Ordre du jour
Strasbourg
Lundi 20 novembre 2023 - Jeudi 23 novembre 2023 245k
Jeudi 23 novembre 2023165kVersion: Vendredi 24 novembre 2023, 11:49
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:50   Débats
12:00 - 14:00   VOTES
15:00 - 16:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:50   Débats       Temps de parole
111 pointJournée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes
Déclaration de la Commission
[2023/2990(RSP)]
  pointDiscussion commune - Coopération judiciaire
29Délai de dépôt***I-Numérisation de la coopération judiciaire dans les affaires transfrontières
Rapport:  Emil Radev, Marina Kaljurand (A9-0062/2023)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la numérisation de la coopération judiciaire et de l’accès à la justice dans les affaires transfrontières civiles, commerciales et pénales, et modifiant certains actes dans le domaine de la coopération judiciaire

[COM(2021)0759 - C9-0451/2021 - 2021/0394(COD)]
Commission des affaires juridiques
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
35Délai de dépôt***I-Numérisation de la coopération judiciaire (modification de certaines directives et décisions-cadres)
Rapport:  Emil Radev, Marina Kaljurand (A9-0063/2023)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/8/CE du Conseil, les décisions-cadres 2002/465/JAI, 2002/584/JAI, 2003/577/JAI, 2005/214/JAI, 2006/783/JAI, 2008/909/JAI, 2008/947/JAI, 2009/829/JAI et 2009/948/JAI du Conseil et la directive 2014/41/UE du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concerne la numérisation de la coopération judiciaire

[COM(2021)0760 - C9-0450/2021 - 2021/0395(COD)]
Commission des affaires juridiques
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
12:00 - 14:00   VOTES      
26***IvoteNormes applicables aux organismes chargés de l’égalité dans le domaine de l’égalité de traitement et de l’égalité des chances entre les femmes et les hommes en matière d’emploi et de travail, et suppression de l’article 20 de la directive 2006/54/CE et de l’article 11 de la directive 2010/41/UE
Rapport:  Sirpa Pietikäinen, Marc Angel (A9-0354/2023)

[COM(2022)0688 - C9-0409/2022 - 2022/0400(COD)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
Commission des droits des femmes et de l'égalité des genres

