Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 12 mars 2012 - Jeudi 15 mars 2012 246k
Mardi 13 mars 2012197kVersion: Mercredi 14 mars 2012, 15:55
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 12:20   Débats
12:30 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 16:00   Débats
16:00 - 17:30   Heure des questions
17:30 - 20:00   Débats
21:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 12:20   Débats       Temps de parole
59 pointConclusions du Conseil européen (1er et 2 mars 2012)
Déclarations du Conseil européen et de la Commission
[2011/2921(RSP)]
113 pointDérogation afférente à la crise au Fonds européen d'ajustement à la mondialisation
Question orale - [2012/2572(RSP)]
     
Pervenche Berès, Marian Harkin (O-000014/2012 - B7-0102/2012)
Commission de l'emploi et des affaires sociales
Conseil de l'Union Européenne
Dérogation afférente à la crise au Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (FEM)
12:30 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote      
45***voteAccord entre l'UE et l'Islande et Norvège sur l’application de certaines dispositions de la convention relative à l’entraide judiciaire en matière pénale
Recommandation:  Claude Moraes (A7-0020/2012)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre l'Union européenne et la République d'Islande et le Royaume de Norvège sur l'application de certaines dispositions de la convention du 29 mai 2000 relative à l'entraide judiciaire en matière pénale entre les États membres de l'Union européenne et du protocole de 2001 à celle-ci
[2009/0189(NLE)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
Article 138 du règlement
122 voteDemande de levée de l'immunité parlementaire de Krisztina Morvai
Rapport:  Eva Lichtenberger (A7-0050/2012)
Rapport sur la demande de levée de l'immunité parlementaire de Krisztina Morvai
[2010/2285(IMM)]
Commission des affaires juridiques
63Délai de dépôt***IvoteCompétence, loi applicable, reconnaissance et exécution des décisions et des actes authentiques en matière de successions et création d'un certificat successoral européen
Rapport:  Kurt Lechner (A7-0045/2012)
Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions et des actes authentiques en matière de successions et à la création d'un certificat successoral européen
[2009/0157(COD)]
Commission des affaires juridiques
31Délai de dépôt voteÉgalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne - 2011
Rapport:  Sophia in 't Veld (A7-0041/2012)
Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne - 2011
[SEC(2011)0193 -  - 2011/2244(INI)]
Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
47Délai de dépôt voteParticipation des femmes à la prise de décision politique
Rapport:  Sirpa Pietikäinen (A7-0029/2012)
Rapport sur la participation des femmes à la prise de décision politique - qualité et égalité
[2011/2295(INI)]
Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
73Délai de dépôt voteStatut de la société coopérative européenne pour ce qui concerne l'implication des travailleurs
Rapport:  Sven Giegold (A7-0432/2011)
Rapport sur le statut de la société coopérative européenne pour ce qui concerne l'implication des travailleurs
[COM(2010)0481 -  - 2011/2116(INI)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
Article 48, paragraphe 2, du règlement
54Délai de dépôt voteProcessus de Bologne
Rapport:  Luigi Berlinguer (A7-0035/2012)
Rapport sur la contribution des institutions européennes à la consolidation et aux avancées du processus de Bologne
[2011/2180(INI)]
Commission de la culture et de l'éducation
Article 48, paragraphe 2, du règlement
51Délai de dépôt voteStatistiques européennes
Rapport:  Edward Scicluna (A7-0037/2012)
Rapport sur la gestion de la qualité pour les statistiques européennes
[COM(2011)0211 -  - 2011/2289(INI)]
Commission des affaires économiques et monétaires
15:00 - 16:00   Débats       Temps de parole
103Délai de dépôt pointSites internet discriminatoires et réactions des autorités
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2012/2554(RSP)]
Suivie d'un tour de table des groupes politiques
Le vote aura lieu jeudi
16:00 - 17:30   Heure des questions      
5  pointHeure des questions à la Commission
Rôle de l'UE comme levier de la compétitivité des économies des 27 États membres
Commissaires: KALLAS, BARNIER et ANDOR
17:30 - 20:00   Débats       Temps de parole
58Délai de dépôt pointOrientations générales pour le budget 2013 – Section III – Commission
Rapport:  Giovanni La Via (A7-0040/2012)
Rapport sur les orientations générales pour la préparation du budget 2013 – Section III - Commission
[2012/2000(BUD)]
Commission des budgets
  pointDiscussion commune - Cacao
50***-Accord international sur le cacao de 2010
Recommandation:  Vital Moreira (A7-0024/2012)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l’accord international sur le cacao de 2010

[09771/2011 - C7-0206/2011 - 2010/0343(NLE)]
Commission du commerce international
53Délai de dépôt -Travail des enfants dans le secteur du cacao
Déclaration de la Commission

