Retour au portail Europarl

Choisissez la langue de votre document :

 Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procédure : 2003/2230(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A5-0053/2004

Textes déposés :

A5-0053/2004

Débats :

PV 26/02/2004 - 3

Votes :

PV 26/02/2004 - 9.5

Textes adoptés :

P5_TA(2004)0121

Procès-verbal
Jeudi 26 février 2004 - Bruxelles

9.5. Relations UE/Russie (vote)

Rapport contenant une proposition de recommandation du Parlement européen à l'intention du Conseil sur les relations entre l'Union européenne et la Russie [2003/2230(INI)] - Commission des affaires étrangères, des droits de l'homme, de la sécurité commune et de la politique de défense. Rapporteur: Bastiaan Belder (A5-0053/2004).

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe 1, point 19)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P5_TA(2004)0121)

Interventions sur le vote:

Per-Arne Arvidsson, au nom du groupe PPE-DE, a présenté des amendements oraux au paragraphe 6 et au considérant F.

Le rapporteur a précisé qu'à l'amendement 26, 2ème tiret, il convenait de lire «les caractéristiques sociologiques de la société tchétchène» et non «caractéristiques sociologiques du peuple tchétchène».

Avis juridique - Politique de confidentialité