Ordre du jour
Bruxelles
Mercredi 11 novembre 2020 - Vendredi 13 novembre 2020 206k
Vendredi 13 novembre 2020152kVersion: Jeudi 12 novembre 2020, 12:07
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 10:15   Première heure des votes
12:45   Annonce des résultats
14:00 - 15:15   Deuxième heure des votes
17:30   Annonce des résultats
 Délais de dépôt

09:00 - 10:15   Première heure des votes      
68 voteVotes finaux
28Délai de dépôt***IvoteProgramme d'action de l'Union dans le domaine de la santé pour la période 2021-2027 (programme «UE pour la santé»)
Rapport:  Cristian-Silviu Buşoi (A9-0196/2020)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’établissement d’un programme d’action de l’Union dans le domaine de la santé pour la période 2021-2027 et abrogeant le règlement (UE) nº 282/2014 (Programme «UE pour la santé»)
[COM(2020)0405 - C9-0152/2020 - 2020/0102(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
25Délai de dépôt votePlan d’investissement pour une Europe durable - comment financer le pacte vert
Rapport:  Siegfried Mureşan, Paul Tang (A9-0198/2020)
Rapport sur le plan d’investissement pour une Europe durable – comment financer le pacte vert
[2020/2058(INI)]
Commission des budgets
Commission des affaires économiques et monétaires
69 voteVotes sur les amendements
80 vote(BUDG/ECON A9-0203/2020) FERNANDES, TINAGLI
Programme InvestEU
77 votePropositions de résolution - L'incidence des mesures relatives à la COVID-19 sur la démocratie, les droits fondamentaux et l'état de droit
12:45   Annonce des résultats      
14:00 - 15:15   Deuxième heure des votes      
79 voteVotes finaux
61Délai de dépôt***IvoteProgramme InvestEU
Rapport:  José Manuel Fernandes, Irene Tinagli (A9-0203/2020)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le programme InvestEU
[COM(2020)0403 - C9-0158/2020 - 2020/0108(COD)]
Commission des budgets
Commission des affaires économiques et monétaires
27Délai de dépôt votePropositions de résolution - L'incidence des mesures relatives à la COVID-19 sur la démocratie, les droits fondamentaux et l'état de droit
[2020/2790(RSP)]
B9-0343/2020
17:30   Annonce des résultats      
28item on the agendapointProgramme d'action de l'Union dans le domaine de la santé pour la période 2021-2027 (programme «UE pour la santé»)
Cristian-Silviu Buşoi (A9-0196/2020
  -Amendements; rejetMercredi 4 novembre 2020, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Vendredi 6 novembre 2020, 12:00
25item on the agendapointPlan d’investissement pour une Europe durable - comment financer le pacte vert
Siegfried Mureşan, Paul Tang (A9-0198/2020
  -Amendements du rapporteur, au moins 71 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 4 novembre 2020, 13:00
  -Propositions de résolution commune de remplacementJeudi 5 novembre 2020, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Vendredi 6 novembre 2020, 12:00
61item on the agendapointProgramme InvestEU
José Manuel Fernandes, Irene Tinagli (A9-0203/2020
  -Amendements; rejetMercredi 11 novembre 2020, 17:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Jeudi 12 novembre 2020, 12:00
27item on the agendapointL'incidence des mesures relatives à la COVID-19 sur la démocratie, les droits fondamentaux et l'état de droit
(O-000065/2020 - B9-0023/20) 
  -Propositions de résolutionMercredi 4 novembre 2020, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeLundi 9 novembre 2020, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 9 novembre 2020, 14:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Lundi 9 novembre 2020, 20:00
Dernière mise à jour: 12 novembre 2020Avis juridique - Politique de confidentialité