La situation des forêts de l'Union Déclaration de la Commission [2019/2807(RSP)]
25
Brevetabilité des plantes et des procédés biologiques essentiels Question orale - [2019/2800(RSP)] Le vote aura lieu jeudi
Norbert Lins (O-000026/2019 - B9-0051/2019) Commission de l'agriculture et du développement rural Commission Brevetabilité des plantes et des procédés biologiques essentiels
30
Situation à Hong Kong Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité [2019/2808(RSP)]
2
Interventions d'une minute (article 172 du règlement intérieur)
17:00 - 21:00 Débats
Auteur (commission)
5'
Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses)
10'
Commission (y compris les réponses)
15'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)
(3x5')
15'
Députés
89'
PPE
20'
S&D
17'
Renew
12'30
Verts/ALE
9'30
ID
9'
ECR
8'
GUE/NGL
6'
NI
7'30
25
Brevetabilité des plantes et des procédés biologiques essentiels (O-000026/2019 - B9-0051/2019)
-
Propositions de résolution
Lundi 16 septembre 2019, 19:00
-
Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune
Mardi 17 septembre 2019, 19:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Mardi 17 septembre 2019, 20:00
-
Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»
Mercredi 18 septembre 2019, 16:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardi
Vendredi 13 septembre 2019, 12:00
Textes mis aux voix mercredi
Lundi 16 septembre 2019, 19:00
Textes mis aux voix jeudi
Mardi 17 septembre 2019, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 144 du règlement)