi 26 novembre 2024, 14:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mardi 26 novembre 2024, 20:00
69
Objection conformément à l’article 114, paragraphe 3: mesures visant à réduire les captures accidentelles de dauphin commun (Delphinus delphis) et d’autres petits cétacés dans le golfe de Gascogne
-
Amendements
Lundi 25 novembre 2024, 19:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mardi 26 novembre 2024, 16:00
58
Hong Kong, notamment les cas de Jimmy Lai et des 45 militants récemment condamnés en vertu de la loi sur la sécurité nationale
-
Proposition de résolution
Lundi 25 novembre 2024, 20:00
-
Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune
Mercredi 27 novembre 2024, 13:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Mercredi 27 novembre 2024, 14:00
59
La répression croissante et systématique contre les femmes en Iran
-
Propositions de résolution
Lundi 25 novembre 2024, 20:00
-
Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune
Mercredi 27 novembre 2024, 13:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Mercredi 27 novembre 2024, 14:00
60
Le rétrécissement de l’espace dévolu à la société civile au Cambodge, en particulier le cas de l’organisation de défense des droits des travailleurs CENTRAL
-
Propositions de résolution
Lundi 25 novembre 2024, 20:00
-
Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune
Mercredi 27 novembre 2024, 13:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Mercredi 27 novembre 2024, 14:00
39
Recommandation sur les environnements sans fumée et sans aérosols
-
Propositions de résolution
Mercredi 20 novembre 2024, 13:00
-
Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune
Lundi 25 novembre 2024, 19:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Lundi 25 novembre 2024, 20:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardi
Vendredi 22 novembre 2024, 12:00
Textes mis aux voix mercredi
Lundi 25 novembre 2024, 19:00
Textes mis aux voix jeudi
Mardi 26 novembre 2024, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 150 du règlement intérieur)