Ordre du jour
Bruxelles
Lundi 14 septembre 2020 - Jeudi 17 septembre 2020 239k
Lundi 14 septembre 2020173kVersion: Jeudi 17 septembre 2020, 10:12
 Points à l'ordre du jour
17:00   Reprise de la session et ordre des travaux
17:30 - 22:30   Débats
19:15 - 20:30   Heure des votes
 Temps de parole
 Délais de dépôt

17:00   Reprise de la session et ordre des travaux      
1  pointReprise de la session et ordre des travaux
17:30 - 22:30   Débats       Temps de parole
  pointDiscussion commune - Pologne
62Délai de dépôt -Constatation d’un risque clair de violation grave, par la République de Pologne, de l’état de droit
Rapport:  Juan Fernando López Aguilar (A9-0138/2020)
Rapport intérimaire sur la proposition de décision du Conseil relative à la constatation d’un risque clair de violation grave, par la République de Pologne, de l’état de droit

[2017/0360R(NLE)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
74 -Zones sans LGBTI en Pologne dans le cadre de l’affaire Rete Lenford
Question orale
 - [2020/2778(RSP)]
     
 Marc Angel, Maria Walsh, Fabio Massimo Castaldo, Terry Reintke, Malin Björk, Kira Marie Peter-Hansen, Pernille Weiss, Billy Kelleher, Isabel Carvalhais, Pernando Barrena Arza, Sophia in 't Veld, Marianne Vind, Sirpa Pietikäinen, Dietmar Köster, Monika Vana, Daniel Freund, Frédérique Ries, Francisco Guerreiro, Nathalie Loiseau, Frances Fitzgerald, Birgit Sippel, Robert Biedroń, Dimitrios Papadimoulis, Vera Tax, Evelyne Gebhardt, Arba Kokalari, Petra De Sutter, Grace O'Sullivan, Gwendoline Delbos-Corfield, Radka Maxová, Heidi Hautala, Evelyn Regner, Rosa D'Amato, Aurore Lalucq, Hilde Vautmans, Pierre Karleskind, Evin Incir, Pina Picierno, Antoni Comín i Oliveres, Johan Danielsson, Magdalena Adamowicz, Diana Riba i Giner, Sandro Gozi, Brando Benifei, Mónica Silvana González, Ernest Urtasun, Kim Van Sparrentak, Alice Kuhnke, Rasmus Andresen, Marie Toussaint, Milan Brglez, Karen Melchior, Chrysoula Zacharopoulou, Eleonora Evi, Sylwia Spurek, Manuel Bompard, Isabel Santos, Jeroen Lenaers, Delara Burkhardt (O-000042/2020 - B9-0017/20)
Commission
Zones sans LGBTI en Pologne dans le cadre de l’affaire Rete Lenford
50Délai de dépôt pointApproche stratégique concernant les produits pharmaceutiques dans l’environnement
Questions orales - [2019/2816(RSP)]
     
Cristian-Silviu Buşoi, Günther Sidl, Jan Huitema, Michèle Rivasi, Simona Baldassarre, Joanna Kopcińska, Kateřina Konečná (O-000040/2020 - B9-0015/20)
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
Conseil
Approche stratégique concernant les produits pharmaceutiques dans l’environnement
     
Cristian-Silviu Buşoi, Günther Sidl, Jan Huitema, Michèle Rivasi, Simona Baldassarre, Joanna Kopcińska, Kateřina Konečná (O-000041/2020 - B9-0016/20)
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
Commission
Approche stratégique concernant les produits pharmaceutiques dans l’environnement
49Délai de dépôt*pointProposition de décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne
Rapport:  José Manuel Fernandes, Valerie Hayer (A9-0146/2020)
Rapport sur le projet de décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne
[10025/2020 - C9-0215/2020 - 2018/0135(CNS)]
Commission des budgets
29Délai de dépôt***IpointModification de la décision nº 1313/2013/UE relative au mécanisme de protection civile de l’Union
Rapport:  Nikos Androulakis (A9-0148/2020)
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision nº 1313/2013/UE relative au mécanisme de protection civile de l’Union
[COM(2020)0220 - C9-0160/2020 - 2020/0097(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
35Délai de dépôt***IpointSystème mondial de collecte des données relatives à la consommation de fuel-oil des navires
Rapport:  Jutta Paulus (A9-0144/2020)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2015/757 afin de tenir dûment compte du système mondial de collecte des données relatives à la consommation de fuel-oil des navires
[COM(2019)0038 - C8-0043/2019 - 2019/0017(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
16Délai de dépôt pointExportations d'armements: mise en œuvre de la position commune 2008/944/PESC
Rapport:  Hannah Neumann (A9-0137/2020)
Rapport sur les exportations d’armements: mise en œuvre de la position commune 2008/944/PESC
[2020/2003(INI)]
Commission des affaires étrangères
23Délai de dépôt pointMise en œuvre de l’accord d’association de l'Union européenne avec la Géorgie
Rapport:  Sven Mikser (A9-0136/2020)
Rapport sur la mise en œuvre de l’accord d’association de l’Union européenne avec la Géorgie
[2019/2200(INI)]
Commission des affaires étrangères
19:15 - 20:30   Heure des votes      
79 voteRemarque: les votes seront répartis sur les différentes heures des votes en fonction du nombre d'amendements
130 voteVotes au scrutin secret
129 voteNomination du président du comité de surveillance des contreparties centrales
Rapport:  Irene Tinagli (A9-0152/2020)
Rapport sur la proposition de nomination du président du comité de surveillance des contreparties centrales de l’Autorité européenne des marchés financiers
[N9-0041/2020 - C9-0276/2020 - 2020/0906(NLE)]
Commission des affaires économiques et monétaires
128 voteNomination d'un membre indépendant du comité de surveillance des contreparties centrales
Rapport:  Irene Tinagli (A9-0151/2020)
Rapport sur la proposition de nomination d’un membre indépendant du comité de surveillance des contreparties centrales de l’Autorité européenne des marchés financiers
[N9-0042/2020 - C9-0277/2020 - 2020/0907(NLE)]
Commission des affaires économiques et monétaires
127 voteNomination d'un membre indépendant du comité de surveillance des contreparties centrales
Rapport:  Irene Tinagli (A9-0153/2020)
Rapport sur la proposition de nomination d’un membre indépendant du comité de surveillance des contreparties centrales de l’Autorité européenne des marchés financiers
[N9-0042/2020 - C9-0278/2020 - 2020/0908(NLE)]
Commission des affaires économiques et monétaires
67 voteVotes sur les demandes d'urgence (article 163 du règlement intérieur)
41Texte non encore adopté, délai de dépôt possible***IpointUn marché ferroviaire durable compte tenu de la pandémie de COVID-19
Demande d'urgence de la Commission
[COM(2020)0260 - C9-0186/2020 - 2020/0127(COD)]
Commission des transports et du tourisme
68Texte non encore adopté, délai de dépôt possible pointProjet de budget rectificatif n° 8: augmentation des crédits de paiement en faveur de l’instrument d’aide d’urgence pour financer la stratégie concernant les vaccins contre la COVID-19 et en faveur des retombées de l’initiative d’investissement+ en réaction au coronavirus
Demande d'urgence de la Commission
[10696/2020 - C9-0290/2020 - 2020/1997(BUD)]
Commission des budgets
87 voteVotes uniques
78*voteProposition de décision du Conseil autorisant le Portugal à appliquer un taux d’accise réduit sur certains produits alcoolisés produits dans les régions autonomes de Madère et des Açores
