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| Ordre du jour | ||||||||||||||||||||||||
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| Mardi 12 septembre 2017 |   | Version: Mercredi 13 septembre 2017, 15:47 | ||||||||||||||||||||||
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| 44 |  | ***I |  | Promotion de la connectivité internet dans les communautés locales Rapport: Carlos Zorrinho (A8-0181/2017) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant les règlements (UE) nº 1316/2013 et (UE) nº 283/2014 en ce qui concerne la promotion de la connectivité internet dans les communautés locales [2016/0287(COD)] Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie | |||||
| 39 | | ***I | | Mesures visant à garantir la sécurité de l'approvisionnement en gaz Rapport: Jerzy Buzek (A8-0310/2016) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant des mesures visant à garantir la sécurité de l’approvisionnement en gaz naturel et abrogeant le règlement (UE) nº 994/2010 [2016/0030(COD)] Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie | |||||
| 92 | | Scandale du fipronil: comment améliorer le système d'alerte rapide de l'UE pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux Déclarations du Conseil et de la Commission [2017/2825(RSP)] | |||||||
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| 115 | | Déclaration du Président | |||||||
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| 86 |  | Demande de levée d'immunité de Marie-Christine Boutonnet Rapport: Heidi Hautala (A8-0259/2017) Rapport sur la demande de levée de l’immunité de Marie-Christine Boutonnet [2017/2063(IMM)] Commission des affaires juridiques | |||||||
| 87 | | Nomination de Simon Busuttil comme membre du comité prévu par l'article 255 du traité FUE Proposition de décision [2017/2132(INS)] B8-0503/2017 Article 120 du règlement | |||||||
| 100 | | | Composition nominative de la commission spéciale sur le terrorisme [2017/2833(RSO)] | ||||||
| 31 | *** | | Accord UE-Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires Recommandation: David Borrelli (A8-0254/2017) Recommandation sur le projet de décision du Conseil concernant la conclusion de l’accord entre l’Union européenne et l’Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires [2016/0252(NLE)] Commission du commerce international | ||||||
| 65 | *** | | Accord UE-Islande concernant l’octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles Recommandation: David Borrelli (A8-0256/2017) Recommandation sur le projet de décision du Conseil sur la conclusion de l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et l’Islande concernant l’octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles [2016/0293(NLE)] Commission du commerce international | ||||||
| 61 | | Application de la directive relative à la médiation Rapport: Kostas Chrysogonos (A8-0238/2017) Rapport sur l'application de la directive 2008/52/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 sur certains aspects de la médiation en matière civile et commerciale (directive relative à la médiation) [2016/2066(INI)] Commission des affaires juridiques | |||||||
| 76 | | Fonctionnement du franchisage dans le secteur du commerce de détail Rapport: Dennis de Jong (A8-0199/2017) Rapport sur le fonctionnement du franchisage dans le secteur du commerce de détail [2016/2244(INI)] Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs | |||||||
| 62 | | Une stratégie spatiale pour l'Europe Rapport: Constanze Krehl (A8-0250/2017) Rapport sur une stratégie spatiale pour l'Europe [2016/2325(INI)] Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie Débat: Lundi 11 septembre 2017 | |||||||
| 60 | | Formation universitaire continue et à distance dans le cadre de la stratégie européenne d'apprentissage tout au long de la vie Rapport: Milan Zver (A8-0252/2017) Rapport sur la formation universitaire continue et à distance dans le cadre de la stratégie européenne d’apprentissage tout au long de la vie [2016/2142(INI)] Commission de la culture et de l'éducation Débat: Lundi 11 septembre 2017 | |||||||
| 70 | | ***I | | Abrogation de règlements obsolètes concernant les secteurs de la navigation intérieure et du transport de marchandises par route Rapport: Karima Delli (A8-0228/2017) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil abrogeant le règlement (CEE) nº 1101/89 du Conseil et les règlements (CE) nº 2888/2000 et (CE) nº 685/2001 du Parlement européen et du Conseil [2016/0368(COD)] Commission des transports et du tourisme | |||||
| 44 | | ***I | | Promotion de la connectivité internet dans les communautés locales Rapport: Carlos Zorrinho (A8-0181/2017) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant les règlements (UE) nº 1316/2013 et (UE) nº 283/2014 en ce qui concerne la promotion de la connectivité internet dans les communautés locales [2016/0287(COD)] Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie Débat: Mardi 12 septembre 2017 | |||||
| 39 | | ***I | | Mesures visant à garantir la sécurité de l'approvisionnement en gaz Rapport: Jerzy Buzek (A8-0310/2016) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant des mesures visant à garantir la sécurité de l’approvisionnement en gaz naturel et abrogeant le règlement (UE) nº 994/2010 [2016/0030(COD)] Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie Débat: Mardi 12 septembre 2017 | |||||
| 79 | | | Propositions de résolution - La chasse à la baleine en Norvège [2017/2712(RSP)] B8-0499/2017 Débat: Jeudi 6 juillet 2017 | ||||||
| 43 | | | Adhésion de l'Union européenne à la convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique Rapport intérimaire: Christine Revault D'Allonnes Bonnefoy Rapport intérimaire sur la proposition de décision du Conseil portant conclusion, par l’Union européenne, de la convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique [COM(2016)0109 - - 2016/0062(NLE)] Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres (pas encore adopté) Débat: Lundi 11 septembre 2017 | ||||||
| 18 | | | Répercussions du commerce international et des politiques commerciales de l'Union européenne sur les chaînes de valeur mondiales Rapport: Maria Arena (A8-0269/2017) Rapport sur les répercussions du commerce international et des politiques commerciales de l’Union européenne sur les chaînes de valeur mondiales [2016/2301(INI)] Commission du commerce international Débat: Lundi 11 septembre 2017 | ||||||