[2011/2957(RSP)]
78Délai de dépôt pointLutte contre l'épidémie de diabète dans l'Union européenne
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2011/2911(RSP)]
21:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
60***IpointFonds européen pour la pêche
Rapport:  João Ferreira (A7-0447/2011)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1198/2006 relatif au Fonds européen pour la pêche en ce qui concerne certaines dispositions ayant trait à la gestion financière pour certains États membres qui connaissent des difficultés ou une menace de graves difficultés quant à leur stabilité financière
[COM(2011)0484 - C7-0219/2011 - 2011/0212(COD)]
Commission de la pêche
48***IpointContingent tarifaire autonome pour les importations de viande bovine de haute qualité
Rapport:  Godelieve Quisthoudt-Rowohl (A7-0025/2012)
Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 617/2009 du Conseil relatif à l'ouverture d'un contingent tarifaire autonome pour les importations de viande bovine de haute qualité
[COM(2011)0384 - C7-0170/2011 - 2011/0169(COD)]
Commission du commerce international
33Délai de dépôt***IpointPolitique commerciale commune
Rapport:  Godelieve Quisthoudt-Rowohl (A7-0028/2012)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant certains règlements relatifs à la politique commerciale commune en ce qui concerne les procédures d’adoption de certaines mesures
[COM(2011)0082 - C7-0069/2011 - 2011/0039(COD)]
Commission du commerce international
09:00 - 12:20   Débats     item on the agenda
Président du Conseil européen (y compris les réponses)15'
Conseil (y compris les réponses)5'
Commission (y compris les réponses)15'
Auteur5'
Députés105'
34'24'3012'9'8'6'6'5'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (2x5') 10'
15:00 - 16:00   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)10'
Commission (y compris les réponses)10'
Députés21'
4'3'302'302'302'302'2'2'
17:30 - 20:00   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)10'
Commission (y compris les réponses)25'
Rapporteurs   (2x6') 12'
Députés45'
12'309'305'304'4'3'303'303'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (3x5') 15'
21:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)15'
Rapporteurs   (3x6') 18'
Rapporteur pour avis1'
Députés45'
12'309'305'304'4'3'303'303'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (3x5') 15'
63item on the agendapointCompétence, loi applicable, reconnaissance et exécution des décisions et des actes authentiques en matière de successions et création d'un certificat successoral européen
Kurt Lechner (A7-0045/2012
  -AmendementsMercredi 7 mars 2012, 12:00
31item on the agendapointÉgalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne - 2011
Sophia in 't Veld (A7-0041/2012
  -AmendementsMercredi 7 mars 2012, 12:00
47item on the agendapointParticipation des femmes à la prise de décision politique
Sirpa Pietikäinen (A7-0029/2012
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 7 mars 2012, 12:00
  -Propositions de résolution commune de remplacementLundi 12 mars 2012, 19:00
73item on the agendapointStatut de la société coopérative européenne pour ce qui concerne l'implication des travailleurs
Sven Giegold (A7-0432/2011
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 7 mars 2012, 12:00
  -Propositions de résolution commune de remplacementLundi 12 mars 2012, 19:00
54item on the agendapointProcessus de Bologne
Luigi Berlinguer (A7-0035/2012
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 7 mars 2012, 12:00
  -Propositions de résolution commune de remplacementLundi 12 mars 2012, 19:00
51item on the agendapointStatistiques européennes
Edward Scicluna (A7-0037/2012
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 7 mars 2012, 12:00
  -Propositions de résolution commune de remplacementLundi 12 mars 2012, 19:00
103item on the agendapointSites internet discriminatoires et réactions des autorités
  -Propositions de résolutionLundi 12 mars 2012, 19:00
  -Amendements et propositions de résolution communeMardi 13 mars 2012, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 13 mars 2012, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 14 mars 2012, 17:00
58item on the agendapointOrientations générales pour le budget 2013 – Section III – Commission
Giovanni La Via (A7-0040/2012
  -AmendementsMercredi 7 mars 2012, 12:00
53item on the agendapointTravail des enfants dans le secteur du cacao
  -Propositions de résolutionMercredi 7 mars 2012, 12:00
  -AmendementsLundi 12 mars 2012, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 13 mars 2012, 19:00
78item on the agendapointLutte contre l'épidémie de diabète dans l'Union européenne
  -Propositions de résolutionMercredi 7 mars 2012, 12:00
  -Amendements et propositions de résolution communeLundi 12 mars 2012, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 12 mars 2012, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 13 mars 2012, 19:00
33item on the agendapointPolitique commerciale commune
Godelieve Quisthoudt-Rowohl (A7-0028/2012
  -AmendementsMercredi 7 mars 2012, 12:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 9 mars 2012, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 12 mars 2012, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 13 mars 2012, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)Jeudi 15 mars 2012, 10:00
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