Le triclosan est une substance qui présente des propriétés antimicrobiennes et qui est utilisé dans divers secteurs et soumis à des réglementations différentes au sein de l'UE.
Le triclosan a été évalué récemment dans le but de l'utiliser en tant que substance active dans les produits biocides à des fins d'hygiène (par exemple, désinfectants mains)(1). Il a fait l'objet d'un avis négatif de la part de l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA)(2) en raison de risques inacceptables pour l'environnement. Aussi la Commission a-t-elle adopté la décision 2016/110/UE(3), dans le but de ne pas approuver cette substance aux fins d'une telle utilisation. La mise à disposition et l'utilisation sur le marché de l'UE de produits biocides contenant du triclosan seront interdites au début de l'année 2017.
La Commission a restreint son utilisation comme agent conservateur dans les produits cosmétiques, à la suite d'une évaluation des risques(4) réalisée par le comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC) concernant l'innocuité du triclosan dans les produits cosmétiques. Le règlement (UE) no 358/2014 de la Commission du 9 avril 2014(5) autorise le triclosan comme agent conservateur pour les concentrations suivantes:
a)
dentifrices; savons pour les mains; savons pour le corps/gels de douche; déodorants (autres que sous forme de spray); poudres pour le visage et fonds de teint; produits pour les ongles destinés au nettoyage des ongles des mains et des pieds avant l'application de préparations pour ongles artificiels — à une concentration maximale de 0,3 %;
b)
bains de bouche — à une concentration maximale de 0,2 %.
Enfin, le triclosan a fait l'objet de l'évaluation des substances REACH(6), les Pays-Bas agissant en qualité d'État membre d'évaluation, en coopération avec le Danemark. La décision de demander des informations complémentaires sur la substance a fait l'objet d'un recours(7). Le recours est en cours d'examen par la chambre de recours de l'ECHA, qui a mené une audition le 9 juin 2016. Une décision est attendue pour l'automne 2016.