Procès-verbal - Sommaire - Jeudi 5 juin 2003

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Procès-verbal

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Textes adoptés

Compte rendu in extenso

Procès-verbal

Jeudi 5 juin 2003 - Strasbourg

		1.	Ouverture de la séance
		2.	Demande de levée d'immunité parlementaire
		3.	Composition des commissions et des délégations
		4.	Communication des positions communes du Conseil
		5.	Dépôt de documents
		6.	Cancer du sein (débat)
		7.	Produits d'origine animale destinés à la consommation humaine: contrôles officiels ***I (débat)
		8.	Ordre du jour
		9.	Ordre du jour de la séance du 18 juin
		10.	Substances appauvrissant la couche d'ozone ***I (article 110 bis du règlement) (vote)
		11.	Participation financière des salariés (article 110 bis du règlement) (vote)
		12.	Produits d'origine animale destinés à la consommation humaine: contrôles officiels ***I (vote)
		13.	Arômes de fumée alimentaires ***I (vote)
		14.	Régimes de soutien * (vote)
		15.	Soutien au développement rural par le FEOGA * (vote)
		16.	OCM des céréales * (vote)
		17.	OCM des fourrages séchés * (vote)
		18.	OCM du riz * (vote)
		19.	Lait et produits laitiers (prélèvement) * (vote)
		20.	Lait et produits laitiers (OCM) * (vote)
		21.	Multifonctionnalité agraire et réforme de la PAC (vote)
		22.	Réunion de la Troïka et des pays participant au Pacte de stabilité pour l'Europe du Sud-Est (vote)
		23.	Demande d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne (vote)
		24.	Elections au Nigéria (vote)
		25.	Emploi et affaires sociales: méthode ouverte de coordination et perspectives du futur (vote)
		26.	Méthode ouverte de coordination (vote)
		27.	Femmes et sport (vote)
		28.	Cancer du sein (vote)
		29.	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
		30.	Infractions au droit communautaire (Relations avec le plaignant) (débat)
		31.	Situation en Indonésie, notamment dans la province de Aceh (débat)
		32.	Birmanie (débat)
		33.	Zimbabwe (débat)
		34.	Situation en Indonésie, notamment dans la province de Aceh (vote)
		35.	Birmanie (vote)
		36.	Zimbabwe (vote)
		37.	Relations avec le plaignant en matière d'infractions au droit communautaire (article 110 bis du règlement) (vote)
		38.	Autorisation d'établir des rapports d'initiative - Coopération renforcée entre les commissions parlementaires - Modification de titre de rapports
		39.	Composition du Parlement
		40.	Communication de l'avis de la Commission sur le statut des députés
		41.	Lutte contre le piratage et la contrefaçon (déclaration écrite)
		42.	Déclarations écrites inscrites au registre (article 51 du règlement)
		43.	Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
		44.	Calendrier des prochaines séances
		45.	Interruption de la session
		LISTE DE PRÉSENCE