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| Ordre du jour | ||||||||||||||||||||||
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| Mercredi 12 septembre 2018 |   | Version: Mercredi 12 septembre 2018, 15:43 | ||||||||||||||||||||
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| 43 |  | État de l'Union Déclaration du Président de la Commission [2018/2736(RSP)] | |||||||
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| 84 | ***I |  | Quantités nominales pour la mise sur le marché de l’Union du shochu produit par distillation unique Rapport: Adina-Ioana Vălean (A8-0255/2018) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 110/2008 en ce qui concerne les quantités nominales pour la mise sur le marché de l’Union du shochu produit par distillation unique en alambic charentais et embouteillé au Japon [COM(2018)0199 - C8-0156/2018 - 2018/0097(COD)] Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire | ||||||
| 26 | *** | | Modification du protocole de coopération USA-UE (déploiement de systèmes de gestion du trafic aérien) Recommandation: Rolandas Paksas (A8-0214/2018) Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, de la modification nº 1 du protocole de coopération NAT-I-9406 entre les États-Unis d'Amérique et l'Union européenne [05800/2018 - C8-0122/2018 - 2018/0009(NLE)] Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie | ||||||
| 18 | *** | | Accord sur les services aériens entre le Canada et l'UE (adhésion de la Croatie) Recommandation: Francisco Assis (A8-0256/2018) Recommandation sur le projet de décision du Conseil relatif à la conclusion, au nom de l’Union et de ses États membres, d’un protocole modifiant l’accord sur le transport aérien entre le Canada et la Communauté européenne et ses États membres pour tenir compte de l’adhésion à l’Union européenne de la République de Croatie [12256/2014 - C8-0080/2017 - 2014/0023(NLE)] Commission des transports et du tourisme | ||||||
| 88 |  | ***I | | Le droit d'auteur dans le marché unique numérique Rapport: Axel Voss (A8-0245/2018) Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique [COM(2016)0593 - C8-0383/2016 - 2016/0280(COD)] Commission des affaires juridiques Débat: Mardi 11 septembre 2018 | |||||
| 52 | | ***I | | Contrôles d'argent liquide entrant dans l'Union ou sortant de l'Union Rapport: Mady Delvaux, Juan Fernando López Aguilar (A8-0394/2017) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux contrôles d'argent liquide entrant dans l’Union ou sortant de l’Union et abrogeant le règlement (CE) n° 1889/2005 [COM(2016)0825 - C8-0001/2017 - 2016/0413(COD)] Commission des affaires économiques et monétaires Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures Débat: Mardi 11 septembre 2018 | |||||
| 53 | | ***I | | Combattre le blanchiment de capitaux grâce au droit pénal Rapport: Ignazio Corrao (A8-0405/2017) Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil visant à lutter contre le blanchiment de capitaux au moyen du droit pénal [COM(2016)0826 - C8-0534/2016 - 2016/0414(COD)] Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures Débat: Mardi 11 septembre 2018 | |||||
| 19 | | | La situation en Hongrie Rapport: Judith Sargentini (A8-0250/2018) Rapport relatif à une proposition invitant le Conseil à constater, conformément à l’article 7, paragraphe 1, du traité sur l’Union européenne, l’existence d’un risque clair de violation grave par la Hongrie des valeurs sur lesquelles l’Union est fondée [2017/2131(INL)] Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures Débat: Mardi 11 septembre 2018 | ||||||
| 86 | | | Systèmes d’armes autonomes Propositions de résolution [2018/2752(RSP)] RC-B8-0308/2018, B8-0308/2018, B8-0309/2018, B8-0355/2018, B8-0359/2018, B8-0360/2018, B8-0361/2018, B8-0362/2018 Débat: Mardi 11 septembre 2018 | ||||||
| 34 | | | État des relations UE-États-Unis Rapport: Elmar Brok (A8-0251/2018) Rapport sur l’état des relations entre l’Union européenne et les États-Unis d’Amérique [2017/2271(INI)] Commission des affaires étrangères Débat: Mardi 11 septembre 2018 | ||||||
| 28 | | | État des relations UE-Chine Rapport: Bas Belder (A8-0252/2018) Rapport sur l’état des relations entre l’Union européenne et la Chine [2017/2274(INI)] Commission des affaires étrangères Débat: Mardi 11 septembre 2018 | ||||||
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| 91 | | L'avenir des retraites: lutte contre la privatisation et renforcement des systèmes de sécurité sociale publics et universels Débat d'actualité (article 153 bis du règlement intérieur) [2018/2843(RSP)] | |||||||
| 44 | | Présentation par le Conseil de sa position sur le projet de budget général pour l'exercice 2019 [2018/2737(RSP)] | |||||||
| 16 | | ***I | | Protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions, organes et organismes de l'Union et libre circulation de ces données Rapport: Cornelia Ernst (A8-0313/2017) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions, organes et organismes de l’Union et à la libre circulation de ces données, et abrogeant le règlement (CE) nº 45/2001 et la décision nº 1247/2002/CE [COM(2017)0008 - C8-0008/2017 - 2017/0002(COD)] Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures | |||||
| Discussion commune - Stratégie sur les matières plastiques et textes législatifs relatifs aux substances chimiques, aux produits et aux déchets | ||||||||
| 32 | | - | Une stratégie européenne sur les matières plastiques dans une économie circulaire Rapport: Mark Demesmaeker (A8-0262/2018) Rapport sur une stratégie européenne sur les matières plastiques dans une économie circulaire [2018/2035(INI)] Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire | ||||||
| 70 | | - | Solutions possibles pour les questions à l’interface entre les textes législatifs relatifs aux substances chimiques, aux produits et aux déchets Questions orales - [2018/2589(RSP)] | ||||||
