Ordre du jour
StrasbourgLundi 10 février 2020 - Jeudi 13 février 2020 203k
Mercredi 12 février 2020158kVersion: Mercredi 12 février 2020, 16:51
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:50   Débats
12:00 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:50   Débats       Temps de parole
56 pointPréparation du Conseil européen extraordinaire du 20 février 2020 sur le cadre financier pluriannuel
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2020/2538(RSP)]
12:00 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote      
14***voteConclusion de l’accord de libre-échange entre l’Union européenne et le Viêt Nam
Recommandation:  Geert Bourgeois (A9-0003/2020)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la République socialiste du Viêt Nam
[06050/2019 - C9-0023/2019 - 2018/0356(NLE)]
Commission du commerce international
12Délai de dépôt voteConclusion de l’accord de libre-échange entre l’Union européenne et le Viêt Nam (résolution)
Rapport:  Geert Bourgeois (A9-0017/2020)
Rapport contenant une proposition de résolution non législative sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la République socialiste du Viêt Nam
[2018/0356M(NLE)]
Commission du commerce international
13***voteAccord de protection des investissements entre l’Union européenne et le Viêt Nam
Recommandation:  Geert Bourgeois (A9-0002/2020)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union, de l'accord de protection des investissements entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République socialiste du Viêt Nam, d'autre part
[05931/2019 - C9-0020/2019 - 2018/0358(NLE)]
Commission du commerce international
24Délai de dépôt voteAccord de protection des investissements entre l’Union européenne et le Viêt Nam (résolution)
Rapport:  Geert Bourgeois (A9-0014/2020)
Rapport contenant une proposition de résolution non législative sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union, de l'accord de protection des investissements entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République socialiste du Viêt Nam, d'autre part
[2018/0358M(NLE)]
Commission du commerce international
66Délai de dépôt voteObjection en vertu de l'article 111 du règlement intérieur: liste des projets d'intérêt commun de l'Union
[2019/2907(DEA)]
B9-0091/2020
48Délai de dépôt voteObjection en vertu de l'article 112 du règlement intérieur: le plomb et ses composés
[2019/2949(RPS)]
B9-0089/2020
18Délai de dépôt voteUne stratégie européenne pour mettre fin aux mutilations génitales féminines dans le monde
Propositions de résolution
[2019/2988(RSP)]
B9-0090/2020, B9-0092/2020
Débat: Mercredi 18 décembre 2019
45Délai de dépôt votePropositions de résolution - Processus de prise de décision automatisés: assurer la protection des consommateurs et la libre circulation des biens et des services
[2019/2915(RSP)]
B9-0094/2020
60Délai de dépôt voteProposition de mandat pour la négociation d'un nouveau partenariat avec le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
Propositions de résolution
[2020/2557(RSP)]
B9-0098/2020
11Délai de dépôt voteBanque centrale européenne - rapport annuel 2018
Rapport:  Costas Mavrides (A9-0016/2020)
Rapport sur le rapport annuel de la Banque centrale européenne pour 2018
[2019/2129(INI)]
Commission des affaires économiques et monétaires
16Délai de dépôt voteProposition de résolution - Le trafic d’animaux de compagnie dans l’Union européenne
[2019/2814(RSP)]
B9-0088/2020
15:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
55 pointUne Europe sociale dans un monde numérique
Débat d'actualité (article 162 du règlement intérieur)
[2020/2550(RSP)]
34 pointStratégie en matière d’égalité entre les hommes et les femmes
Déclaration de la Commission
[2020/2515(RSP)]
26Délai de dépôt pointLes priorités de l’UE pour la 64e session de la Commission de la condition de la femme des Nations unies
Question orale - [2019/2967(RSP)]
     
Evelyn Regner (O-000006/2020 - B9-0005/2020)
Commission des droits des femmes et de l'égalité des genres
Conseil
Priorités de l’Union européenne pour la soixante‑quatrième session de la commission de la condition de la femme des Nations unies
25Délai de dépôt***IpointSystème «Faux documents et documents authentiques en ligne» (FADO)
Rapport:  Roberta Metsola (A9-0022/2019)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au corps européen de garde-frontières et de garde-côtes et abrogeant l’action commune 98/700/JAI du Conseil, le règlement (UE) nº 1052/2013 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (UE) 2016/1624 du Parlement européen et du Conseil
