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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Procès-verbal
Jeudi 13 janvier 2005 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Résultat des élections en Ukraine (débat)
3.
Communication de positions communes du Conseil
4.
Licenciement de professeurs de langue de la Commission (débat)
5.
Composition des commissions
6.
Heure des votes
6.1.
Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC) (vote)
6.2.
Aide de l'Union européenne aux victimes du raz-de-marée dans l'océan indien (vote)
6.3.
Relations transatlantiques (vote)
6.4.
Dette des pays en développement (vote)
6.5.
Résultat des élections en Ukraine (vote)
7.
Explications de vote
8.
Corrections de vote
9.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
10.
Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit
10.1.
Tibet: cas de Tenzin Delek Rinpoché (débat)
10.2.
Torture en Iran (débat)
10.3.
Traite des femmes et des enfants au Cambodge (débat)
11.
Composition du Parlement
12.
Heure des votes
12.1.
Tibet: cas de Tenzin Delek Rinpoché (vote)
12.2.
Torture en Iran (vote)
12.3.
Traite des femmes et des enfants aux Cambodge (vote)
13.
Décisions concernant certains documents
14.
Virements de crédits
15.
Déclarations écrites inscrites au registre (article 116 du règlement)
16.
Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
17.
Calendrier des prochaines séances
18.
Interruption de la session
LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal
(193 kb)
Liste de présence
(57 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(848 kb)
Procès-verbal
(127 kb)
Liste de présence
(22 kb)
Résultats des votes
(80 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(327 kb)
Procès-verbal
(195 kb)
Liste de présence
(61 kb)
Résultats des votes
(135 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(235 kb)
Avis juridique
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