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| 24 | | | Plan d’action européen fondé sur le principe «Une seule santé» pour combattre la résistance aux antimicrobiens Rapport: Karin Kadenbach (A8-0257/2018) Rapport sur le plan d’action européen fondé sur le principe «Une seule santé» pour combattre la résistance aux antimicrobiens [2017/2254(INI)] Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire | ||||||
| 55 | | ***I | | Mise en place d'un portail numérique unique Rapport: Marlene Mizzi (A8-0054/2018) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un portail numérique unique pour donner accès à des informations, des procédures et des services d’assistance et de résolution de problèmes, et modifiant le règlement (UE) nº 1024/2012 [COM(2017)0256 - C8-0141/2017 - 2017/0086(COD)] Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs | |||||
| 49 | | | L'Europe en mouvement: programme pour l’avenir de la mobilité dans l’UE Rapport: István Ujhelyi (A8-0241/2018) Rapport sur l’Europe en mouvement: un programme pour l’avenir de la mobilité dans l’Union européenne [2017/2257(INI)] Commission des transports et du tourisme | ||||||
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| Conseil (y compris les réponses) | 5' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Président de la Commission (y compris les réponses) | 40' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Interventions à la demande («catch-the-eye») | 5' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Députés | 75' |
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| Intervenant dans un débat d'actualité | 4' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Conseil (y compris les réponses) | 20' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Commission (y compris les réponses) | 35' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Président de la commission des budgets | 3' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Rapporteurs (5x6') | 30' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Rapporteurs «Budget» (2x3') | 6' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Auteur (commission) | 5' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Rapporteurs pour avis (5x1') | 5' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Interventions à la demande («catch-the-eye») (5x5') | 25' | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Députés | 239' |
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| 88 |  | | Le droit d'auteur dans le marché unique numérique Axel Voss (A8-0245/2018) | |
| - | Amendements; rejet | Mercredi 5 septembre 2018, 13:00 | ||
| 52 | | | Contrôles d'argent liquide entrant dans l'Union ou sortant de l'Union Mady Delvaux, Juan Fernando López Aguilar (A8-0394/2017) | |
| - | Amendements; rejet | Mercredi 5 septembre 2018, 13:00 | ||
| 53 | | | Combattre le blanchiment de capitaux grâce au droit pénal Ignazio Corrao (A8-0405/2017) | |
| - | Amendements; rejet | Mercredi 5 septembre 2018, 13:00 | ||
| 19 | | | La situation en Hongrie Judith Sargentini (A8-0250/2018) | |
| - | Amendements | Mercredi 5 septembre 2018, 13:00 | ||
| 86 | | | Systèmes d’armes autonomes | |
| - | Propositions de résolution | Mercredi 5 septembre 2018, 13:00 | ||
| - | Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune | Lundi 10 septembre 2018, 19:00 | ||
| - | Amendements aux propositions de résolution commune | Lundi 10 septembre 2018, 20:00 | ||
| - | Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal» | Mardi 11 septembre 2018, 16:00 | ||
| 34 | | | État des relations UE-États-Unis Elmar Brok (A8-0251/2018) | |
| - | Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacement | Mercredi 5 septembre 2018, 13:00 | ||
| - | Propositions de résolution commune de remplacement | Lundi 10 septembre 2018, 19:00 | ||
| - | Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal» | Mardi 11 septembre 2018, 16:00 | ||
| 28 | | | État des relations UE-Chine Bas Belder (A8-0252/2018) | |
| - | Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacement | Mercredi 5 septembre 2018, 13:00 | ||
| 16 | | | Protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions, organes et organismes de l'Union et libre circulation de ces données Cornelia Ernst (A8-0313/2017) | |
| - | Amendements; rejet | Mercredi 5 septembre 2018, 13:00 | ||
| 32 | | | Une stratégie européenne sur les matières plastiques dans une économie circulaire Mark Demesmaeker (A8-0262/2018) | |
| - | Amendements | Lundi 10 septembre 2018, 19:00 | ||
| 70 | | | Solutions possibles pour les questions à l’interface entre les textes législatifs relatifs aux substances chimiques, aux produits et aux déchets (O-000063/2018 - B8-0036/2018) (O-000064/2018 - B8-0037/2018) | |
| - | Propositions de résolution | Lundi 10 septembre 2018, 19:00 | ||
| - | Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune | Mardi 11 septembre 2018, 19:00 | ||
| - | Amendements aux propositions de résolution commune | Mardi 11 septembre 2018, 20:00 | ||
| - | Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal» | Mercredi 12 septembre 2018, 16:00 | ||
| 24 | | | Plan d’action européen fondé sur le principe «Une seule santé» pour combattre la résistance aux antimicrobiens Karin Kadenbach (A8-0257/2018) | |
| - | Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacement | Mercredi 5 septembre 2018, 13:00 | ||
| 55 | | | Mise en place d'un portail numérique unique Marlene Mizzi (A8-0054/2018) | |
| - | Amendements; rejet | Mercredi 5 septembre 2018, 13:00 | ||
| 49 | | | L'Europe en mouvement: programme pour l’avenir de la mobilité dans l’UE István Ujhelyi (A8-0241/2018) | |
| - | Amendements | Mercredi 5 septembre 2018, 13:00 | ||
| Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal | ||||
| Textes mis aux voix mardi | Vendredi 7 septembre 2018, 12:00 | |||
| Textes mis aux voix mercredi | Lundi 10 septembre 2018, 19:00 | |||
| Textes mis aux voix jeudi | Mardi 11 septembre 2018, 19:00 | |||
| Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement intérieur) | Mercredi 12 septembre 2018, 19:00 | |||
| Dernière mise à jour: 12 septembre 2018 | Avis juridique - Politique de confidentialité |