[COM(2018)0631 - C8-0150/2019 - 2018/0330B(COD)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
64 pointÉtat des lieux de la lutte de l'Union européenne contre le blanchiment de capitaux à la lumière des Luanda Leaks
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2020/2562(RSP)]
35 pointSituation humanitaire des réfugiés aux frontières extérieures de l'Union
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2020/2523(RSP)]
49 pointUn meilleur internet pour les enfants
Déclaration de la Commission
[2020/2547(RSP)]
72 pointCoronavirus: garantir les droits fondamentaux et une réponse coordonnée en Europe
Déclaration de la Commission
[2020/2565(RSP)]
09:00 - 11:50   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)15'
Commission (y compris les réponses)15'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)5'
Députés89'
PPE21'30S&D17'30Renew12'ID10'Verts/ALE9'ECR8'30GUE/NGL6'NI5'
15:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Intervenant dans un débat d'actualité4'
Conseil (y compris les réponses)30'
Commission (y compris les réponses)60'
Rapporteurs6'
Auteur (commission)5'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (7x5') 35'
Députés210'
PPE54'S&D43'Renew28'30ID23'Verts/ALE20'30ECR19'GUE/NGL13'NI9'30
12item on the agendapointConclusion de l’accord de libre-échange entre l’Union européenne et le Viêt Nam (résolution)
Geert Bourgeois (A9-0017/2020
  -AmendementsMercredi 5 février 2020, 13:00
24item on the agendapointAccord de protection des investissements entre l’Union européenne et le Viêt Nam (résolution)
Geert Bourgeois (A9-0014/2020
  -AmendementsMercredi 5 février 2020, 13:00
66item on the agendapointObjection en vertu de l'article 111 du règlement intérieur: liste des projets d'intérêt commun de l'Union
  -AmendementsVendredi 7 février 2020, 12:00
48item on the agendapointObjection en vertu de l'article 112 du règlement intérieur: le plomb et ses composés
  -AmendementsVendredi 7 février 2020, 12:00
18item on the agendapointUne stratégie européenne pour mettre fin aux mutilations génitales féminines dans le monde
  -Propositions de résolutionMercredi 5 février 2020, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeLundi 10 février 2020, 20:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 10 février 2020, 21:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 11 février 2020, 16:00
45item on the agendapointProcessus de prise de décision automatisés: assurer la protection des consommateurs et la libre circulation des biens et des services
(O-000008/2020 - B9-0007/20) 
  -Proposition de résolutionVendredi 7 février 2020, 12:00
  -Amendements à la proposition de résolutionLundi 10 février 2020, 20:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 11 février 2020, 16:00
60item on the agendapointProposition de mandat pour la négociation d'un nouveau partenariat avec le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
  -Proposition de résolutionVendredi 7 février 2020, 12:00
  -Amendements à la proposition de résolutionLundi 10 février 2020, 20:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 11 février 2020, 16:00
11item on the agendapointBanque centrale européenne - rapport annuel 2018
Costas Mavrides (A9-0016/2020
  -AmendementsMercredi 5 février 2020, 13:00
16item on the agendapointLe trafic d’animaux de compagnie dans l’Union européenne
(O-000010/2020 - B9-0003/2020) (O-000011/2020 - B9-0004/2020) 
  -Proposition de résolutionMercredi 5 février 2020, 13:00
  -Amendements à la proposition de résolutionLundi 10 février 2020, 20:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 11 février 2020, 16:00
26item on the agendapointLes priorités de l’UE pour la 64e session de la Commission de la condition de la femme des Nations unies
(O-000006/2020 - B9-0005/2020) 
  -Proposition de résolutionMercredi 5 février 2020, 13:00
  -Amendements à la proposition de résolutionVendredi 7 février 2020, 12:00
25item on the agendapointSystème «Faux documents et documents authentiques en ligne» (FADO)
Roberta Metsola (A9-0022/2019
  -Amendements; rejetMercredi 5 février 2020, 13:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mercrediLundi 10 février 2020, 20:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 11 février 2020, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 144 du règlement)Mercredi 12 février 2020, 19:00
Dernière mise à jour: 12 février 2020Avis juridique - Politique de confidentialité