Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 25 novembre 2024 - Jeudi 28 novembre 2024 207k
Mercredi 27 novembre 2024160kVersion: Vendredi 29 novembre 2024, 14:38
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:50   DÉBAT PRIORITAIRE
12:00 - 13:00   VOTES
13:00 - 23:00   Débats (ou à l’issue des votes)
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:50   DÉBAT PRIORITAIRE       Temps de parole
28Délai de dépôt pointPrésentation du collège des commissaires et de leur programme par la présidente élue de la Commission
[2024/2877(RSP)]
12:00 - 13:00   VOTES      
29 voteÉlection de la Commission
[2024/2061(INS)]
Précédé d'un tour de parole des présidents des groupes politiques dans l’ordre inverse
73***IvoteModification du règlement (UE) 2018/1806 relatif aux visas de court séjour en ce qui concerne le Vanuatu
Rapport:  Paulo Cunha (A10-0015/2024)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2018/1806 en ce qui concerne le Vanuatu
[COM(2024)0365 - C10-0008/2024 - 2024/0128(COD)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
69Délai de dépôt voteObjection conformément à l’article 114, paragraphe 3: mesures visant à réduire les captures accidentelles de dauphin commun (Delphinus delphis) et d’autres petits cétacés dans le golfe de Gascogne
Proposition de résolution
[2024/2842(DEA)]
B10-0178/2024
70 voteMobilisation du Fonds de solidarité de l’Union européenne pour venir en aide à l’Allemagne et à l’Italie à la suite des inondations survenues en 2024
Rapport:  Giuseppe Lupo (A10-0020/2024)
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds de solidarité de l’Union européenne pour venir en aide à l’Allemagne et à l’Italie à la suite des inondations survenues en 2024
[COM(2024)0480 - C10-0162/2024 - 2024/0284(BUD)]
Commission des budgets
27 voteProjet de budget rectificatif n° 5 au budget général 2024: adaptation des crédits de paiement, actualisation des recettes et autres actualisations techniques
Rapport:  Siegfried Mureşan (A10-0017/2024)
Rapport concernant la position du Conseil sur le projet de budget rectificatif nº 5/2024 de l’Union européenne pour l’exercice 2024 – adaptation des crédits de paiement, actualisation des recettes et autres actualisations techniques
[14477/2024 - C10-0186/2024 - 2024/0252(BUD)]
Commission des budgets
66 voteProcédure budgétaire 2025: Projet commun
Rapport:  Victor Negrescu, Niclas Herbst (A10-0014/2024)
Rapport sur le projet commun de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2025, approuvé par le comité de conciliation dans le cadre de la procédure budgétaire
[15788/202412084/2024 - C10-0202/2024 C10-0099/2024 - 2024/0176(BUD)]
Commission des budgets
13:00 - 23:00   Débats (ou à l’issue des votes)       Temps de parole
10 pointDébat d’actualité (article 169 du règlement intérieur): déclaration de Budapest sur le nouveau pacte pour la compétitivité européenne - L’avenir des secteurs agricole et de la fabrication dans l’Union
55 pointIntensifier la lutte contre le recrutement de mineurs à des fins criminelles et la prévention de ce recrutement
Déclaration de la Commission
[2024/2947(RSP)]
67 pointVulnérabilités des infrastructures critiques et menaces hybrides en mer Baltique
Déclaration de la Commission
[2024/2956(RSP)]
63 pointHausse des prix de l’énergie et lutte contre la précarité énergétique
Déclaration de la Commission
[2024/2955(RSP)]
40 pointLégislations récentes prenant pour cible les personnes LGBTQI et nécessité de protéger l’état de droit et une Union sans discrimination
Déclaration de la Commission
[2024/2910(RSP)]
57 pointPromouvoir un cadre favorable aux financements du capital-risque et à la sécurité des investissements directs étrangers dans l’Union
Déclaration de la Commission
[2024/2949(RSP)]
  pointDébats sur des cas de violation des droits de l’homme, de la démocratie et de l’état de droit (article 150 du règlement intérieur)
58Délai de dépôt -Hong Kong, notamment les cas de Jimmy Lai et des 45 militants récemment condamnés en vertu de la loi sur la sécurité nationale
[2024/2950(RSP)]
RC-B10-0208/2024, B10-0208/2024, B10-0209/2024, B10-0210/2024, B10-0211/2024, B10-0212/2024
