Ordre du jour
Bruxelles
Lundi 8 février 2021 - Jeudi 11 février 2021 232k
Lundi 8 février 2021166kVersion: Mardi 20 avril 2021, 12:36
 Points à l'ordre du jour
17:00 - 22:30   Débats
18:30 - 19:45   Heure des votes
 Temps de parole
 Délais de dépôt

17:00 - 22:30   Débats       Temps de parole
1  pointReprise de la session et ordre des travaux
27Délai de dépôt pointBanque centrale européenne - rapport annuel 2020
Rapport:  Sven Simon (A9-0002/2021)
Rapport sur le rapport annuel de la Banque centrale européenne pour 2020
[2020/2123(INI)]
Commission des affaires économiques et monétaires
En présence de Christine Lagarde, présidente de la Banque centrale européenne
19Délai de dépôt pointNouveau plan d’action en faveur de l'économie circulaire
Rapport:  Jan Huitema (A9-0008/2021)
Rapport sur le nouveau plan d’action en faveur de l’économie circulaire
[2020/2077(INI)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
29Délai de dépôt pointMise en œuvre de la directive relative à la lutte contre la traite des êtres humains
Rapport:  Juan Fernando López Aguilar, María Soraya Rodríguez Ramos (A9-0011/2021)
Rapport sur la mise en œuvre de la directive 2011/36/UE concernant la prévention de la traite des êtres humains et la lutte contre ce phénomène ainsi que la protection des victimes
[2020/2029(INI)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
Commission des droits des femmes et de l'égalité des genres
43Délai de dépôt pointStratégie européenne en matière de compétences en faveur de la compétitivité durable, de l'équité sociale et de la résilience
Question orale - [2020/2818(RSP)]
18Délai de dépôt pointRéduire les inégalités, avec une attention particulière à la pauvreté des travailleurs
Rapport:  Özlem Demirel (A9-0006/2021)
Rapport sur la réduction des inégalités, avec une attention particulière à la pauvreté des travailleurs
[2019/2188(INI)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
83Délai de dépôt pointL’incidence de la COVID-19 sur la jeunesse et le sport
Question orale - [2020/2864(RSP)]
  pointBrève présentation des rapports suivants
54Délai de dépôt -Mise en œuvre de l’article 43 de la directive relative aux procédures d'asile
Rapport:  Erik Marquardt (A9-0005/2021)
Rapport sur la mise en œuvre de l’article 43 de la directive 2013/32/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 relative à des procédures communes pour l’octroi et le retrait de la protection internationale

[2020/2047(INI)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
28Délai de dépôt -Accès du public aux documents - rapports annuels 2016 à 2018
Rapport:  Ioan-Rareş Bogdan (A9-0004/2021)
Rapport sur l’accès du public aux documents (article 122, paragraphe 7, du règlement intérieur) - rapports annuels 2016 à 2018

[2019/2198(INI)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
Article 122, paragraphe 7, du règlement intérieur
18:30 - 19:45   Heure des votes      
72 voteRemarque: les votes seront répartis sur les différentes heures des votes en fonction du nombre d'amendements
102 voteVotes au scrutin secret
133 voteImmunité
95 voteDemande de levée de l’immunité d’Álvaro Amaro
Rapport:  Stéphane Séjourné (A9-0009/2021)
Rapport sur la demande de levée de l’immunité d’Álvaro Amaro
[2019/2150(IMM)]
Commission des affaires juridiques
134 voteNomination
81 voteNomination du vice-président du conseil de surveillance de la Banque centrale européenne
Rapport:  Irene Tinagli (A9-0007/2021)
Rapport sur la proposition de la Banque centrale européenne concernant la nomination du vice-président de son conseil de surveillance
[N9-0080/2020 - C9-0425/2020 - 2020/0910(NLE)]
Commission des affaires économiques et monétaires
96 voteVote unique
55***IvoteContrôle de l'acquisition et de la détention d'armes (codification)
Rapport:  Magdalena Adamowicz (A9-0010/2021)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au contrôle de l’acquisition et de la détention d’armes (codification)
[COM(2020)0048 - C9-0017/2020 - 2020/0029(COD)]
Commission des affaires juridiques
73 voteVotes sur les demandes d'urgence (article 163 du règlement intérieur)
63Texte non encore adopté, délai de dépôt possible***IpointAllègement temporaire des règles d'utilisation des créneaux horaires dans les aéroports de la Communauté
Demande d'urgence de la Commission
[COM(2020)0818 - C9-0420/2020 - 2020/0358(COD)]
Commission des transports et du tourisme