Rapport:  Younous Omarjee (A9-0140/2020)
Rapport sur la proposition de décision du Conseil autorisant le Portugal à appliquer un taux d’accise réduit sur certains produits alcoolisés produits dans les régions autonomes de Madère et des Açores
[COM(2020)0240 - C9-0190/2020 - 2020/0118(CNS)]
Commission du développement régional
18 voteMesures efficaces pour rendre plus écologiques les programmes Erasmus + et Europe créative ainsi que le corps européen de solidarité
Rapport:  Laurence Farreng (A9-0141/2020)
Rapport sur les mesures efficaces pour rendre plus écologiques les programmes Erasmus + et Europe créative ainsi que le corps européen de solidarité
[2019/2195(INI)]
Commission de la culture et de l'éducation
88 voteVotes sur les amendements
89 voteStanislav Polčák (ENVI A9-0143/2020) - Le rôle de l’UE dans la protection et la restauration des forêts de la planète
91 voteJavier Nart (AFET A9-0129/2020) - La coopération UE-Afrique en matière de sécurité dans la région du Sahel, l’Afrique de l’Ouest et la Corne de l’Afrique
17:30 - 22:30   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)10'
Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses)10'
Commission (y compris les réponses)30'
Rapporteur   (7x6') 42'
Rapporteur pour avis   (4x1') 4'
Auteur (commission)3'
Auteur2'
Députés120'
PPE29'30S&D23'30Renew16'30ID13'Verts/ALE12'ECR11'GUE/NGL8'NI6'30
62item on the agendapointConstatation d’un risque clair de violation grave, par la République de Pologne, de l’état de droit
Juan Fernando López Aguilar (A9-0138/2020
  -AmendementsVendredi 11 septembre 2020, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Lundi 14 septembre 2020, 19:00
50item on the agendapointApproche stratégique concernant les produits pharmaceutiques dans l’environnement
(O-000040/2020 - B9-0015/20) (O-000041/2020 - B9-0016/20) 
  -Proposition de résolutionMercredi 9 septembre 2020, 13:00
  -Amendements à la proposition de résolutionLundi 14 septembre 2020, 19:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Mardi 15 septembre 2020, 12:00
49item on the agendapointProposition de décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne
José Manuel Fernandes, Valerie Hayer (A9-0146/2020
  -AmendementsMercredi 9 septembre 2020, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Vendredi 11 septembre 2020, 12:00
29item on the agendapointModification de la décision nº 1313/2013/UE relative au mécanisme de protection civile de l’Union
Nikos Androulakis (A9-0148/2020
  -Amendements; rejetMercredi 9 septembre 2020, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Vendredi 11 septembre 2020, 12:00
35item on the agendapointSystème mondial de collecte des données relatives à la consommation de fuel-oil des navires
Jutta Paulus (A9-0144/2020
  -Amendements; rejetMercredi 9 septembre 2020, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Vendredi 11 septembre 2020, 12:00
16item on the agendapointExportations d'armements: mise en œuvre de la position commune 2008/944/PESC
Hannah Neumann (A9-0137/2020
  -AmendementsMercredi 9 septembre 2020, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Vendredi 11 septembre 2020, 12:00
23item on the agendapointMise en œuvre de l’accord d’association de l'Union européenne avec la Géorgie
Sven Mikser (A9-0136/2020
  -AmendementsMercredi 9 septembre 2020, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Vendredi 11 septembre 2020, 12:00
41item on the agendapointUn marché ferroviaire durable compte tenu de la pandémie de COVID-19
  -(éventuellement) Amendements; rejetMardi 15 septembre 2020, 13:00
  -(éventuellement) Demandes de vote "séparé" et "par division"Mardi 15 septembre 2020, 19:00
68item on the agendapointProjet de budget rectificatif n° 8: augmentation des crédits de paiement en faveur de l’instrument d’aide d’urgence pour financer la stratégie concernant les vaccins contre la COVID-19 et en faveur des retombées de l’initiative d’investissement+ en réaction au coronavirus
Monika Hohlmeier
  -(éventuellement) Amendements; rejetMardi 15 septembre 2020, 13:00
  -(éventuellement) Demandes de vote "séparé" et "par division"Mardi 15 septembre 2020, 19:00
Dernière mise à jour: 17 septembre 2020Avis juridique - Politique de confidentialité