Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 20 septembre 2010 - Jeudi 23 septembre 2010 239k
Lundi 20 septembre 2010185kVersion: Mercredi 22 septembre 2010, 15:07
 Points à l'ordre du jour
17:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

17:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
1  pointReprise de la session et ordre des travaux
37Délai de dépôt***IpointEnquêtes et prévention des accidents et des incidents dans l’aviation civile
Rapport:  Christine De Veyrac (A7-0195/2010)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur les enquêtes et la prévention des accidents et des incidents dans l'aviation civile
[2009/0170(COD)]
  pointDiscussion commune - Accords de réadmission
24Délai de dépôt -Accord de réadmission CE/Pakistan
Recommandation  Csaba Sógor (A7-0231/2010)
Recommandation sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre l'Union européenne et la République islamique du Pakistan sur la réadmission des personnes en séjour irrégulier
[2009/0036(NLE)]
66 -Accords communautaires de réadmission avec les pays tiers
Questions orales - [2010/2777(RSP)]
     
 Sylvie Guillaume, Claude Moraes, Hélène Flautre, Judith Sargentini, Cornelia Ernst, Rui Tavares, Marie-Christine Vergiat, Malika Benarab-Attou (O-0104/2010 - B7-0453/2010)
Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen
Groupe des Verts/Alliance libre européenne
Groupe confédéral de la Gauche unitaire européenne/Gauche verte nordique
Commission Européenne
Accords communautaires de réadmission avec les pays tiers
     
 Nathalie Griesbeck, Renate Weber (O-0116/2010 - B7-0461/2010)
Groupe Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
Commission Européenne
Accords communautaires de réadmission avec les pays tiers
65Délai de dépôt pointRelations économiques et commerciales avec la Turquie
Rapport:  Metin Kazak (A7-0238/2010)
Rapport sur les relations économiques et commerciales avec la Turquie
[2009/2200(INI)]
48Délai de dépôt pointLégislation européenne visant à la protection de la biodiversité
Rapport:  Esther de Lange (A7-0241/2010)
Rapport sur la mise en œuvre de la législation européenne visant à la protection de la biodiversité
[2009/2108(INI)]
2  pointInterventions d'une minute (<rule ref="150" source="REG">article 150</rule> du règlement)
  pointBrèves présentations des rapports suivants:
25Délai de dépôt -Achèvement du marché intérieur pour ce qui concerne le commerce en ligne
Rapport:  Pablo Arias Echeverría (A7-0226/2010)
Rapport sur l'achèvement du marché intérieur en ce qui concerne le commerce en ligne
[2010/2012(INI)]
46Délai de dépôt -Application des droits de propriété intellectuelle sur le marché intérieur
Rapport:  Marielle Gallo (A7-0175/2010)
Rapport sur l'application des droits de propriété intellectuelle sur le marché intérieur
[COM(2009)0467 -  - 2009/2178(INI)]
27Délai de dépôt -Prévention des catastrophes naturelles ou d'origine humaine
Rapport:  João Ferreira (A7-0227/2010)
Rapport sur la communication de la Commission intitulée: Une approche communautaire de la prévention des catastrophes naturelles ou d’origine humaine
[2009/2151(INI)]
49Délai de dépôt -Réduction de la pauvreté et création d'emploi dans les pays en développement
Rapport:  Eleni Theocharous (A7-0192/2010)
Rapport sur la réduction de la pauvreté et la création d'emploi dans les pays en développement: la voie du progrès
[2009/2171(INI)]
17:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)45'
Rapporteurs   (4x6') 24'
Rapporteurs pour avis   (3x1') 3'
Rapporteurs (<rule ref = "48" source="REG">article 48, paragraphe 2,</rule> du règlement)   (4x4') 16'
Auteurs   (4x2') 8'
Députés90'
28'3020'3010'307'307'305'305'5'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (8x5') 40'
37item on the agendapointEnquêtes et prévention des accidents et des incidents dans l’aviation civile
Christine De Veyrac (A7-0195/2010) 
  -AmendementsMercredi 15 septembre 2010, 12:00
24item on the agendapointAccord de réadmission CE/Pakistan
Csaba Sógor (A7-0231/2010) 
  -AmendementsMercredi 15 septembre 2010, 12:00
65item on the agendapointRelations économiques et commerciales avec la Turquie
Metin Kazak (A7-0238/2010) 
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 15 septembre 2010, 12:00
48item on the agendapointLégislation européenne visant à la protection de la biodiversité
Esther de Lange (A7-0241/2010) 
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 15 septembre 2010, 12:00
25item on the agendapointAchèvement du marché intérieur pour ce qui concerne le commerce en ligne
Pablo Arias Echeverría (A7-0226/2010) 
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 15 septembre 2010, 12:00
46item on the agendapointApplication des droits de propriété intellectuelle sur le marché intérieur
Marielle Gallo (A7-0175/2010) 
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 15 septembre 2010, 15:00
  -Propositions de résolution commune de remplacementLundi 20 septembre 2010, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 21 septembre 2010, 19:00
27item on the agendapointPrévention des catastrophes naturelles ou d'origine humaine
João Ferreira (A7-0227/2010) 
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 15 septembre 2010, 12:00
49item on the agendapointRéduction de la pauvreté et création d'emploi dans les pays en développement
Eleni Theocharous (A7-0192/2010) 
  -Amendements du rapporteur, au moins 74 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 15 septembre 2010, 12:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 17 septembre 2010, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 20 septembre 2010, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 21 septembre 2010, 19:00
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