Demande d'urgence (article 163 du règlement intérieur)
64Texte non encore adopté, délai de dépôt possible***IpointMesures temporaires relatives à la validité de certains certificats et licences (Omnibus II)
Demande d'urgence de la Commission
[COM(2021)0025 - C9-0004/2021 - 2021/0012(COD)]
Commission des transports et du tourisme

Demande d'urgence (article 163 du règlement intérieur)
103 voteDemande de vote sur les amendements au lieu de l'accord provisoire (article 59, paragraphe 3, du règlement intérieur)
131 voteEider Gardiazabal Rubial, Siegfried Mureşan, Dragoș Pîslaru (BUDG/ECON A9-0214/2020) - Établissement d’une facilité pour la reprise et la résilience
17:00 - 22:30   Débats     item on the agenda
Président de la Banque centrale européenne10'
Commission (y compris les réponses)40'
Rapporteurs   (5x6') 30'
Rapporteurs pour avis   (7x1') 7'
Auteurs (commissions)   (2x5') 10'
Rapporteurs (article 160 du règlement intérieur)   (2x4') 8'
Députés120'
PPE29'30S&D23'30Renew16'30ID13'Verts/ALE13'ECR11'The Left8'NI6'
27item on the agendapointBanque centrale européenne - rapport annuel 2020
Sven Simon (A9-0002/2021
  -AmendementsMercredi 3 février 2021, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Vendredi 5 février 2021, 12:00
19item on the agendapointNouveau plan d’action en faveur de l'économie circulaire
Jan Huitema (A9-0008/2021
  -Amendements du rapporteur, au moins 71 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 3 février 2021, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Vendredi 5 février 2021, 12:00
29item on the agendapointMise en œuvre de la directive relative à la lutte contre la traite des êtres humains
Juan Fernando López Aguilar, María Soraya Rodríguez Ramos (A9-0011/2021
  -AmendementsMercredi 3 février 2021, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Vendredi 5 février 2021, 12:00
43item on the agendapointStratégie européenne en matière de compétences en faveur de la compétitivité durable, de l'équité sociale et de la résilience
  -Propositions de résolutionMercredi 3 février 2021, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolutionLundi 8 février 2021, 19:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Mardi 9 février 2021, 16:00
18item on the agendapointRéduire les inégalités, avec une attention particulière à la pauvreté des travailleurs
Özlem Demirel (A9-0006/2021
  -Amendements du rapporteur, au moins 71 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 3 février 2021, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Vendredi 5 février 2021, 12:00
83item on the agendapointL’incidence de la COVID-19 sur la jeunesse et le sport
  -Propositions de résolutionJeudi 4 février 2021, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolutionLundi 8 février 2021, 12:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Lundi 8 février 2021, 19:00
54item on the agendapointMise en œuvre de l’article 43 de la directive relative aux procédures d'asile
Erik Marquardt (A9-0005/2021
  -AmendementsMercredi 3 février 2021, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Vendredi 5 février 2021, 12:00
28item on the agendapointAccès du public aux documents - rapports annuels 2016 à 2018
Ioan-Rareş Bogdan (A9-0004/2021
  -AmendementsMercredi 3 février 2021, 13:00
  -Demandes de vote "séparé" et "par division"Vendredi 5 février 2021, 12:00
63item on the agendapointAllègement temporaire des règles d'utilisation des créneaux horaires dans les aéroports de la Communauté
  -(éventuellement) Amendements; rejetMardi 9 février 2021, 12:00
  -(éventuellement) Demandes de vote "séparé" et "par division"Mardi 9 février 2021, 19:00
64item on the agendapointMesures temporaires relatives à la validité de certains certificats et licences (Omnibus II)
  -(éventuellement) Amendements; rejetMardi 9 février 2021, 12:00
  -(éventuellement) Demandes de vote "séparé" et "par division"Mardi 9 février 2021, 19:00
Dernière mise à jour: 20 avril 2021Avis juridique - Politique de confidentialité