Cérémonie à l'occasion du 25e anniversaire de l’accord du Vendredi saint
23
Conclusions du Conseil européen des 23 et 24 mars 2023 Déclarations du Conseil européen et de la Commission [2023/2580(RSP)]
Discussion commune - Gaz fluorés et substances appauvrissant la couche d’ozone
15
***I
-
Règlement sur les gaz fluorés Rapport: Bas Eickhout (A9-0048/2023) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux gaz à effet de serre fluorés, modifiant la directive (UE) 2019/1937 et abrogeant le règlement (UE) nº 517/2014 [COM(2022)0150 - C9-0142/2022 - 2022/0099(COD)] Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
19
***I
-
Substances appauvrissant la couche d’ozone Rapport: Jessica Polfjärd (A9-0050/2023) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone et abrogeant le règlement (CE) nº 1005/2009 [COM(2022)0151 - C9-0143/2022 - 2022/0100(COD)] Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
5
***I
Règlement sur la sécurité générale des produits Rapport: Dita Charanzová (A9-0191/2022) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la sécurité générale des produits, modifiant le règlement (UE) nº 1025/2012 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 87/357/CEE du Conseil et la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil [COM(2021)0346 - C9-0245/2021 - 2021/0170(COD)] Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
33
Les droits des enfants des familles arc-en-ciel et homoparentales, en particulier en Italie Déclaration de la Commission [2023/2629(RSP)]
2
Interventions d’une minute (article 172 du règlement intérieur)
15:00 - 21:00 Débats
Conseil européen (y compris les réponses)
15'
Commission (y compris les réponses)
40'
Rapporteurs
(3x6')
18'
Rapporteurs pour avis
(2x1')
2'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)
(4x5')
20'
Députés
105'
PPE
24'
S&D
20'
Renew
15'
Verts/ALE
11'
ECR
10'
ID
10'
The Left
7'
NI
8'
15
Règlement sur les gaz fluorés Bas Eickhout
(A9-0048/2023)
-
Amendements; rejet
Mercredi 22 mars 2023, 13:00
5
Règlement sur la sécurité générale des produits Dita Charanzová
(A9-0191/2022)
-
Amendements; rejet
Mercredi 22 mars 2023, 13:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal