Ordre du jour
Bruxelles
Mercredi 8 juillet 2020 - Vendredi 10 juillet 2020 228k
Jeudi 9 juillet 2020174kVersion: Mercredi 8 juillet 2020, 14:26
 Points à l'ordre du jour
09:00   Annonce des résultats
09:15 - 10:30   Première heure des votes
09:15 - 11:30   Débats
14:15   Annonce des résultats
14:30 - 15:45   Deuxième heure des votes
14:30 - 16:30   Débats
18:15   Annonce des résultats
18:30 - 19:45   Troisième heure des votes
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00   Annonce des résultats      
135 pointAnnonce des résultats
09:15 - 10:30   Première heure des votes      
126 votePremière heure des votes
108 voteVotes sur les amendements
109 voteAmendements aux propositions de résolution - Situation humanitaire au Venezuela et crise des migrants et des réfugiés
82 voteAmendements aux propositions de résolution - Une politique globale de l'Union en matière de prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme - plan d'action de la Commission et autres évolutions récentes
Propositions de résolution
[2020/2686(RSP)]
09:15 - 11:30   Débats       Temps de parole
  pointJD - Déclarations du vice-président de la Commission/haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
42 -Rapport annuel 2019 sur les droits de l'homme
[2020/2688(RSP)]
93 -Stabilité et sécurité en Méditerranée et le rôle négatif de la Turquie
[2020/2706(RSP)]
94 -Situation en Biélorussie
[2020/2707(RSP)]
14:15   Annonce des résultats      
128 pointAnnonce des résultats
14:30 - 15:45   Deuxième heure des votes      
129 voteDeuxième heure des votes
65 voteVotes sur les amendements
28Délai de dépôt***IvoteInitiative citoyenne européenne: mesures temporaires concernant les délais applicables aux phases de collecte, de vérification et d’examen prévues en raison de la propagation de la COVID-19
Rapport:  Loránt Vincze
[COM(2020)0221 - C9-0142/2020 - 2020/0099(COD)]
Commission des affaires constitutionnelles
102Délai de dépôt voteLignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres
Rapport: José Gusmão (A9-0124/2020)
[COM(2020)0070 - C9-0079/2020 - 2020/0030(NLE)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
103Délai de dépôt voteProjet de budget rectificatif n° 5/2020 de l’Union européenne pour l’exercice 2020 - Maintien du soutien aux réfugiés et aux communautés d'accueil en réponse à la crise syrienne en Jordanie, au Liban et en Turquie
Rapport: Monika Hohlmeier (A9-0127/2020)
[09060/2020 - C9-0189/2020 - 2020/2092(BUD)]
Commission des budgets
100 voteAmendements aux propositions de résolution - Stratégie de santé publique de l'Union européenne après la COVID-19
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2020/2691(RSP)]
14:30 - 16:30   Débats       Temps de parole
96Délai de dépôt pointUne stratégie pour la durabilité relative aux produits chimiques
Question orale - [2020/2531(RSP)]
Un tour de table des groupes politiques
     
Maria Spyraki, Maria Arena, Frédérique Ries, Sven Giegold, Danilo Oscar Lancini, Pietro Fiocchi, Anja Hazekamp (O-000044/2020 - B9-0013/20)
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
Commission
Stratégie durable dans le domaine des produits chimiques
47 pointRenforcer le processus d'intégration des Roms en Europe au cours de la prochaine décennie
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2020/2692(RSP)]
106 pointÉtat des lieux des négociations au Conseil sur le règlement relatif à la protection du budget de l'Union en cas de défaillance généralisée de l'état de droit dans un État membre
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2020/2709(RSP)]
18:15   Annonce des résultats      
130 pointAnnonce des résultats
18:30 - 19:45   Troisième heure des votes      
131 voteTroisième heure des votes
72 voteVotes finals
24Délai de dépôt*voteModification des directives (UE) 2017/2455 et (UE) 2019/1995 en ce qui concerne les dates de transposition et d’application en raison de la crise provoquée par la pandémie de COVID-19
Rapport:  Ondřej Kovařík (A9-0122/2020)
Rapport sur la proposition de décision du Conseil modifiant les directives (UE) 2017/2455 et (UE) 2019/1995 en ce qui concerne les dates de transposition et d’application en raison de la crise provoquée par la pandémie de COVID-19
[COM(2020)0198 -  - 2020/0082(CNS)]
Commission des affaires économiques et monétaires
26Délai de dépôt voteActivités financières de la Banque européenne d’investissement - rapport annuel 2019
Rapport:  David Cormand (A9-0081/2020)
Rapport sur les activités financières de la Banque européenne d’investissement – rapport annuel 2019
[2019/2126(INI)]
Commission des budgets
9Délai de dépôt voteContrôle des activités financières de la Banque européenne d'investissement - rapport annuel 2018
Rapport:  Bas Eickhout (A9-0118/2020)
Rapport sur le contrôle des activités financières de la Banque européenne d'investissement - rapport annuel 2018
[2019/2127(INI)]
Commission du contrôle budgétaire
8Délai de dépôt voteProtection des intérêts financiers de l'Union européenne - lutte contre la fraude - rapport annuel 2018
Rapport:  Joachim Kuhs (A9-0103/2020)
Rapport sur la protection des intérêts financiers de l’Union européenne – lutte contre la fraude – rapport annuel 2018