Décision de la commission d'engager des négociations
100Délai de dépôt voteDernières attaques contre les femmes et les défenseurs des droits des femmes et détention arbitraire de citoyens européens en Iran
Propositions de résolution
[2023/2979(RSP)]
B9-0477/2023, RC-B9-0478/2023, B9-0478/2023, B9-0479/2023, B9-0480/2023, B9-0481/2023, B9-0482/2023
101Délai de dépôt voteLa séquestration illégale du président Mohamed Bazoum au Niger
Propositions de résolution
[2023/2980(RSP)]
B9-0465/2023, RC-B9-0466/2023, B9-0466/2023, B9-0470/2023, B9-0471/2023, B9-0472/2023, B9-0473/2023
102Délai de dépôt voteLe meurtre de Tamaz Ginturi, citoyen géorgien, par les forces d'occupation russes en Géorgie
Propositions de résolution
[2023/2981(RSP)]
RC-B9-0468/2023, B9-0468/2023, B9-0469/2023, B9-0474/2023, B9-0475/2023, B9-0476/2023
29Délai de dépôt***IvoteNumérisation de la coopération judiciaire dans les affaires transfrontières
Rapport:  Emil Radev, Marina Kaljurand (A9-0062/2023)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la numérisation de la coopération judiciaire et de l’accès à la justice dans les affaires transfrontières civiles, commerciales et pénales, et modifiant certains actes dans le domaine de la coopération judiciaire
[COM(2021)0759 - C9-0451/2021 - 2021/0394(COD)]
Commission des affaires juridiques
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
35Délai de dépôt***IvoteNumérisation de la coopération judiciaire (modification de certaines directives et décisions-cadres)
Rapport:  Emil Radev, Marina Kaljurand (A9-0063/2023)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/8/CE du Conseil, les décisions-cadres 2002/465/JAI, 2002/584/JAI, 2003/577/JAI, 2005/214/JAI, 2006/783/JAI, 2008/909/JAI, 2008/947/JAI, 2009/829/JAI et 2009/948/JAI du Conseil et la directive 2014/41/UE du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concerne la numérisation de la coopération judiciaire
[COM(2021)0760 - C9-0450/2021 - 2021/0395(COD)]
Commission des affaires juridiques
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
95 voteDélibérations de la commission des pétitions en 2022
Rapport:  Alex Agius Saliba (A9-0333/2023)
Rapport sur le résultat des délibérations de la commission des pétitions au cours de l’année 2022
[2023/2047(INI)]
Commission des pétitions
56 voteBoussole stratégique et capacités de défense spatiales de l’Union
Rapport:  Arnaud Danjean (A9-0334/2023)
Rapport sur la boussole stratégique et les capacités de défense spatiales de l’Union
[2022/2078(INI)]
Commission des affaires étrangères
59 voteMise en œuvre de l’accord de commerce et de coopération UE-Royaume-Uni
Rapport:  Seán Kelly, Andreas Schieder (A9-0331/2023)
Rapport sur la mise en œuvre de l’accord de commerce et de coopération UE-Royaume-Uni
[2022/2188(INI)]
Commission des affaires étrangères
Commission du commerce international
70Délai de dépôt voteStratégie d'aide humanitaire innovante: coup de projecteur sur les crises actuelles et oubliées
Rapport:  Carlos Zorrinho (A9-0321/2023)
Rapport intitulé "Comment élaborer une stratégie innovante d’aide au développement: coup de projecteur sur les crises actuelles et oubliées"
[2023/2000(INI)]
Commission du développement
28Délai de dépôt voteCréation d'emplois - transition juste et investissements d'impact
Rapport:  Sara Matthieu (A9-0342/2023)
Rapport sur le thème: Création d'emplois - transition juste et investissements d'impact
[2022/2170(INI)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
41Délai de dépôt voteExploiter les talents dans les régions d’Europe
Rapport:  Cristina Maestre Martín De Almagro (A9-0325/2023)
Rapport intitulé "Exploiter les talents dans les régions d’Europe"
[2023/2044(INI)]
Commission du développement régional
109Délai de dépôt voteAbsence de suites législatives données par la Commission à la résolution sur l'utilisation de Pegasus
Propositions de résolution
[2023/2988(RSP)]
B9-0464/2023, B9-0467/2023
21Délai de dépôt votePropositions de résolution - Révision de l’initiative européenne sur les pollinisateurs — Un nouveau pacte en faveur des pollinisateurs
[2023/2720(RSP)]
B9-0463/2023
91 voteAdéquation, subsidiarité et proportionnalité de la réglementation de l’Union - rapport «Mieux légiférer» couvrant les années 2020, 2021 et 2022
Rapport:  Catharina Rinzema (A9-0310/2023)
Rapport sur le thème: Adéquation, subsidiarité et proportionnalité de la réglementation de l’Union - rapport «Mieux légiférer» couvrant les années 2020, 2021 et 2022
[2023/2079(INI)]
Commission des affaires juridiques
92Délai de dépôt voteSuivi de l'application du droit de l'Union européenne en 2020, 2021 et 2022
Rapport:  Catharina Rinzema (A9-0328/2023)
Rapport sur le suivi de l'application du droit de l'Union européenne en 2020, 2021 et 2022
[2023/2080(INI)]
Commission des affaires juridiques
15:00 - 16:00   Débats       Temps de parole
58Délai de dépôt pointJeunes chercheurs
Question orale - [2023/2884(RSP)]
Le vote aura lieu lors de la période de session de décembre.
     
