PRÉSIDENCE: Sylvia-Yvonne KAUFMANN
Vice-présidente

12. Heure des questions (questions à la Commission)

Le Parlement examine une série de questions à la Commission (B6-0001/2005).

Première partie

Question 26 (Jacky Henin): La disparition des quotas en matière de textiles.

Charlie McCreevy (membre de la Commission) répond à la question.

Intervient Jacky Henin

Question 27 (Robert Evans): Esclavage dans l'industrie du chocolat.

Charlie McCreevy répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Robert Evans et Malcolm Harbour.

Question 28 (Bogusław Sonik): Suspension des exportations de produits alimentaires au départ des nouveaux États membres vers la Russie.

Charlie McCreevy répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Bogusław Sonik.

Deuxième partie

Question 29 (Proinsias De Rossa): Services dans le marché intérieur.

Charlie McCreevy répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Proinsias De Rossa, Malcolm Harbour et David Martin.

Question 30 (Brian Crowley): Objectifs de Lisbonne.

Charlie McCreevy répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Brian Crowley, Gay Mitchell et Charlotte Cederschiöld.

Intervient David Martin sur la question de Charlotte Cederschiöld.

Les questions 31 à 33 recevront une réponse écrite.

Question 34 (Luis Yañez-Barnuevo García): Programmes d'éducation en Amérique latine après le Sommet des chefs d'État et de gouvernement au Costa Rica.

Benita Ferrero-Waldner (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Luis Yañez-Barnuevo García.

Question 35 (Bart Staes): La coopération au développement laissée au hasard?.

Benita Ferrero-Waldner répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Bart Staes.

Question 36 (David Martin): Violation constante, par Israël, des protocoles UE-Israël.

Benita Ferrero-Waldner répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de David Martin.

Question 37 (Justas Vincas Paleckis): Nouvelle politique de voisinage et Bélarus.

Benita Ferrero-Waldner répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Justas Vincas Paleckis, Barbara Kudrycka et Janusz Onyszkiewicz.

Les questions 39 et 40 sont caduques, leur sujet figurant à l'ordre du jour de la présente période de session.

Les questions 38 et 41 recevront une réponse écrite.

Question 42 (Dimitrios Papadimoulis): Écoutes téléphoniques sans décision judiciaire.

Franco Frattini (vice-président de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Dimitrios Papadimoulis, Manolis Mavrommatis et David Martin.

Question 43 (Claude Moraes): Rapport annuel de la Commission sur les migrations.

Franco Frattini répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Claude Moraes et Joseph Muscat.

Question 44 (Ignasi Guardans Cambó): Terrorisme.

Franco Frattini répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Ignasi Guardans Cambó.

Question 45 (Bill Newton Dunn): Notification et collecte de statistiques sur la criminalité dans l'Union.

Franco Frattini répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Bill Newton Dunn.

Intervient Luciana Sbarbati sur le déroulement de l'heure des questions.

Les questions 46 à 76 recevront une réponse écrite.

L'heure des questions réservée à la Commission est close.