Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 11 décembre 2017 - Jeudi 14 décembre 2017 228k
Lundi 11 décembre 2017160kVersion: Mercredi 13 décembre 2017, 15:58
 Points à l'ordre du jour
17:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

17:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
1  pointReprise de la session et ordre des travaux
69Délai de dépôt***IpointAmendements à plusieurs règlements dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Rapport:  Albert Deß (A8-0380/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les règles financières applicables au budget général de l’Union et modifiant les règlements (UE) n° 1305/2013, (UE) n° 1306/2013, (UE) n° 1307/2013, (UE) n° 1308/2013 et (UE) n° 652/2014 du Parlement européen et du Conseil
[2016/0282B(COD)]
Commission de l'agriculture et du développement rural
12Délai de dépôt***IIpointGestion durable des flottes de pêche externes
Recommandation pour la deuxième lecture:  Linnéa Engström (A8-0374/2017)
Recommandation pour la deuxième lecture sur la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption d'un règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la gestion durable des flottes de pêche externes, et abrogeant le règlement (CE) n° 1006/2008 du Conseil
[2015/0289(COD)]
Commission de la pêche
41Délai de dépôt***IpointSystème d'échange de quotas d'émission de l'Union européenne (SEQE de l'UE): maintenir l'actuelle restriction du champ d'application pour les activités aériennes et préparer la mise en œuvre d’un mécanisme de marché mondial à partir de 2021
Rapport:  Julie Girling (A8-0258/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE en vue de maintenir l'actuelle restriction du champ d'application pour les activités aériennes et de préparer la mise en œuvre d’un mécanisme de marché mondial à partir de 2021
[2017/0017(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
21Délai de dépôt pointRapport 2017 sur la citoyenneté de l'Union: renforcer les droits des citoyens dans une Union du changement démocratique
Rapport:  Beatriz Becerra Basterrechea (A8-0385/2017)
Rapport sur le rapport 2017 sur la citoyenneté de l'Union: renforcer les droits des citoyens dans une Union du changement démocratique
[2017/2069(INI)]
Commission des pétitions
  pointDiscussion commune - Accord de partenariat UE-Kazakhstan
51***-Accord de partenariat et de coopération renforcée UE-Kazakhstan (approbation)
Recommandation:  Liisa Jaakonsaari (A8-0325/2017)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil relatif à la conclusion, au nom de l’Union, de l’accord de partenariat et de coopération renforcée entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Kazakhstan, d’autre part
[2016/0166(NLE)]
Commission des affaires étrangères
50 -Accord de partenariat et de coopération renforcée UE-Kazakhstan (résolution)
Rapport:  Liisa Jaakonsaari (A8-0335/2017)
Rapport contenant une proposition de résolution non législative sur le projet de décision du Conseil relatif à la conclusion, au nom de l’Union, de l’accord de partenariat et de coopération renforcée entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Kazakhstan, d’autre part
[2017/2035(INI)]
Commission des affaires étrangères
  pointBrève présentation du rapport suivant:
20Délai de dépôt -Vers une stratégie pour le commerce numérique
Rapport:  Marietje Schaake (A8-0384/2017)
Rapport «Vers une stratégie pour le commerce numérique»
[2017/2065(INI)]
Commission du commerce international
2  pointInterventions d'une minute (article 163 du règlement intérieur)
17:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)30'
Rapporteurs   (5x6') 30'
Rapporteurs pour avis   (7x1') 7'
Rapporteur (article 52, paragraphe 2, du règlement)4'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (6x5') 30'
Députés119'
PPE31'30S&D27'30ECR12'ALDE11'GUE/NGL9'Verts/ALE9'EFDD8'ENF7'NI4'30
69item on the agendapointAmendements à plusieurs règlements dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Albert Deß (A8-0380/2017) 
  -Amendements; rejetJeudi 7 décembre 2017, 13:00
12item on the agendapointGestion durable des flottes de pêche externes
Linnéa Engström (A8-0374/2017) 
  -Amendements; rejetMercredi 6 décembre 2017, 13:00
41item on the agendapointSystème d'échange de quotas d'émission de l'Union européenne (SEQE de l'UE): maintenir l'actuelle restriction du champ d'application pour les activités aériennes et préparer la mise en œuvre d’un mécanisme de marché mondial à partir de 2021
Julie Girling (A8-0258/2017) 
  -Amendements; rejetMercredi 6 décembre 2017, 13:00
21item on the agendapointRapport 2017 sur la citoyenneté de l'Union: renforcer les droits des citoyens dans une Union du changement démocratique
Beatriz Becerra Basterrechea (A8-0385/2017) 
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 6 décembre 2017, 13:00
20item on the agendapointVers une stratégie pour le commerce numérique
Marietje Schaake (A8-0384/2017) 
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementVendredi 8 décembre 2017, 13:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Lundi 11 décembre 2017, 19:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 8 décembre 2017, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 11 décembre 2017, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 12 décembre 2017, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement intérieur)Mercredi 13 décembre 2017, 19:00
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