Cristian-Silviu Buşoi (O-000052/2023 - B9-0034/23)
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
Commission
Jeunes chercheurs
15 pointExplications de votes
09:00 - 11:50   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)15'
Rapporteurs   (2x6') 12'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (2x5') 10'
Députés105'
PPE24'30S&D20'Renew15'Verts/ALE11'ECR10'30ID9'30The Left6'30NI8'
15:00 - 16:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)5'
Auteur (commission)5'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)5'
Députés21'
PPE3'30S&D3'Renew2'30Verts/ALE2'30ECR2'30ID2'30The Left2'30NI2'30
29item on the agendapointNumérisation de la coopération judiciaire dans les affaires transfrontières
Emil Radev, Marina Kaljurand (A9-0062/2023
  -Amendements; rejetMercredi 15 novembre 2023, 13:00
35item on the agendapointNumérisation de la coopération judiciaire (modification de certaines directives et décisions-cadres)
Emil Radev, Marina Kaljurand (A9-0063/2023
  -Amendements; rejetMercredi 15 novembre 2023, 13:00
100item on the agendapointDernières attaques contre les femmes et les défenseurs des droits des femmes et détention arbitraire de citoyens européens en Iran
  -Propositions de résolution (article 144 du règlement intérieur)Lundi 20 novembre 2023, 20:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune (article 144 du règlement intérieur)Mercredi 22 novembre 2023, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution commune (article 144 du règlement intérieur)Mercredi 22 novembre 2023, 14:00
101item on the agendapointLa séquestration illégale du président Mohamed Bazoum au Niger
  -Propositions de résolution (article 144 du règlement intérieur)Lundi 20 novembre 2023, 20:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune (article 144 du règlement intérieur)Mercredi 22 novembre 2023, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution commune (article 144 du règlement intérieur)Mercredi 22 novembre 2023, 14:00
102item on the agendapointLe meurtre de Tamaz Ginturi, citoyen géorgien, par les forces d'occupation russes en Géorgie
  -Propositions de résolution (article 144 du règlement intérieur)Lundi 20 novembre 2023, 20:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune (article 144 du règlement intérieur)Mercredi 22 novembre 2023, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution commune (article 144 du règlement intérieur)Mercredi 22 novembre 2023, 14:00
70item on the agendapointStratégie d'aide humanitaire innovante: coup de projecteur sur les crises actuelles et oubliées
Carlos Zorrinho (A9-0321/2023
  -Amendements du rapporteur, au moins 71 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 15 novembre 2023, 13:00
28item on the agendapointCréation d'emplois - transition juste et investissements d'impact
Sara Matthieu (A9-0342/2023
  -Amendements du rapporteur, au moins 71 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 15 novembre 2023, 13:00
41item on the agendapointExploiter les talents dans les régions d’Europe
Cristina Maestre Martín De Almagro (A9-0325/2023
  -Amendements du rapporteur, au moins 71 députés; propositions de résolution de remplacementMercredi 15 novembre 2023, 13:00
109item on the agendapointAbsence de suites législatives données par la Commission à la résolution sur l'utilisation de Pegasus
  -Proposition de résolutionLundi 20 novembre 2023, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMercredi 22 novembre 2023, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMercredi 22 novembre 2023, 14:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 22 novembre 2023, 19:00
21item on the agendapointRévision de l’initiative européenne sur les pollinisateurs — Un nouveau pacte en faveur des pollinisateurs
(O-000050/2023 - B9-0032/23) (O-000051/2023 - B9-0033/23) 
  -Proposition de résolutionLundi 20 novembre 2023, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMercredi 22 novembre 2023, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMercredi 22 novembre 2023, 14:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 22 novembre 2023, 19:00
92item on the agendapointSuivi de l'application du droit de l'Union européenne en 2020, 2021 et 2022
Catharina Rinzema (A9-0328/2023
  -AmendementsLundi 20 novembre 2023, 19:00
58item on the agendapointJeunes chercheurs
(O-000052/2023 - B9-0034/23) 
  -Proposition de résolutionMercredi 6 décembre 2023, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeLundi 11 décembre 2023, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 11 décembre 2023, 20:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 17 novembre 2023, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 20 novembre 2023, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 21 novembre 2023, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 144 du règlement intérieur)Mercredi 22 novembre 2023, 19:00
Dernière mise à jour: 24 novembre 2023Avis juridique - Politique de confidentialité