Ordre du jour
Bruxelles
Lundi 14 septembre 2020 - Jeudi 17 septembre 2020 239k
Mercredi 16 septembre 2020161kVersion: Jeudi 17 septembre 2020, 10:12
 Points à l'ordre du jour
09:00   Annonce des résultats
09:15 - 12:30   Débat
13:00 - 14:15   Première heure des votes
16:45   Annonce des résultats
17:30 - 18:45   Deuxième heure des votes
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00   Annonce des résultats      
09:15 - 12:30   Débat       Temps de parole
37 pointÉtat de l'Union
Déclaration de la Présidente de la Commission
[2020/2696(RSP)]
13:00 - 14:15   Première heure des votes      
105 voteVotes finals
29Délai de dépôt***IvoteModification de la décision nº 1313/2013/UE relative au mécanisme de protection civile de l’Union
Rapport:  Nikos Androulakis (A9-0148/2020)
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision nº 1313/2013/UE relative au mécanisme de protection civile de l’Union
[COM(2020)0220 - C9-0160/2020 - 2020/0097(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
35Délai de dépôt***IvoteSystème mondial de collecte des données relatives à la consommation de fuel-oil des navires
Rapport:  Jutta Paulus (A9-0144/2020)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2015/757 afin de tenir dûment compte du système mondial de collecte des données relatives à la consommation de fuel-oil des navires
[COM(2019)0038 - C8-0043/2019 - 2019/0017(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
49Délai de dépôt*voteProposition de décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne
Rapport:  José Manuel Fernandes, Valerie Hayer (A9-0146/2020)
Rapport sur le projet de décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne
[10025/2020 - C9-0215/2020 - 2018/0135(CNS)]
Commission des budgets
23Délai de dépôt voteMise en œuvre de l’accord d’association de l'Union européenne avec la Géorgie
Rapport:  Sven Mikser (A9-0136/2020)
Rapport sur la mise en œuvre de l’accord d’association de l’Union européenne avec la Géorgie
[2019/2200(INI)]
Commission des affaires étrangères
106 voteVotes sur les amendements
107 voteJuan Fernando López Aguilar (LIBE A9-0138/2020) - Constatation d’un risque clair de violation grave, par la République de Pologne, de l’état de droit
108 voteProposition de résolution - Approche stratégique concernant les produits pharmaceutiques dans l’environnement
109 voteCiarán Cuffe (ITRE A9-0134/2020) - Maximisation du potentiel d’efficacité énergétique du parc immobilier de l’Union européenne
110 voteNathalie Colin-Oesterlé (ENVI A9-0142/2020) - Pénurie de médicaments – comment faire face à un problème émergent
111 voteRomeo Franz (LIBE A9-0147/2020) - Rapport sur la mise en œuvre des stratégies nationales d’intégration des Roms: lutter contre les comportements négatifs envers les personnes d’origine rom en Europe
16:45   Annonce des résultats      
17:30 - 18:45   Deuxième heure des votes      
94 voteVotes finals
60Délai de dépôt***IvoteRéception par type des véhicules à moteur (émissions en conditions de conduite réelles)
Rapport:  Esther de Lange (A9-0139/2020)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 715/2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules
[COM(2019)0208 - C9-0009/2019 - 2019/0101(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
64Délai de dépôt***IvoteFonds pour une transition juste
Rapport:  Manolis Kefalogiannis (A9-0135/2020)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le Fonds pour une transition juste
[COM(2020)0022 - C9-0007/2020 - 2020/0006(COD)]
Commission du développement régional
16Délai de dépôt voteExportations d'armements: mise en œuvre de la position commune 2008/944/PESC
Rapport:  Hannah Neumann (A9-0137/2020)
Rapport sur les exportations d’armements: mise en œuvre de la position commune 2008/944/PESC
[2020/2003(INI)]
Commission des affaires étrangères
112 voteVotes sur les amendements
113 vote(TRAN) - Règlement arrêtant des mesures pour un marché ferroviaire durable compte tenu de la pandémie de COVID-19
117 votePropositions de résolution - Préparation du Conseil européen extraordinaire, particulièrement sur le sujet de l’escalade dangereuse et du rôle de la Turquie en Méditerranée orientale
118 votePropositions de résolution - Situation en Biélorussie
119 votePropositions de résolution - Situation en Russie, empoisonnement d’Alexeï Navalny
09:15 - 12:30   Débat     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)5'
Président de la Commission40'
Députés104'
PPE25'30S&D20'30Renew14'30ID11'30Verts/ALE10'30ECR9'30GUE/NGL7'NI5'30
29item on the agendapointModification de la décision nº 1313/2013/UE relative au mécanisme de protection civile de l’Union
Nikos Androulakis (A9-0148/2020
  -Amendements; rejetMercredi 9 septembre 2020, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Vendredi 11 septembre 2020, 12:00
35item on the agendapointSystème mondial de collecte des données relatives à la consommation de fuel-oil des navires
Jutta Paulus (A9-0144/2020
  -Amendements; rejetMercredi 9 septembre 2020, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Vendredi 11 septembre 2020, 12:00
49item on the agendapointProposition de décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne
José Manuel Fernandes, Valerie Hayer (A9-0146/2020
  -AmendementsMercredi 9 septembre 2020, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Vendredi 11 septembre 2020, 12:00
23item on the agendapointMise en œuvre de l’accord d’association de l'Union européenne avec la Géorgie
Sven Mikser (A9-0136/2020
  -AmendementsMercredi 9 septembre 2020, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Vendredi 11 septembre 2020, 12:00
60item on the agendapointRéception par type des véhicules à moteur (émissions en conditions de conduite réelles)
Esther de Lange (A9-0139/2020
  -Amendements; rejetVendredi 11 septembre 2020, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Lundi 14 septembre 2020, 19:00
64item on the agendapointFonds pour une transition juste
Manolis Kefalogiannis (A9-0135/2020
  -Amendements; rejetVendredi 11 septembre 2020, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Lundi 14 septembre 2020, 19:00
16item on the agendapointExportations d'armements: mise en œuvre de la position commune 2008/944/PESC
Hannah Neumann (A9-0137/2020
  -AmendementsMercredi 9 septembre 2020, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Vendredi 11 septembre 2020, 12:00
Dernière mise à jour: 17 septembre 2020Avis juridique - Politique de confidentialité