[2019/2128(INI)]
Commission du contrôle budgétaire
97Délai de dépôt voteSituation humanitaire au Venezuela et crise des migrants et des réfugiés
Propositions de résolution
[2019/2952(RSP)]
RC-B9-0211/2020, B9-0211/2020, B9-0212/2020, B9-0213/2020, B9-0214/2020, B9-0215/2020
Débat: Mercredi 18 décembre 2019
81 voteVotes sur les amendements
78Délai de dépôt voteObjection au titre de l'article 112, paragraphes 2 et 3, du règlement intérieur: substances actives, y compris la flumioxazine
[2020/2671(RSP)]
80 voteAmendements aux propositions de résolution - Révision des orientations pour les infrastructures énergétiques transeuropéennes
Propositions de résolution
[2020/2549(RSP)]
(Débat: 10/02/2020)
101Délai de dépôt voteConclusion d'un accord, en cours de négociation, entre l’Union européenne et la Nouvelle-Zélande sur l’échange de données à caractère personnel pour lutter contre les formes graves de criminalité et le terrorisme
Rapport: Annalisa Tardino
[2020/2048(INI)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
116 voteAmendements aux propositions de résolution - Une stratégie pour la durabilité relative aux produits chimiques
09:15 - 11:30   Débats     item on the agenda
Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses)15'
Députés90'
PPE21'30S&D17'30Renew12'30ID10'Verts/ALE9'ECR8'30GUE/NGL6'NI5'
14:30 - 16:30   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)20'
Commission (y compris les réponses)25'
Auteur (commission)5'
Députés44'
PPE9'30S&D8'Renew6'ID5'Verts/ALE5'ECR4'30GUE/NGL3'30NI3'
28item on the agendapointInitiative citoyenne européenne: mesures temporaires concernant les délais applicables aux phases de collecte, de vérification et d’examen prévues en raison de la propagation de la COVID-19
Loránt Vincze
  -Amendements; rejetLundi 6 juillet 2020, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Lundi 6 juillet 2020, 19:00
102item on the agendapointLignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres
  -AmendementsVendredi 3 juillet 2020, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Lundi 6 juillet 2020, 19:00
103item on the agendapointProjet de budget rectificatif n° 5/2020 de l’Union européenne pour l’exercice 2020 - Maintien du soutien aux réfugiés et aux communautés d'accueil en réponse à la crise syrienne en Jordanie, au Liban et en Turquie
  -AmendementsVendredi 3 juillet 2020, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Lundi 6 juillet 2020, 19:00
96item on the agendapointUne stratégie pour la durabilité relative aux produits chimiques
(O-000044/2020 - B9-0013/20) 
  -Propositions de résolutionLundi 6 juillet 2020, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMardi 7 juillet 2020, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 7 juillet 2020, 14:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Mardi 7 juillet 2020, 19:00
24item on the agendapointModification des directives (UE) 2017/2455 et (UE) 2019/1995 en ce qui concerne les dates de transposition et d’application en raison de la crise provoquée par la pandémie de COVID-19
Ondřej Kovařík (A9-0122/2020
  -AmendementsVendredi 3 juillet 2020, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Lundi 6 juillet 2020, 19:00
26item on the agendapointActivités financières de la Banque européenne d’investissement - rapport annuel 2019
David Cormand (A9-0081/2020
  -AmendementsMercredi 1 juillet 2020, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Lundi 6 juillet 2020, 19:00
9item on the agendapointContrôle des activités financières de la Banque européenne d'investissement - rapport annuel 2018
Bas Eickhout (A9-0118/2020
  -AmendementsMercredi 1 juillet 2020, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Lundi 6 juillet 2020, 19:00
8item on the agendapointProtection des intérêts financiers de l'Union européenne - lutte contre la fraude - rapport annuel 2018
Joachim Kuhs (A9-0103/2020
  -AmendementsMercredi 1 juillet 2020, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Lundi 6 juillet 2020, 19:00
97item on the agendapointSituation humanitaire au Venezuela et crise des migrants et des réfugiés
  -Propositions de résolutionLundi 6 juillet 2020, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMardi 7 juillet 2020, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 7 juillet 2020, 14:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Mardi 7 juillet 2020, 19:00
78item on the agendapointObjection au titre de l'article 112, paragraphes 2 et 3, du règlement intérieur: substances actives, y compris la flumioxazine
  -AmendementsMercredi 1 juillet 2020, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Lundi 6 juillet 2020, 19:00
101item on the agendapointConclusion d'un accord, en cours de négociation, entre l’Union européenne et la Nouvelle-Zélande sur l’échange de données à caractère personnel pour lutter contre les formes graves de criminalité et le terrorisme
  -AmendementsLundi 6 juillet 2020, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Lundi 6 juillet 2020, 19:00
Dernière mise à jour: 8 juillet 2020Avis juridique - Politique de confidentialité