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| 53 | | Présentation par le Conseil de sa position sur le projet de budget général pour l’exercice 2018 Déclaration du Conseil [2017/2720(RSP)] | |||||||
| 27 | | | Exportations d’armements: mise en œuvre de la position commune 2008/944/PESC Rapport: Bodil Valero (A8-0264/2017) Rapport sur les exportations d’armements: mise en œuvre de la position commune 2008/944/PESC [2017/2029(INI)] Commission des affaires étrangères | ||||||
| 93 | | Situation en Corée du Nord Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité [2017/2826(RSP)] | |||||||
| 94 | | Évolutions récentes dans le domaine de la migration Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité [2017/2827(RSP)] | |||||||
| 112 | | | Relations entre l'Union européenne et la Turquie Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité [2017/2840(RSP)] Le vote aura lieu lors de la période de session d'octobre I. | ||||||
| 103 | | Situation au Venezuela Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité [2017/2834(RSP)] | |||||||
| 33 | | | Relations politiques entre l'Union européenne et l'Amérique latine Rapport: Javi López (A8-0268/2017) Rapport sur les relations politiques entre l’Union européenne et l’Amérique latine [2017/2027(INI)] Commission des affaires étrangères | ||||||
| Brèves présentations des rapports suivants: | ||||||||
| 25 | - | Relations politiques de l'Union européenne avec l'Inde Rapport: Cristian Dan Preda (A8-0242/2017) Rapport sur les relations politiques de l'Union européenne avec l'Inde [2017/2025(INI)] Commission des affaires étrangères | |||||||
| 12 | | - | Corruption et droits de l'homme dans les pays tiers Rapport: Petras Auštrevičius (A8-0246/2017) Rapport sur la corruption et les droits de l'homme dans les pays tiers [2017/2028(INI)] Commission des affaires étrangères | ||||||
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| Conseil (y compris les réponses) | 10' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Commission (y compris les réponses) | 20' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Rapporteurs (2x6') | 12' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Rapporteurs pour avis (5x1') | 5' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Interventions à la demande («catch-the-eye») (3x5') | 15' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Députés | 89' |
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| Conseil (y compris les réponses) | 10' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses) | 60' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Commission (y compris les réponses) | 5' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Rapporteurs (2x6') | 12' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Rapporteur pour avis | 1' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Président de la commission des budgets | 3' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Rapporteurs «Budget» (2x3') | 6' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Rapporteurs (article 52, paragraphe 2, du règlement) (2x4') | 8' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Interventions à la demande («catch-the-eye») (8x5') | 40' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Députés | 209' |
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| 44 |  | | Promotion de la connectivité internet dans les communautés locales Carlos Zorrinho (A8-0181/2017) | |
| - | Amendements; rejet | Mercredi 6 septembre 2017, 13:00 | ||
| 39 | | | Mesures visant à garantir la sécurité de l'approvisionnement en gaz Jerzy Buzek (A8-0310/2016) | |
| - | Amendements; rejet | Mercredi 6 septembre 2017, 13:00 | ||
| 100 | | | Composition nominative de la commission spéciale sur le terrorisme | |
| - | Amendements | Lundi 11 septembre 2017, 19:00 | ||
| 70 | | | Abrogation de règlements obsolètes concernant les secteurs de la navigation intérieure et du transport de marchandises par route Karima Delli (A8-0228/2017) | |
| - | Amendements; rejet | Mercredi 6 septembre 2017, 13:00 | ||
| 79 | | | La chasse à la baleine en Norvège (O-000058/2017 - B8-0324/2017) | |
| - | Proposition de résolution | Mercredi 6 septembre 2017, 13:00 | ||
| - | Amendements à la proposition de résolution | Vendredi 8 septembre 2017, 12:00 | ||
| - | Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal» | Lundi 11 septembre 2017, 19:00 | ||
| 43 | | | Adhésion de l'Union européenne à la convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique Christine Revault D'Allonnes Bonnefoy | |
| - | Amendements | Mercredi 6 septembre 2017, 13:00 | ||
| 18 | | | Répercussions du commerce international et des politiques commerciales de l'Union européenne sur les chaînes de valeur mondiales Maria Arena (A8-0269/2017) | |
| - | Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacement | Mercredi 6 septembre 2017, 13:00 | ||
| 27 | | | Exportations d’armements: mise en œuvre de la position commune 2008/944/PESC Bodil Valero (A8-0264/2017) | |
| - | Amendements | Mercredi 6 septembre 2017, 13:00 | ||
| 112 | | | Relations entre l'Union européenne et la Turquie | |
| - | Propositions de résolution | Mercredi 27 septembre 2017, 13:00 | ||
| - | Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune | Lundi 2 octobre 2017, 19:00 | ||
| - | Amendements aux propositions de résolution commune | Lundi 2 octobre 2017, 20:00 | ||
| 33 | | | Relations politiques entre l'Union européenne et l'Amérique latine Javi López (A8-0268/2017) | |
| - | Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacement | Mercredi 6 septembre 2017, 13:00 | ||
| 12 | | | Corruption et droits de l'homme dans les pays tiers Petras Auštrevičius (A8-0246/2017) | |
| - | Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacement | Jeudi 7 septembre 2017, 12:00 | ||
| Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal | ||||
| Textes mis aux voix mardi | Vendredi 8 septembre 2017, 12:00 | |||
| Textes mis aux voix mercredi | Lundi 11 septembre 2017, 19:00 | |||
| Textes mis aux voix jeudi | Mardi 12 septembre 2017, 19:00 | |||
| Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement) | Mercredi 13 septembre 2017, 19:00 | |||
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