Précédent 
 Suivant 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Mardi 6 mai 2025 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Demandes de décision d'urgence (article 170 du règlement)
 3.Une réponse unifiée de l'Union aux mesures commerciales injustifiées des États-Unis et les débouchés commerciaux à l'échelle mondiale pour l'Union (débat)
 4.Normes de performance en matière d’émissions de CO2 pour les voitures particulières neuves et les véhicules utilitaires légers neufs pour les années 2025 à 2027 (débat)
 5.Reprise de la séance
 6.Heure des votes
  
6.1.Normes de performance en matière d'émissions de CO2 pour les voitures particulières neuves et pour les véhicules utilitaires légers neufs pour les années 2025 à 2027 ***I (vote)
  
6.2.Le statut de protection du loup (Canis lupus) ***I (vote)
  
6.3.Modifications du règlement sur les exigences de fonds propres en ce qui concerne les opérations de financement sur titres conformément au ratio de financement stable net ***I (vote)
  
6.4.Demande de levée de l’immunité de Petr Bystron (vote)
  
6.5.Demande de levée de l’immunité de Petras Gražulis (vote)
  
6.6.Demande de levée de l'immunité de Grzegorz Braun (vote)
  
6.7.Instrument pour le développement et la croissance des régions frontalières (BRIDGEforEU) ***II (vote)
  
6.8.Modification du règlement (UE) 2016/1011 en ce qui concerne le champ d'application des règles applicables aux indices de référence, l'utilisation dans l'Union d'indices de référence fournis par un administrateur situé dans un pays tiers et certaines obligations d'information ***II (vote)
  
6.9.Statistiques européennes du marché du travail concernant les entreprises ***II (vote)
  
6.10.Amendements au règlement sanitaire international figurant à l’annexe de la résolution WHA77.17 et adoptés le 1er juin 2024 *** (vote)
  
6.11.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation en faveur des travailleurs licenciés: demande EGF/2024/003 BE/Van Hool - Belgique (vote)
  
6.12.Protection des intérêts financiers de l’Union européenne – lutte contre la fraude – rapport annuel 2023 (vote)
  
6.13.Contrôle des activités financières de la Banque européenne d’investissement – rapport annuel 2023 (vote)
 7.Reprise de la séance
 8.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 9.Un budget à long terme rénové pour l’Union dans un monde en mutation (débat)
 10.Décharge 2023 (discussion commune)
 11.Protection du droit du Groenland à déterminer son avenir et à préserver l'ordre international fondé sur des règles (débat)
 12.Évaluation urgente de l'applicabilité de l'accord de dialogue politique et de coopération avec Cuba (débat)
 13.Stratégie européenne de résilience pour l’eau (débat)
 14.Rapports 2023 et 2024 sur la Turquie (débat)
 15.Souhaits de bienvenue
 16.Rapports 2023 et 2024 sur la Serbie (débat)
 17.Rapports 2023 et 2024 sur le Kosovo (débat)
 18.Explications de vote
  
18.1.Explications de vote par écrit
 19.Ordre du jour de la prochaine séance
 20.Approbation du procès-verbal de la présente séance
 21.Levée de la séance
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (193 kb) Liste de présence (66 kb) Résultats des votes (41 kb) Résultat des votes par appel nominal (630 kb) 
 
Procès-verbal (193 kb) Liste de présence (66 kb) Résultats des votes (41 kb) Résultat des votes par appel nominal (630 kb) 
 
Procès-verbal (82 kb) Liste de présence (14 kb) Résultats des votes (27 kb) Résultat des votes par appel nominal (35 kb) 
 
Procès-verbal (283 kb) Liste de présence (82 kb) Résultats des votes (99 kb) Résultat des votes par appel nominal (188 kb) 
Dernière mise à jour: 23 septembre 2025Avis juridique - Politique de confidentialité