Groupe d'experts de la Commission sur l'application des droits de propriété intellectuelle Question orale - [2014/2972(RSP)]
Pavel Svoboda, Jean-Marie Cavada, Angel Dzhambazki (O-000001/2015 - B8-0102/2015) Commission des affaires juridiques Commission Européenne Groupe d'experts de la Commission concernant le respect des droits de propriété intellectuelle
61
Renouvellement du mandat du Forum sur la gouvernance de l'internet Déclaration de la Commission [2015/2526(RSP)]
23
Indication du pays d'origine des ingrédients carnés dans les produits alimentaires transformés Question orale - [2014/2875(RSP)]
Giovanni La Via (O-000091/2014 - B8-0101/2015) Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Commission Européenne Indication du pays d'origine des ingrédients carnés dans les produits alimentaires transformés
2
Interventions d'une minute (article 163 du règlement)
17:00 - 22:00 Débats
Commission (y compris les réponses)
20'
Auteurs
(2x5')
10'
Députés
135'
PPE
36'30
S&D
32'30
ECR
13'30
ALDE
13'
GUE/NGL
10'
Verts/ALE
10'
EFDD
9'30
NI
10'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")
(3x5')
15'
61
Renouvellement du mandat du Forum sur la gouvernance de l'internet
-
Propositions de résolution
Mercredi 4 février 2015, 12:00
-
Amendements et propositions de résolution commune
Lundi 9 février 2015, 19:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Lundi 9 février 2015, 20:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mardi 10 février 2015, 16:00
23
Indication du pays d'origine des ingrédients carnés dans les produits alimentaires transformés (O-000091/2014 - B8-0101/2015)
-
Propositions de résolution
Mercredi 4 février 2015, 12:00
-
Amendements
Lundi 9 février 2015, 19:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mardi 10 février 2015, 16:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardi
Vendredi 6 février 2015, 12:00
Textes mis aux voix mercredi
Lundi 9 février 2015, 19:00
Textes mis aux voix jeudi
Mardi 10 février 2015, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)