Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 9 février 2015 - Jeudi 12 février 2015 234k
Lundi 9 février 2015169kVersion: Mercredi 11 février 2015, 14:58
 Points à l'ordre du jour
17:00 - 22:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

17:00 - 22:00   Débats       Temps de parole
1  pointReprise de la session et ordre des travaux
39 pointGroupe d'experts de la Commission sur l'application des droits de propriété intellectuelle
Question orale - [2014/2972(RSP)]
     
Pavel Svoboda, Jean-Marie Cavada, Angel Dzhambazki (O-000001/2015 - B8-0102/2015)
Commission des affaires juridiques
Commission Européenne
Groupe d'experts de la Commission concernant le respect des droits de propriété intellectuelle
61Délai de dépôt pointRenouvellement du mandat du Forum sur la gouvernance de l'internet
Déclaration de la Commission
[2015/2526(RSP)]
23Délai de dépôt pointIndication du pays d'origine des ingrédients carnés dans les produits alimentaires transformés
Question orale - [2014/2875(RSP)]
     
Giovanni La Via (O-000091/2014 - B8-0101/2015)
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
Commission Européenne
Indication du pays d'origine des ingrédients carnés dans les produits alimentaires transformés
2  pointInterventions d'une minute (article 163 du règlement)
17:00 - 22:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)20'
Auteurs   (2x5') 10'
Députés135'
PPE36'30S&D32'30ECR13'30ALDE13'GUE/NGL10'Verts/ALE10'EFDD9'30NI10'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (3x5') 15'
61item on the agendapointRenouvellement du mandat du Forum sur la gouvernance de l'internet
  -Propositions de résolutionMercredi 4 février 2015, 12:00
  -Amendements et propositions de résolution communeLundi 9 février 2015, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 9 février 2015, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 10 février 2015, 16:00
23item on the agendapointIndication du pays d'origine des ingrédients carnés dans les produits alimentaires transformés
(O-000091/2014 - B8-0101/2015) 
  -Propositions de résolutionMercredi 4 février 2015, 12:00
  -AmendementsLundi 9 février 2015, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 10 février 2015, 16:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 6 février 2015, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 9 février 2015, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 10 février 2015, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)Mercredi 11 février 2015, 19:00
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