3. Conseil européen / CIG / Présidence italienne (déclarations suivies d'un débat)

Rapport du Conseil européen et déclaration de la Commission: Réunion du Conseil européen (Bruxelles, 12/13 décembre 2003)

Déclarations du Conseil et de la Commission: Sommet des chefs d'État et de gouvernement sur la CIG (Bruxelles, 12/13 décembre 2003)

Déclaration de la Présidence en exercice du Conseil: Semestre d'activité de la présidence italienne

Le Président du Parlement fait une brève déclaration sur les questions qu'il a soulevées, au nom du Parlement, au Conseil européen et à la Conférence intergouvernementale

Silvio Berlusconi (Président en exercice du Conseil) et Romano Prodi (Président de la Commission) font les déclarations.

Interviennent Hans-Gert Poettering, au nom du groupe PPE-DE, Enrique Barón Crespo, au nom du groupe PSE, Graham R. Watson, au nom du groupe ELDR, Francis Wurtz, au nom du groupe GUE/NGL, Monica Frassoni, au nom du groupe Verts/ALE, Cristiana Muscardini, au nom du groupe UEN, William Abitbol, au nom du groupe EDD, Marco Pannella, non-inscrit, Jonathan Evans, Giorgio Napolitano, Andrew Nicholas Duff, Fausto Bertinotti, Johannes Voggenhuber, Charles Pasqua, Jens-Peter Bonde, Francesco Enrico Speroni, Elmar Brok, Klaus Hänsch, Francesco Rutelli, Sylvia-Yvonne Kaufmann, Josu Ortuondo Larrea, Georges Berthu, Gerardo Galeote Quecedo, Richard Corbett, Giorgio Calò, Camilo Nogueira Román, Íñigo Méndez de Vigo, Martin Schulz, Francesco Fiori, Pervenche Berès, Ilkka Suominen, Johannes (Hannes) Swoboda, Othmar Karas, Carlos Carnero González, Markus Ferber, Carlos Lage, Philippe Morillon, Giorgos Katiforis, Antonio Tajani, Pasqualina Napoletano, Silvio Berlusconi, Monica Frassoni qui pose une question à la Commission, et Romano Prodi qui répond notamment à la question.

Propositions de résolution déposées, sur la base de l'article 37, paragraphe 2, du règlement, en conclusion du débat:

a) CIG:

- Jonathan Evans, Robert Atkins, Richard A. Balfe, Christopher J.P. Beazley, John Bowis, Philip Charles Bradbourn, Philip Bushill-Matthews, Martin Callanan, John Alexander Corrie, Nirj Deva, Den Dover, James E.M. Elles, Jacqueline Foster, Robert Goodwill, Daniel J. Hannan, Malcolm Harbour, Christopher Heaton-Harris, Roger Helmer, Caroline F. Jackson, Bashir Khanbhai, Timothy Kirkhope, Edward H.C. McMillan-Scott, James Nicholson, Neil Parish, James L.C. Provan, Struan Stevenson, Stockton, Robert William Sturdy, David Sumberg, Charles Tannock, Geoffrey Van Orden et Theresa Villiers, sur le sommet des chefs d'État et de gouvernement sur la CIG (Bruxelles, 12/13 décembre 2003) (B5-0535/2003),

- Enrique Barón Crespo, Klaus Hänsch, Giorgio Napolitano et Richard Corbett, au nom du groupe PSE, sur le Sommet des chefs d'État et de gouvernement sur la CIG (B5-0573/2003),

- Hans-Gert Poettering, Francesco Fiori, Elmar Brok et Íñigo Méndez de Vigo, au nom du groupe PPE-DE, sur le résultat de la Conférence intergouvernementale (B5-0574/2003),

- Andrew Nicholas Duff, au nom du groupe ELDR, sur la réunion de la Conférence intergouvernementale (CIG) qui a eu lieu à Bruxelles, les 12 et 13 décembre 2003 (B5-0575/2003),

- Johannes Voggenhuber, Monica Frassoni et Neil MacCormick, au nom du groupe Verts/ALE, sur les résultats de la CIG (B5-0576/2003),

- Francis Wurtz, au nom du groupe GUE/NGL, sur les résultats de la CIG (B5-0579/2003),

- Charles Pasqua, Cristiana Muscardini et Luís Queiró, au nom du groupe UEN, sur le Sommet des chefs d'État et de gouvernement sur la CIG (B5-0581/2003).

b) Conseil européen:

- Daniel Marc Cohn-Bendit, Monica Frassoni et Nelly Maes, au nom du groupe Verts/ALE, sur les résultats du Conseil européen de Bruxelles des 12 et 13 décembre 2003 (B5-0570/2003),

- Enrique Barón Crespo, au nom du groupe PSE, sur les résultats du Conseil européen des 12 et 13 décembre 2003 à Bruxelles (B5-0577/2003),

- Francis Wurtz, au nom du groupe GUE/NGL, sur les conclusions du Conseil européen des 12 et 13 décembre 2003 (B5-0578/2003),

- Andrew Nicholas Duff et Cecilia Malmström, au nom du groupe ELDR, sur les résultats du Conseil européen qui a eu lieu à Bruxelles les 12 et 13 décembre 2003 (B5-0580/2003),

- Charles Pasqua, Cristiana Muscardini, Gerard Collins et Luís Queiró, au nom du groupe UEN, sur le Conseil européen de Bruxelles des 12 et 13 décembre 2003 (B5-0582/2003),

- Hans-Gert Poettering, Ilkka Suominen, Othmar Karas, Philippe Morillon, Arie M. Oostlander et Hubert Pirker, au nom du groupe PPE-DE, sur les résultats du Conseil européen de Bruxelles des 12 et 13 décembre 2003 (B5-0583/2003).

Le débat est clos.

Vote: point 15 et point 20 du PV du 18.12.2003