59Délai de dépôt -La répression croissante et systématique contre les femmes en Iran
[2024/2951(RSP)]
B10-0186/2024, RC-B10-0188/2024, B10-0188/2024, B10-0197/2024, B10-0199/2024, B10-0202/2024, B10-0203/2024, B10-0207/2024
60Délai de dépôt -Le rétrécissement de l’espace dévolu à la société civile au Cambodge, en particulier le cas de l’organisation de défense des droits des travailleurs CENTRAL
[2024/2952(RSP)]
B10-0187/2024, RC-B10-0190/2024, B10-0190/2024, B10-0201/2024, B10-0204/2024, B10-0205/2024, B10-0206/2024
72 pointL’arrestation de l’écrivain franco-algérien Boualem Sansal et l’appel à sa libération immédiate et inconditionnelle, ainsi que la répression de la liberté d’expression en Algérie
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2024/2963(RSP)]
39Délai de dépôt pointRecommandation sur les environnements sans fumée et sans aérosols
Déclaration de la Commission
[2024/2911(RSP)]
12 pointExplications de votes
09:00 - 11:50   DÉBAT PRIORITAIRE     item on the agenda
Présidente élue de la Commission (y compris les réponses)30'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)5'
Députés75'
PPE17'30S&D13'30PfE9'ECR8'30Renew8'30Verts/ALE6'30The Left6'ESN4'NI2'
13:00 - 23:00   Débats (ou à l’issue des votes)     item on the agenda
Intervenant dans un débat d'actualité4'
Conseil (y compris les réponses)15'
Commission (y compris les réponses)90'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (7x5') 35'
Auteur de chaque proposition de résolution (article 150 du règlement intérieur)1'
Interventions à la demande («catch-the-eye») (article 150)   (3x2') 6'
Députés270'
PPE69'S&D50'30PfE32'30ECR30'Renew29'30Verts/ALE21'The Left18'30ESN11'NI8'
28item on the agendapointPrésentation du collège des commissaires et de leur programme par la présidente élue de la Commission
  -Proposition de résolutionLundi 25 novembre 2024, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMardi 26 novembre 2024, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 26 novembre 2024, 14:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 26 novembre 2024, 20:00
69item on the agendapointObjection conformément à l’article 114, paragraphe 3: mesures visant à réduire les captures accidentelles de dauphin commun (Delphinus delphis) et d’autres petits cétacés dans le golfe de Gascogne
  -AmendementsLundi 25 novembre 2024, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 26 novembre 2024, 16:00
58item on the agendapointHong Kong, notamment les cas de Jimmy Lai et des 45 militants récemment condamnés en vertu de la loi sur la sécurité nationale
  -Proposition de résolutionLundi 25 novembre 2024, 20:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMercredi 27 novembre 2024, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMercredi 27 novembre 2024, 14:00
59item on the agendapointLa répression croissante et systématique contre les femmes en Iran
  -Propositions de résolutionLundi 25 novembre 2024, 20:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMercredi 27 novembre 2024, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMercredi 27 novembre 2024, 14:00
60item on the agendapointLe rétrécissement de l’espace dévolu à la société civile au Cambodge, en particulier le cas de l’organisation de défense des droits des travailleurs CENTRAL
  -Propositions de résolutionLundi 25 novembre 2024, 20:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMercredi 27 novembre 2024, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMercredi 27 novembre 2024, 14:00
39item on the agendapointRecommandation sur les environnements sans fumée et sans aérosols
  -Propositions de résolutionMercredi 20 novembre 2024, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeLundi 25 novembre 2024, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 25 novembre 2024, 20:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 22 novembre 2024, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 25 novembre 2024, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 26 novembre 2024, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 150 du règlement intérieur)Mercredi 27 novembre 2024, 19:00
Dernière mise à jour: 29 novembre 2024Avis juridique - Politique de confidentialité