Décision habilitant la France à conclure un accord international concernant le tunnel sous la Manche [COM(2020)0622 - C9-0211/2020 - 2020/0160(COD)] Commission des transports et du tourisme
80
***I
Production biologique: date d’application et certaines autres dates
État de droit et droits fondamentaux en Bulgarie Propositions de résolution [2020/2793(RSP)] B9-0309/2020
49
Finance numérique: risques émergents liés aux crypto-actifs - enjeux en matière de réglementation et de surveillance dans le domaine des services, institutions et marchés financiers Rapport: Ondřej Kovařík (A9-0161/2020) Rapport contenant des recommandations à la Commission concernant la finance numérique: risques émergents dans les crypto-actifs – défis liés à la réglementation et à la surveillance dans le domaine des services, institutions et marchés financiers [2020/2034(INL)] Commission des affaires économiques et monétaires
48
Poursuite de la mise en place de l’union des marchés des capitaux: améliorer l'accès au financement sur le marché des capitaux, en particulier pour les PME, et accroître la participation des investisseurs de détail Rapport: Isabel Benjumea Benjumea (A9-0155/2020) Rapport sur la poursuite de la mise en place de l’union des marchés des capitaux: améliorer l'accès au financement sur le marché des capitaux, en particulier pour les PME, et accroître la participation des investisseurs de détail [2020/2036(INI)] Commission des affaires économiques et monétaires
Auteur de chaque proposition de résolution (article 144)
1'
Députés
135'
PPE
33'30
S&D
26'30
Renew
18'30
ID
15'
Verts/ALE
13'30
ECR
12'30
GUE/NGL
8'30
NI
7'
96
Érythrée, affaire Dawit Isaak
-
Propositions de résolution (article 144 du règlement intérieur)
Lundi 5 octobre 2020, 20:00
-
Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune (article 144 du règlement intérieur)
Mercredi 7 octobre 2020, 13:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune (article 144 du règlement intérieur)
Mercredi 7 octobre 2020, 14:00
-
Demandes de vote "séparé" et "par division"
Mercredi 7 octobre 2020, 19:00
95
Loi nicaraguayenne sur les «agents de l’étranger»
-
Propositions de résolution (article 144 du règlement intérieur)
Lundi 5 octobre 2020, 20:00
-
Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune (article 144 du règlement intérieur)
Mercredi 7 octobre 2020, 13:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune (article 144 du règlement intérieur)
Mercredi 7 octobre 2020, 14:00
-
Demandes de vote "séparé" et "par division"
Mercredi 7 octobre 2020, 19:00
94
Situation des migrants éthiopiens dans les centres de détention en Arabie Saoudite
-
Propositions de résolution (article 144 du règlement intérieur)
Lundi 5 octobre 2020, 20:00
-
Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune (article 144 du règlement intérieur)
Mercredi 7 octobre 2020, 13:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune (article 144 du règlement intérieur)
Mercredi 7 octobre 2020, 14:00
-
Demandes de vote "séparé" et "par division"
Mercredi 7 octobre 2020, 19:00
78
Application des règles de sécurité et d’interopérabilité ferroviaires dans le tunnel sous la Manche
-
(éventuellement) Amendements; rejet
Mardi 6 octobre 2020, 13:00
-
(éventuellement) Demandes de vote "séparé" et "par division"
Mardi 6 octobre 2020, 18:00
79
Décision habilitant la France à conclure un accord international concernant le tunnel sous la Manche
-
(éventuellement) Amendements; rejet
Mardi 6 octobre 2020, 13:00
-
(éventuellement) Demandes de vote "séparé" et "par division"
Mardi 6 octobre 2020, 18:00
80
Production biologique: date d’application et certaines autres dates
-
(éventuellement) Amendements; rejet
Mardi 6 octobre 2020, 13:00
-
(éventuellement) Demandes de vote "séparé" et "par division"
Mardi 6 octobre 2020, 18:00
60
État de droit et droits fondamentaux en Bulgarie
-
Propositions de résolution
Mercredi 30 septembre 2020, 13:00
-
Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune
Lundi 5 octobre 2020, 19:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Lundi 5 octobre 2020, 20:00
-
Demandes de vote "séparé" et "par division"
Mardi 6 octobre 2020, 12:00
49
Finance numérique: risques émergents liés aux crypto-actifs - enjeux en matière de réglementation et de surveillance dans le domaine des services, institutions et marchés financiers Ondřej Kovařík
(A9-0161/2020)
-
Amendements
Mercredi 30 septembre 2020, 13:00
-
Demandes de vote "séparé" et "par division"
Vendredi 2 octobre 2020, 12:00
48
Poursuite de la mise en place de l’union des marchés des capitaux: améliorer l'accès au financement sur le marché des capitaux, en particulier pour les PME, et accroître la participation des investisseurs de détail Isabel Benjumea Benjumea
(A9-0155/2020)
-
Amendements du rapporteur, au moins 71 députés; propositions de résolution de remplacement